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  1. Résultat n°1

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Rambol (Ex-Epf, devenu Pâtissiers de Touraine), Pont-de-Ruan (1993-2008).

    Date

    1993-2008

    Cote

    2375W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Rambol, ex-EPF, devenu Pâtissiers de Touraine, Pont-de-Ruan...
    • Rambol (Ex-Epf, devenu Pâtissiers de Touraine), Pont-de-Ruan...
  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Rambol (Ex-Epf, devenu Pâtissiers de Touraine), plan de sauvegarde de l'emploi, Pont-de-Ruan (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2375W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Rambol, ex-EPF, devenu Pâtissiers de Touraine, Pont-de-Ruan...
    • Rambol (Ex-Epf, devenu Pâtissiers de Touraine), plan...
  5. Résultat n°5

    Semaine de 4 jours. - Mise en place : dossier préparatoire.

    Date

    2006

    Cote

    2330W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Semaine de 4 jours. - Mise en place : dossier préparatoire.

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Cloche d'or, Pont-de-Ruan (1993-2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    2070W33 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Cloche d'or, Pont-de-Ruan (1993-2005).
  7. Résultat n°7

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2330W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1995-2003

    Cote

    2330W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2330W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement...

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2867W60 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  11. Résultat n°11

    112J - Fonds Paul Métadier, domaine de Saché (14e-20e siècles)

    Date

    01/01/1301-31/12/2000

    Cote

    112J (Cote)

    • Contexte : 112J - Fonds Paul Métadier, domaine de Saché (14e-20e...

    Producteur :

    Métadier, Paul (Saché, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    C.G.2 A., Tours ; Chabot, Descartes ; Cloche d'or, Pont-de-Ruan, Comédie de Touraine, Tours.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1663W43 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • C.G.2 A., Tours ; Chabot, Descartes ; Cloche d'or,...
  13. Résultat n°13

    Acafi-Centre-Tours anagramme Médicale, Tours ; ATH-Tours, Artus-Intérim, Pont-de-Ruan ; Atac, La Riche ; Boullier-Coolen, Tours ; Buffeteau, Tours ; la Chope, Tours ; Clermont-Tours, CSCI, Tours ; CTBA, Joué-lès-Tours.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1663W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Acafi-Centre-Tours anagramme Médicale, Tours ; ATH-Tours,...
  14. Résultat n°14

    Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2600W4 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  15. Résultat n°15

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W58 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Pont-de-Ruan
    • Permis de construire
    • « Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Bibliothèque scolaire : inventaire.

    Date

    1979-1991

    Cote

    2330W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Bibliothèque scolaire : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    La réhabilitation d'un moulin sur l'Indre une action touristique à Pont-de-Ruan

    Date

    1986

    Cote

    2738W122 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • La réhabilitation d'un moulin sur l'Indre une action...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Construction de la nouvelle école : travaux d'enfants (dessin, production écrite).

    Date

    1984

    Cote

    2330W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Construction de la nouvelle école : travaux d'enfants...

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A et B : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1979 (5 f.). T.A. et sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1984 (3 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). Feuilles A1 et B1 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.).

    Date

    1933-1984

    Cote

    1984W108 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A et B...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A, B, ZA et ZB (7 f.).

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W74 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Naissances, 1951-1981

    Date

    1951-1981

    Cote

    4E186/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Naissances, 1951-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1477W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  24. Résultat n°24

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1099 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    États de sections sur fiches : sections A à B et ZA à ZB ; fiches annulées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W212 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • États de sections sur fiches : sections A à B et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1102W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    142 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1905 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pont-de-Ruan 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  29. Résultat n°29

    Pont-de-Ruan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Montlouis-sur-Loire à Reignac-sur-Indre
    • Pont-de-Ruan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  30. Résultat n°30

    Comptes actifs H - Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W407 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W408 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W406 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pont-de-Ruan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

    Date

    1940-1970

    Cote

    1477W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Pont-de-Ruan
    • Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  36. Résultat n°36
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1970

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pont-de-Ruan
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1970

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pont-de-Ruan
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Pont-de-Ruan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Louans à Richelieu
    • Pont-de-Ruan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  39. Résultat n°39

    Procès-verbal des effets encombrant l'église de Pont-de-Ruan (an II).

    Cote

    EDEP186/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Procès-verbal des effets encombrant l'église de Pont-de-Ruan...
  40. Résultat n°40

    Protection civile, radioactivité, recensement des locaux pouvant abriter la population : enquête.

    Date

    1966

    Cote

    EDEP186/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Protection civile, radioactivité, recensement des locaux...
  41. Résultat n°41

    Pont-de-Ruan. Ecole type. Construction. Architectes : Jacques Barthélemy ; Paul Chalumeau. Propriétaire : Commune de Pont-de-Ruan. Pièces écrites.

    Date

    1957-1966

    Cote

    79J707 (Cote)

    • Contexte : 79J - Fonds des architectes Joseph Lamé, Gaston Lamé,...

    • Archives de Jacques Barthélémy et Paul Chalumeau.
    • Dossiers de clients.
    • Indre-et-Loire
    • Modèles types
    • Pont-de-Ruan
    • Pont-de-Ruan. Ecole type. Construction. Architectes...
  42. Résultat n°42

    Registre des déclarations de maladies.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP186/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre des déclarations de maladies.
  43. Résultat n°43

    Etat des sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP186/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections des propriétés non bâties et bâties.
  44. Résultat n°44

    Atlas des chemins vicinaux, classification des chemins et fixation de leurs largeurs.

    Cote

    EDEP186/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Atlas des chemins vicinaux, classification des chemins...
  45. Résultat n°45

    Alimentation en eau potable : délibérations, devis estimatif, mémoire des travaux de canalisations, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP186/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alimentation en eau potable : délibérations, devis...
  46. Résultat n°46

    Immeuble vétuste, acquisition par la commune: plan cadastral, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

    Date

    1965

    Cote

    EDEP186/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Immeuble vétuste, acquisition par la commune: plan...
  47. Résultat n°47

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1965

    Cote

    2867W29 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Pont-de-Ruan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Pont-de-Ruan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  50. Résultat n°50

    Chambre des Métiers : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1932-1962

    Cote

    EDEP186/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires
    • Chambre des Métiers : procès-verbal des opérations...
  51. Résultat n°51

    Police d'assurance.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP186/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Police d'assurance.
  52. Résultat n°52

    Pont-de-Ruan. Laiterie de la Cloche d'or. Modification.

    Date

    1956-1957

    Cote

    37J1965 (Cote)

    • Contexte : 37J - Fonds des architectes Gaston et Pierre Labadie...

    • Archives de Pierre Labadie
    • Indre-et-Loire
    • Pont-de-Ruan
    • Pont-de-Ruan. Laiterie de la Cloche d'or. Modification.
  53. Résultat n°53

    Allocation scolaire, acquisition de matériels et de fournitures : textes officiels, correspondance, factures.

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEP186/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Allocation scolaire, acquisition de matériels et de...
  54. Résultat n°54

    Dons de la commune aux organismes à but non lucratif : correspondance, reçus de paiement, timbres.

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP186/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Dons de la commune aux organismes à but non lucratif...
  55. Résultat n°55

    Pont-de-Ruan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1954
    • Listes nominatives
    • Faye-la-Vineuse à La Riche
    • Pont-de-Ruan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  56. Résultat n°56
    Décès, 1954

    8 medias

    Décès, 1954

    Date

    1954

    Cote

    4E186/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Décès, 1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Mariages, 1954

    Date

    1954

    Cote

    4E186/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Mariages, 1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58
    Décès, 1953

    6 medias

    Décès, 1953

    Date

    1953

    Cote

    4E186/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Décès, 1953

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Mariages, 1953

    Date

    1953

    Cote

    4E186/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Mariages, 1953

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Elections cantonales : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1919-1953

    Cote

    EDEP186/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections cantonales : procès-verbal des opérations...
  61. Résultat n°61

    Elections municipales : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1919-1953

    Cote

    EDEP186/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
  62. Résultat n°62

    Liste électorale

    Date

    1933-1953

    Cote

    EDEP186/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Liste électorale
  63. Résultat n°63

    Déclarations de récoltes et de superficies ensemencées : registres, bulletins.

    Date

    1934-1952

    Cote

    EDEP186/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes et de superficies ensemencées...
  64. Résultat n°64

    Etrangers, recensement : notices individuelles, état de la population étrangère, demandes de carte de séjour.

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP186/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, recensement : notices individuelles, état...
  65. Résultat n°65

    Inventaire des archives et objets mobiliers (1887) et procès-verbal d'inspection (1952).

    Date

    1887-1952

    Cote

    EDEP186/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers (1887)...
  66. Résultat n°66

    Tribunal de Commerce : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP186/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires
    • Tribunal de Commerce : procès-verbal des opérations...
  67. Résultat n°67
    Décès, 1952

    4 medias

    Décès, 1952

    Date

    1952

    Cote

    4E186/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Décès, 1952

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Conseil des Prud'hommes : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1908-1952

    Cote

    EDEP186/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires
    • Conseil des Prud'hommes : procès-verbal des opérations...
  69. Résultat n°69

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    4E186/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Mariages, 1952

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Chambre de Commerce : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1908-1952

    Cote

    EDEP186/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires
    • Chambre de Commerce : procès-verbal des opérations...
  71. Résultat n°71

    Elections législatives : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1924-1951

    Cote

    EDEP186/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  72. Résultat n°72
    Décès, 1951

    5 medias

    Décès, 1951

    Date

    1951

    Cote

    4E186/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Décès, 1951

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    4E186/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pont-de-Ruan
    • Mariages, 1951

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Mariages, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/186/038 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Pont-de-Ruan
    • Mariages, 1950
  75. Résultat n°75

    Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, bulletins de chantier (1944-1950). Réparation : correspondance, bulletins de chantier, marchés, croquis (1944-1950).

    Date

    1944-1950

    Cote

    1477W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  76. Résultat n°76
    Décès, 1923-1950

    103 medias

    Décès, 1923-1950

    Date

    1923-1950

    Cote

    6NUM8/186/039 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Pont-de-Ruan
    • Décès, 1923-1950
  77. Résultat n°77

    Etat des locaux : registre.

    Date

    1950

    Cote

    2330W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Etat des locaux : registre.

    Producteur :

    Ecole primaire les tilleuls (Pont-de-Ruan, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Naissances, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/186/023 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Pont-de-Ruan
    • Naissances, 1950
  79. Résultat n°79

    Installation du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1919-1949

    Cote

    EDEP186/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
  80. Résultat n°80

    Experts-planteurs de tabacs : procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1949

    Cote

    EDEP186/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 186 - Commune de Pont-de-Ruan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires
    • Experts-planteurs de tabacs : procès-verbal des opérations...