Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1084W46 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuvy-le-Roi (1940-1961)
    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Arrondissement de Tours

    Cote

    1R299 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée…
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs…
    • Classe 1919
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Bataillons cantonaux de l'arrondissement de Tours et bataillons communaux du canton d'Amboise.

    Cote

    4R80 (Cote)

    • Contexte : 4R - Garde nationale et autres corps spéciaux (an…
    • Garde nationale
    • Monarchie de Juillet et Deuxième République (1830-1851)
    • Recrutement et recensement, élection et nomination
    • Election de 1840, formation du jury de révision et…
    • Bataillons cantonaux de l'arrondissement de Tours…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Défense et protection civile

  5. Résultat n°5

    Elections de 1848-1850 : tableau d'organisation des bataillons communaux de l'arrondissement de Tours, correspondance et listes cantonales au sujet de candidats aux postes d'officiers pour l'arrondissement de Chinon.

    Date

    1848-1850

    Cote

    4R96 (Cote)

    • Contexte : 4R - Garde nationale et autres corps spéciaux (an…
    • Garde nationale
    • Monarchie de Juillet et Deuxième République (1830-1851)
    • Recrutement et recensement, élection et nomination
    • Elections de 1848-1850 : tableau d'organisation des…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Défense et protection civile

  6. Résultat n°6
    1825-1829 – N° d'origine : 8

    185 medias

    1825-1829 – N° d'origine : 8

    Date

    1825-1829

    Cote

    3Q15590 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1825-1866
    • 1825-1829 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R351 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée…
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs…
    • Classe 1929 A
    • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  8. Résultat n°8

    5 octobre 1909-30 avril 1910 – N° d'origine : 20

    Date

    5 octobre 1909-30 avril 1910

    Cote

    3Q13448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 5 octobre 1909-30 avril 1910 – N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    9 mars-14 août 1919 – N° d'origine : 241

    Date

    9 mars-14 août 1919

    Cote

    3Q13410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 9 mars-14 août 1919 – N° d'origine : 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1er novembre 1886-31 mai 1888 – N° d'origine : 65

    Date

    1er novembre 1886-31 mai 1888

    Cote

    3Q6547 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 1er novembre 1886-31 mai 1888 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Cantons de Montbazon - Tours-centre

    Cote

    1R232 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée…
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs…
    • Classe 1900
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Montbazon - Tours-centre

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  12. Résultat n°12

    4 août 1913-24 juillet 1914 – N° d'origine : 25

    Date

    4 août 1913-24 juillet 1914

    Cote

    3Q13453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 août 1913-24 juillet 1914 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13
    1825-1845 – N° d'origine : 3

    132 medias

    1825-1845 – N° d'origine : 3

    Date

    1825-1845

    Cote

    3Q15583 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Tables des contrats de mariage – an VIII-1865.
    • 1825-1845 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    11 décembre 1816-5 décembre 1823 – N° d'origine : 5

    Date

    11 décembre 1816-5 décembre 1823

    Cote

    3Q15628 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1858-1926
    • 11 décembre 1816-5 décembre 1823 – N° d'origine :…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, rapport sur les opérations électorales, protestation contre l'élection du candidat du canton de Neuvy-le-Roi, correspondance.

    Date

    1856

    Cote

    3M273 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine : 53

    Date

    3 brumaire an III-14 fructidor an III

    Cote

    3Q15598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1792-an…
    • 3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    18 août 1900-21 février 1901 – N° d'origine : 206

    Date

    18 août 1900-21 février 1901

    Cote

    3Q13375 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux…
    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 18 août 1900-21 février 1901 – N° d'origine : 206

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,…
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Productions audiovisuelles.

    Date

    1990-2000

    Cote

    330J19 (Cote)

    • Contexte : 330J - Fonds de l'Association de développement touristique,…
    • Productions audiovisuelles.

    Producteur :

    Association de développement touristique, économique et culturel des Trois Vallées du Pays de Racan

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Tours : cantons de Montbazon à Vouvray.

    Cote

    4R121 (Cote)

    • Contexte : 4R - Garde nationale et autres corps spéciaux (an…
    • Garde nationale
    • Garde nationale mobile
    • Recensement
    • Feuilles de contrôle communal des citoyens mobilisés…
    • Arrondissement de Tours : cantons de Montbazon à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Défense et protection civile