Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

2

Rambol (Ex-Epf, devenu Pâtissiers de Touraine), Pont-de-Ruan (1993-2008).

Date

1993-2008

Cote

2375W5 (Cote)

3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

4

Rambol (Ex-Epf, devenu Pâtissiers de Touraine), plan de sauvegarde de l'emploi, Pont-de-Ruan (2008).

Date

2008

Cote

2375W6 (Cote)

5

Semaine de 4 jours. - Mise en place : dossier préparatoire.

Date

2006

Cote

2330W4 (Cote)

6

Cloche d'or, Pont-de-Ruan (1993-2005).

Date

1993-2005

Cote

2070W33 (Cote)

7

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

2330W2 (Cote)

8

Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1995-2003

Cote

2330W3 (Cote)

9

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

Date

1979-2003

Cote

2330W1 (Cote)

10

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

Date

2001-2001

Cote

2867W60 (Cote)

11

112J - Fonds Paul Métadier, domaine de Saché (14e-20e siècles)

Date

01/01/1301-31/12/2000

Cote

112J (Cote)

12

C.G.2 A., Tours ; Chabot, Descartes ; Cloche d'or, Pont-de-Ruan, Comédie de Touraine, Tours.

Date

1994-1999

Cote

1663W43 (Cote)

13

Acafi-Centre-Tours anagramme Médicale, Tours ; ATH-Tours, Artus-Intérim, Pont-de-Ruan ; Atac, La Riche ; Boullier-Coolen, Tours ; Buffeteau, Tours ; la Chope, Tours ; Clermont-Tours, CSCI, Tours ; CTBA, Joué-lès-Tours.

Date

1992-1998

Cote

1663W5 (Cote)

14

Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

2600W4 (Cote)

15

Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

Date

1983-1998

Cote

1431W71 (Cote)

16

« Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).

Date

1994

Cote

1757W58 (Cote)

17

Bibliothèque scolaire : inventaire.

Date

1979-1991

Cote

2330W6 (Cote)

18

La réhabilitation d'un moulin sur l'Indre une action touristique à Pont-de-Ruan

Date

1986

Cote

2738W122 (Cote)

19

Construction de la nouvelle école : travaux d'enfants (dessin, production écrite).

Date

1984

Cote

2330W7 (Cote)

20

Minutes de conservation. - T.A. et sections A et B : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1979 (5 f.). T.A. et sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1984 (3 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). Feuilles A1 et B1 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.).

Date

1933-1984

Cote

1984W108 (Cote)

21

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A, B, ZA et ZB (7 f.).

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W74 (Cote)

22

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E186/10 (Cote)

23

RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

Date

1980-1981

Cote

1477W10 (Cote)

24

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

25

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1099 (Cote)

26

États de sections sur fiches : sections A à B et ZA à ZB ; fiches annulées.

Date

1933-1979

Cote

1988W212 (Cote)

27

Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

Date

1973-1978

Cote

1102W13 (Cote)

28

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

142 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1905 (Cote)

29

Pont-de-Ruan

Date

-

Cote

-

30

Comptes actifs H - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W407 (Cote)

31

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W408 (Cote)

32

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

Date

1933-1974

Cote

1265W406 (Cote)

33

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

34

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

35

Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

Date

1940-1970

Cote

1477W34 (Cote)

36

1 media

Section ZB

Date

1970

Cote

-

37

1 media

Section ZA

Date

1970

Cote

-

38

Pont-de-Ruan

Date

-

Cote

-

39

Procès-verbal des effets encombrant l'église de Pont-de-Ruan (an II).

Date

-

Cote

EDEP186/P1 (Cote)

40

Protection civile, radioactivité, recensement des locaux pouvant abriter la population : enquête.

Date

1966

Cote

EDEP186/I1 (Cote)

41

Pont-de-Ruan. Ecole type. Construction. Architectes : Jacques Barthélemy ; Paul Chalumeau. Propriétaire : Commune de Pont-de-Ruan. Pièces écrites.

Date

1957-1966

Cote

79J707 (Cote)

42

Registre des déclarations de maladies.

Date

sans date

Cote

EDEP186/I4 (Cote)

43

Etat des sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP186/G2 (Cote)

44

Atlas des chemins vicinaux, classification des chemins et fixation de leurs largeurs.

Date

-

Cote

EDEP186/O1 (Cote)

45

Alimentation en eau potable : délibérations, devis estimatif, mémoire des travaux de canalisations, déclaration d'utilité publique.

Date

1964-1965

Cote

EDEP186/O2 (Cote)

46

Immeuble vétuste, acquisition par la commune: plan cadastral, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

Date

1965

Cote

EDEP186/N1 (Cote)

47

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1965

Cote

2867W29 (Cote)

48

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

49

Pont-de-Ruan

Date

-

Cote

-

50

Chambre des Métiers : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1932-1962

Cote

EDEP186/K9 (Cote)

51

Police d'assurance.

Date

1953-1959

Cote

EDEP186/D2 (Cote)

52

Pont-de-Ruan. Laiterie de la Cloche d'or. Modification.

Date

1956-1957

Cote

37J1965 (Cote)

53

Allocation scolaire, acquisition de matériels et de fournitures : textes officiels, correspondance, factures.

Date

1952-1956

Cote

EDEP186/R1 (Cote)

54

Dons de la commune aux organismes à but non lucratif : correspondance, reçus de paiement, timbres.

Date

1951-1956

Cote

EDEP186/Q2 (Cote)

55

Pont-de-Ruan

Date

-

Cote

-

56

8 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E186/18 (Cote)

57

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E186/14 (Cote)

58

6 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E186/17 (Cote)

59

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E186/13 (Cote)

60

Elections cantonales : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1919-1953

Cote

EDEP186/K5 (Cote)

61

Elections municipales : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1919-1953

Cote

EDEP186/K6 (Cote)

62

Liste électorale

Date

1933-1953

Cote

EDEP186/K1 (Cote)

63

Déclarations de récoltes et de superficies ensemencées : registres, bulletins.

Date

1934-1952

Cote

EDEP186/F1 (Cote)

64

Etrangers, recensement : notices individuelles, état de la population étrangère, demandes de carte de séjour.

Date

1939-1952

Cote

EDEP186/I2 (Cote)

65

Inventaire des archives et objets mobiliers (1887) et procès-verbal d'inspection (1952).

Date

1887-1952

Cote

EDEP186/D1 (Cote)

66

Tribunal de Commerce : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1913-1952

Cote

EDEP186/K11 (Cote)

67

4 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E186/16 (Cote)

68

Conseil des Prud'hommes : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1908-1952

Cote

EDEP186/K8 (Cote)

69

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E186/12 (Cote)

70

Chambre de Commerce : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1908-1952

Cote

EDEP186/K10 (Cote)

71

Elections législatives : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1924-1951

Cote

EDEP186/K3 (Cote)

72

5 medias

Décès, 1951

Date

1951

Cote

4E186/15 (Cote)

73

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

4E186/11 (Cote)

74

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/186/038 (Cote)

75

Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, bulletins de chantier (1944-1950). Réparation : correspondance, bulletins de chantier, marchés, croquis (1944-1950).

Date

1944-1950

Cote

1477W9 (Cote)

76

Décès, 1923-1950

103 medias

Décès, 1923-1950

Date

1923-1950

Cote

6NUM8/186/039 (Cote)

77

Etat des locaux : registre.

Date

1950

Cote

2330W5 (Cote)

78

Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/186/023 (Cote)

79

Installation du conseil municipal : procès-verbal.

Date

1919-1949

Cote

EDEP186/K7 (Cote)

80

Experts-planteurs de tabacs : procès-verbal des opérations de vote.

Date

1949

Cote

EDEP186/K15 (Cote)

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