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558 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la D 760.
Cote
2941W70 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

  • Bâtiments classés par commune
  • Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition...
Résultat n°2

Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses biens.
Cote
2941W69 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

  • Bâtiments classés par commune
  • Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses...
Résultat n°3

Nouans-les-Fontaines.
Cote
2840W108 (Cote)
 Date
1988-1997
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • Nouans-les-Fontaines.
Résultat n°4

Nouans-les-Fontaines.
Cote
2840W29 (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Nouans-les-Fontaines.
Résultat n°5

Nouans-les-Fontaines: sections A-I.
Cote
2839W46 (Cote)
 Date
1954-1979
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Nouans-les-Fontaines: sections A-I.
Résultat n°6

G-Z
Cote
2838W97 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Nouans-les-Fontaines
  • G-Z
Résultat n°7

A-F
Cote
2838W96 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Nouans-les-Fontaines
  • A-F
Résultat n°8

Le Louroux à Nouans-les-Fontaines
Cote
2827W8 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

  • Le Louroux à Nouans-les-Fontaines
Résultat n°9

RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement du carrefour dans la traverse de la commune : plans, métré, promesse de cession amiable.
Cote
2778W6 (Cote)
 Date
1973
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Route départementale 81 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 760 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Aménagement et entretien du réseau
  • RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement...
Résultat n°10

Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.
Cote
2672W5 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

  • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
  • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...
Résultat n°11

Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).
Cote
2665W77 (Cote)
 Date
1997-2004
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ;...
Résultat n°12

Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.
Cote
2665W76 (Cote)
 Date
1996-1997
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11....
Résultat n°13

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay
Cote
2659W12 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France), Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...
Résultat n°14

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».
Cote
2636W123 (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg »....
Résultat n°15

Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.
Cote
2636W122 (Cote)
 Date
1988-2006
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...
Résultat n°16

Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19 ; 371739290015 - OPAC 37, construction de 6 logements rue des Tilleuls. Année 1993 : permis de construire n° 1-2, 5, 7, 9-10, 12, 14-15. Année 1994 : permis de construire n° 1-3.
Cote
2636W121 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19...
Résultat n°17

Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 8, 10-11. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 4, 9-10. Année 1992 : permis de construire n° 1-2.
Cote
2636W120 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année...
Résultat n°18

Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10, 15. Année 1989 : permis de construire n° 2-3, 5, 7-8, 13 ; permis de démolir n° 4.
Cote
2636W119 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10,...
Résultat n°19

Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 8, 12. Année 1987 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 10, 12.
Cote
2636W118 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année...
Résultat n°20

Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363. Année 1983 : permis de construire n° 239. Année 1984 : permis de construire n° 3, 9, 11-13, 15, 12A, 86A. Année 1985 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 12, 15-17, 19-23.
Cote
2636W117 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363....