Panzoult (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Cahier-journal

Date

2016-2017

Cote

2610W7 (Cote)

2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

3

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

4

Noyant-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, plans (1965-2010). Panzoult : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964). Sazilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964).

Date

1964-2010

Cote

2549W157 (Cote)

5

Photographies aériennes : 19 clichés [s.d.].

Date

-

Cote

1740W30 (Cote)

6

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

7

Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-5, 7-9, 12-14 (2005). Permis de construire n°1, 3-6, 8 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W86 (Cote)

8

Permis de construire n°1, 3-6, 8-11 (2004). Permis de construire n°13-14 (2004).

Date

2004

Cote

2549W85 (Cote)

9

Permis de construire n°1 (1994). Permis de construire n°2-4, 6, 8-12 (2002). Permis de construire n°2-3, 5-6, 8, 10 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

Date

1994-2003

Cote

2549W84 (Cote)

10

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

11

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

12

Panzoult (29 plans)

Date

1996-1997

Cote

2692W54 (Cote)

13

Panzoult

Date

1997

Cote

2695W33 (Cote)

14

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

15

Section X, feuille 1

1 media

Section X, feuille 1

Date

1995

Cote

-

16

Section Y, feuille 2

1 media

Section Y, feuille 2

Date

1995

Cote

-

17

1 media

Section ZW

Date

1995

Cote

-

18

1 media

Section ZH

Date

1995

Cote

-

19

1 media

Section ZR

Date

1995

Cote

-

20

1 media

Section ZO

Date

1995

Cote

-

21

1 media

Section Z

Date

1995

Cote

-

22

Panzoult (44 plans)

Date

1967-1995

Cote

2722W54 (Cote)

23

1 media

Section ZC

Date

1995

Cote

-

24

1 media

Section ZI

Date

1995

Cote

-

25

1 media

Section ZV

Date

1995

Cote

-

26

1 media

Section ZP

Date

1995

Cote

-

27

Section W, feuille 2

1 media

Section W, feuille 2

Date

1995

Cote

-

28

1 media

Section ZS

Date

1995

Cote

-

29

1 media

Section ZE

Date

1995

Cote

-

30

1 media

Section ZL

Date

1995

Cote

-

31

Section Y, feuille 1

1 media

Section Y, feuille 1

Date

1995

Cote

-

32

1 media

Section ZD

Date

1995

Cote

-

33

Section X, feuille 2

1 media

Section X, feuille 2

Date

1995

Cote

-

34

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

35

1 media

Section ZM

Date

1995

Cote

-

36

1 media

Section ZK

Date

1995

Cote

-

37

1 media

Section ZN

Date

1995

Cote

-

38

1 media

Section ZT

Date

1995

Cote

-

39

Section W, feuille 1

1 media

Section W, feuille 1

Date

1995

Cote

-

40

Panzoult. 70L133 - Lotissement « La Garnauderie », GIBEREAU et TRINSON Robert (1970). 71L118 - Lotissement « La Garnauderie », Consorts VOISIN (1971. 72L36 - Lotissement « La Garnauderie », les héritiers SALÉE-DUDOGNON (1972. 74L119 - Lotissement « La Garnauderie », consorts VOISIN (1974). LT1789470001 - Lotissement « Le Pavillon », GOURON Yvette (1994).

Date

1970-1994

Cote

2549W137 (Cote)

41

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)

42

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W71 (Cote)

43

Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult.

Date

1971-1988

Cote

2428W17 (Cote)

44

Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult.

Date

1971-1988

Cote

2428W17 (Cote)

45

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1057 (Cote)

46

Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

Date

1940-1980

Cote

1020W121 (Cote)

47

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1967-1979

Cote

1792W495 (Cote)

48

Sections D (n° 163) à F et AB.

Date

1967-1979

Cote

1792W372 (Cote)

49

Sections F (n° 470 à 823), AB, ZA et ZB.

Date

1967-1979

Cote

1792W204 (Cote)

50

Naissances, 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

4E178/15 (Cote)

51

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à F. Section A (n° 1 à 424).

Date

1967-1979

Cote

1792W199 (Cote)

52

Sections A (n° 425) à C (n° 629).

Date

1967-1979

Cote

1792W200 (Cote)

53

Sections D (n° 580) à E (n° 429).

Date

1967-1979

Cote

1792W202 (Cote)

54

Sections A à D (n° 162).

Date

1967-1979

Cote

1792W371 (Cote)

55

Sections C (n° 630) à D (n° 579).

Date

1967-1979

Cote

1792W201 (Cote)

56

Sections E (n° 430) à F (n° 469).

Date

1967-1979

Cote

1792W203 (Cote)

57

Effectifs des élèves : listes, statistiques.

Date

1952-1977

Cote

2610W5 (Cote)

58

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

199 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1828 (Cote)

59

Ecole maternelle : inventaire du mobilier.

Date

1975

Cote

2610W2 (Cote)

60

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes, notamment entre 1953 et 1974).

Date

1930-1975

Cote

2610W4 (Cote)

61

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1967-1974

Cote

1270W225 (Cote)

62

Comptes actifs Q-Y. Comptes supprimés.

Date

1967-1974

Cote

1270W227 (Cote)

63

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

64

Comptes actifs F-P.

Date

1967-1974

Cote

1270W226 (Cote)

65

Avon-les-Roches, Cheillé, Panzoult, Villaines-les-Rochers

Date

1973

Cote

2694W3 (Cote)

66

Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1057 (Cote)

67

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

Date

1965-1972

Cote

2867W44 (Cote)

68

1 media

Section ZA

Date

1971

Cote

-

69

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

Date

sans date

Cote

EDEP178/G5 (Cote)

70

1 media

Section ZB

Date

1971

Cote

-

71

Elèves admis en 6ème : liste.

Date

1963-1971

Cote

2610W6 (Cote)

72

Listes électorales

Date

1946-1970

Cote

EDEP178/K1 (Cote)

73

Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

Date

1941-1969

Cote

EDEP178/M3 (Cote)

74

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1967

Cote

-

75

Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1967

Cote

-

76

Section D, feuille 2

1 media

Section D, feuille 2

Date

1967

Cote

-

77

Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1967

Cote

-

78

Section F, feuille 2

1 media

Section F, feuille 2

Date

1967

Cote

-

79

Section F, feuille 1

1 media

Section F, feuille 1

Date

1967

Cote

-

80

Section E, feuille 3

1 media

Section E, feuille 3

Date

1967

Cote

-

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