Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Etablissement Pfiizer, à Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire) : dossier d'agrément, dossier projet nouvelle animalerie, fiches d'information, dossier formation avec attestation et diplôme du personnel

Date

1980-1997

Cote

2991W32 (Cote)

2

Désenclavement de la zone d'activités de Pocé-sur-Cisse. - Marché n°06MAPA116 EGIS Environnement.

Date

2006

Cote

2965W49 (Cote)

3

Aménagement d'un chemin piétonnier sur la RD 431 à Pocé-sur-Cisse. - Marché n°030296 APPIA.

Date

2003-2004

Cote

2965W8 (Cote)

4

Pocé-sur-Cisse, lieux-dits La Commanderie et le Prieuré. Aménagement de voirie : bail emphytéotique.

Date

1993

Cote

2941W75 (Cote)

5

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)

6

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1965

Cote

2867W29 (Cote)

7

Rectification de virages, lot 1 : dossier du marché n° 8041002 passé avec l'entreprise Roland Frères.

Date

1980

Cote

2819W25 (Cote)

8

Zones industrielles de Ligueil, Tours Giraudeau, Cinq-Mars-la-Pile, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Loches, Reignac-sur-Indre, Fondettes.

Date

1996-1999

Cote

2806W2 (Cote)

9

Conseil d'école : comptes rendus de réunions, rapports du délégué départemental de l'Education nationale (lacunes).

Date

1978-2006

Cote

2774W1 (Cote)

10

Propositions pour favoriser l'activité dans le bourg de Pocé-sur-Cisse

Date

1995

Cote

2738W422 (Cote)

11

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

12

NCR, Pocé-sur-Cisse (1986-2008).

Date

1986-2008

Cote

2372W18 (Cote)

13

Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007) ; Aza Propreté, Tours (2004-2006) ; Bellevue garage, La Membrolle-sur-Choisille (1981-2006) ; Bodet, Marray (1980-1999) ; Bolat, Saint-Pierre-des-Corps (2005) ; Bridier, Nazelles-Négron (2007) ; BTM, Monnaie (2006) ; Cadran (le), Amboise (2000-2005) ; Caves de la Grande Croix Verte, Pocé-sur-Cisse (1997-2006) ; Comédie (la), Amboise (1993-2004) ; Dupont, Crotelles (2003-2007) ; Eurocolis, Parçay-Meslay (2000-2004) ; Favreau, Nazelles-Négron (1992-2005) ; Feu Vert, Tours (1993-2007) ; Hasle, Château-Renault (1987-2005) ; Horus Call Net, Saint-Pierre-des-Corps (2004-2007) ; hôtel du Cher, Bléré (1998-2004).

Date

1980-2007

Cote

2354W1 (Cote)

14

2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

2179W11 (Cote)

15

2000-2003.

Date

2000-2003

Cote

2179W10 (Cote)

16

MVE, Pocé-sur-Cisse (1995-2005).

Date

1995-2005

Cote

2071W27 (Cote)

17

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. et section ZA : éd. 1977. T.A. : éd. 1980. (3 f.)

Date

1977-1980

Cote

2032W45 (Cote)

18

Sections B (n° 1401) à E et ZA à ZB.

Date

1935-1979

Cote

1988W211 (Cote)

19

Sections A à B (n° 1399).

Date

1935-1979

Cote

1988W210 (Cote)

20

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à E, ZA et ZB (18 f.).

Date

01/01/1980-31/12/1980

Cote

1985W73 (Cote)

21

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 ou 1977 (16 f.). T.A. et feuilles A1, A2, A4, A5, B1, B2, B6, D1 et D2 : 2e éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1977, 1979 ou 1980 (10 f.). Feuilles A2, A3, D1, E et section ZB : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou 1980 (5 f.). Feuille A1 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.).

Date

1935-1980

Cote

1984W107 (Cote)

22

Pieux Ouest, Tours (1982-1987) ; Ramberge Auberge, Pocé-sur-Cisse (1981-1989).

Date

1981-1989

Cote

1813W7 (Cote)

23

Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement d'électircité, Vernou (1990) ; Durand, scierie, Pocé-sur-Cisse (1958) ; Edition du mémento cantonal, Saint-Pierre-des-Corps (1994) ; Elix Touraine, vêtements professionnels, La Ville-aux-Dames (1995) ; Emac Schéma, instruments de mesure, Chanceaux-sur-Choisille (1998) ; EREMG, mécanique générale, Montlouis (1995) ; Fauteuils Bernard, Parçay-Meslay (1992) ; Féron station service de la Brenne, Villedomer (1997) ; Forcet, garage Fiat, Amboise (1998).

Date

1958-1998

Cote

1663W161 (Cote)

24

Rectification de virages du PR 7,860 au PR 8,280. - Acquisitions foncières : dossier d'enquête d'utilité publique et dossier d'enquête parcellaire ; financement : dossier d'inscription passation et suivi du marché de travaux n°80.41.002 (Roland) dossier de marché.

Date

1979-1980

Cote

1481W220 (Cote)

25

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

26

Sanilo, Pocé-sur-Cisse (1984-1994) ; Sept France, Vouvray (1980-1996) ; S.M.P., Reugny (1984-1992) ; Spiral, Amboise (1984) ; Socotra, la Croix-en-Touraine (1988-1994) ; Sodiac, Monnaie (1989-1992) ; Sopad Nestlé, Saint-Pierre-des-Corps (1986-1994) ; la Tourangelle SARL, Saint-Christophe-sur-le-Nais (1986-1994).

Date

1980-1996

Cote

1461W16 (Cote)

27

Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

Date

1983-1998

Cote

1431W71 (Cote)

28

SA Agri-Pro, Saint-Pierre-des-Corps, (1984-1990) ; Arts-Céram, Diffusion, Monnaie (1973-1985) ; Auchan, Saint-Pierre-des-Corps (1986-1989) ; Barron (Hérivault), Pocé-sur-Cisse (1978-1989) ; Barthès , Saint-Pierre-des-Corps (1951-1990) ; Bâtimétal, Montlouis-sur-Loire (1973-1990).

Date

1951-1990

Cote

1360W146 (Cote)

29

Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix de journée.

Date

1977-1985

Cote

1339W82 (Cote)

30

Intermarché, Pocé-sur-Cisse.

Date

1985-1988

Cote

1322W231 (Cote)

31

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1098 (Cote)

32

1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1097 (Cote)

33

1976-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W1096 (Cote)

34

Comptes supprimés 551 à la fin.

Date

1935-1974

Cote

1265W405 (Cote)

35

Comptes supprimés 201-550.

Date

1935-1974

Cote

1265W404 (Cote)

36

Comptes actifs S - W. Comptes supprimés 1-200.

Date

1935-1974

Cote

1265W403 (Cote)

37

Comptes actifs J - R.

Date

1935-1974

Cote

1265W402 (Cote)

38

Comptes actifs Che - H.

Date

1935-1974

Cote

1265W401 (Cote)

39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Cha.

Date

1935-1974

Cote

1265W400 (Cote)

40

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

41

Parçay-Meslay (1977), Pocé-sur-Cisse.

Date

1977

Cote

1080W28 (Cote)

42

Pocé-sur-Cisse. - Terrain de sports, salle polyvalente.

Date

1975-1979

Cote

1039W49 (Cote)

43

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

44

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

45

2 medias

Pocé-sur-Cisse

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

46

Pocé-sur-Cisse. Bâtiment à usage industriel pour fabrication d'aliments de bétail et construction de bureaux. - Construction. Demandeur : Société Alpachimie. PC n° 62.16.908 (1963). Plans.

Date

1962-1963

Cote

17W164 (Cote)

47

Pocé-sur-Cisse, la Buvinière. Habitation. - Extension. Demandeur : Hermann Marcel. PC n° 58.5983 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)

48

Pocé-sur-Cisse. Logements (2). - Construction. Demandeur : Potestat Pierre (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)

49

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

50

- Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

Date

-

Cote

2V68 (Cote)

51

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

52

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

193 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1934

Cote

3P3/1904 (Cote)

53

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1100.

596 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1100.

Date

1913-1934

Cote

3P3/1903 (Cote)

54

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

524 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1934

Cote

3P3/1902 (Cote)

55

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

223 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1901 (Cote)

56

Matrice des propriétés foncières, fol. 1086 à 1189 ; table alphabétique des propriétaires.

140 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1086 à 1189 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/1900 (Cote)

57

Matrice des propriétés foncières, fol. 687 à 1085.

400 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 687 à 1085.

Date

1822-1914

Cote

3P3/1899 (Cote)

58

Matrice des propriétés foncières, fol. 345 à 686 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

381 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 345 à 686 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/1898 (Cote)

59

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 344.

406 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 344.

Date

1822-1914

Cote

3P3/1897 (Cote)

60

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 364 à 708.

185 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 364 à 708.

Date

1815-1821

Cote

3P3/1896 (Cote)

61

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 362 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres.

149 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 362 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres.

Date

1811-1821

Cote

3P3/1895 (Cote)

62

Etats de sections.

428 medias

Etats de sections.

Date

1812

Cote

3P3/1894 (Cote)

63

Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1805

Cote

3P2/28/2 (Cote)

64

Plan du territoire communal.

1 media

Plan du territoire communal.

Date

1805

Cote

3P2/28/1 (Cote)

65

Pocé-sur-Cisse (1810, 1940)

6 medias

Pocé-sur-Cisse (1810, 1940)

Date

1810-1940

Cote

3P1/62 (Cote)

66

Pocé-sur-Cisse (1872-1926, 1937). Pont-de-Ruan (1874-1903). Pouzay (1878).

Date

1872-1937

Cote

4O/45 (Cote)

67

Église. - Projet d'ouverture de deux fenêtres latérales : 3 plans (1858). Projet de réfection de la couverture en zinc du clocher : devis et plan (1860). Projet de réparations et d'achèvement de la façade : plan (1874).

9 medias

Église. - Projet d'ouverture de deux fenêtres latérales : 3 plans (1858). Projet de réfection de la couverture en zinc du clocher : devis et plan (1860). Projet de réparations et d'achèvement de la façade : plan (1874).

Date

1858-1874

Cote

2O185/2 (Cote)

68

1 media

Section D2

Date

1809

Cote

6NUM10/185/006 (Cote)

69

Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1809

Cote

6NUM10/185/005 (Cote)

70

1 media

Section C1

Date

1809

Cote

6NUM10/185/004 (Cote)

71

1 media

Section B1

Date

1809

Cote

6NUM10/185/003 (Cote)

72

1 media

Section A1

Date

1809

Cote

6NUM10/185/002 (Cote)

73

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1809

Cote

6NUM10/185/001 (Cote)

74

Décès, 1923-1935

88 medias

Décès, 1923-1935

Date

1923-1935

Cote

6NUM8/185/043 (Cote)

75

Mariages, 1923-1935

127 medias

Mariages, 1923-1935

Date

1923-1935

Cote

6NUM8/185/042 (Cote)

76

Naissances, 1923-1935

Date

1923-1935

Cote

6NUM8/185/041 (Cote)

77

Décès, 1906-1922

118 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/185/040 (Cote)

78

Décès, 1881-1905

182 medias

Décès, 1881-1905

Date

1881-1905

Cote

6NUM8/185/039 (Cote)

79

Mariages, 1906-1922

164 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/185/038 (Cote)

80

Mariages, 1898-1905

85 medias

Mariages, 1898-1905

Date

1898-1905

Cote

6NUM8/185/037 (Cote)

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