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345 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

Date

2012-2017

Cote

2947W1 (Cote)

Résultat n°2

Neuil : revitalisation d'une commune rurale isolée.

Date

1991

Cote

2738W161 (Cote)

Résultat n°3

Neuil (30 plans)

Date

1963-1981

Cote

2722W51 (Cote)

Résultat n°4

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

Date

1958

Cote

2694W35 (Cote)

Résultat n°5

Neuil (21 plans)

Date

1984

Cote

2692W51 (Cote)

Résultat n°6

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°7

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

Résultat n°8

Fiches supprimées.

Date

1963-1979

Cote

1792W368 (Cote)

Résultat n°9

Sections AM à AO et ZA à ZI.

Date

1963-1979

Cote

1792W195 (Cote)

Résultat n°10

Sections A à C et AB à AL.

Date

1963-1979

Cote

1792W194 (Cote)

Résultat n°11

La Borderie, division en vue de construction.

Date

1995

Cote

1757W16 (Cote)

Résultat n°12

Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

Date

1993

Cote

1757W15 (Cote)

Résultat n°13

Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

Date

1993

Cote

1757W14 (Cote)

Résultat n°14

Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W13 (Cote)

Résultat n°15

Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1994

Cote

1757W12 (Cote)

Résultat n°16

Les Caves, extension et surélévation d'une habitation (2 dossiers). Rue de l'Eglise, réfection d'un garage et suppression de niveau. Grande Rue, construction d'un garage. Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, extension d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W11 (Cote)

Résultat n°17

Photographies aériennes : 11 clichés.

Date

01/01/1953-31/12/1953

Cote

1740W28 (Cote)

Résultat n°18

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W68 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°20

Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.

Date

1963-1974

Cote

1270W218 (Cote)

Résultat n°21

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

Date

1963-1974

Cote

1270W217 (Cote)

Résultat n°22

Neuil (1964-1968), Neuillé-le-Lierre (1966-1975), Neuillé-Pont-Pierre (1965-1974).

Date

1964-1975

Cote

1102W108 (Cote)

Résultat n°23

Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1944-1974

Cote

1020W214 (Cote)

Résultat n°24

Neuil, Neuillé-le-Lierre.

Date

1940-1980

Cote

1020W115 (Cote)

Résultat n°25
Marcilly-sur-Vienne, Neuil

1 media

Marcilly-sur-Vienne, Neuil

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°26

Crissay-sur-Manse et Neuil, lieu-dit la Forêt. Casernement, garages et ateliers militaires. - Construction. Demandeur : Direction des travaux du génie, Lieutenant-Colonel Paul Rouanet (1963). Accord préalable, plans.

Date

1963

Cote

17W161 (Cote)

Résultat n°27

Neuil, le bourg. Logement d'habitation converti en grange. - Aménagement. Demandeur : Basile Ciro. PC n° 58.7182 (1959). Arrêté.

Date

1959

Cote

17W138 (Cote)

Résultat n°28

Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon

Date

-

Cote

4T76 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

103 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1962

Cote

3P3/1723 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 688.

199 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 688.

Date

1913-1962

Cote

3P3/1722 (Cote)

Résultat n°31
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

490 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1962

Cote

3P3/1721 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

114 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1720 (Cote)

Résultat n°33
matrice des propriétés foncières, fol. 701 à 864.

163 medias

matrice des propriétés foncières, fol. 701 à 864.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1719 (Cote)

Résultat n°34
matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 700 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

364 medias

matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 700 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1718 (Cote)

Résultat n°35
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice cadastrales des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

415 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice cadastrales des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1717 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

321 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1716 (Cote)

Résultat n°37
Etats de sections.

268 medias

Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/1715 (Cote)

Résultat n°38

Neuil

Date

1827

Cote

3P1/158 (Cote)

Résultat n°39
Neuil (1825, 1952)

10 medias

Neuil (1825, 1952)

Date

1825-1952

Cote

3P1/56 (Cote)

Résultat n°40

Monts (1869-1939). Morand (1933). Mosnes (1860-1861). Nazelles-Négron (1854-1933). Neuil (1855-1856). Neuillé-Pont-Pierre (1825-1940). Neuilly-le-Brignon (1848). Neuillé-le-Lierre (1864-1865). Neuvy-le-Roi (1822-1921). Noizay (1807-1899).

Date

1807-1940

Cote

4O/43 (Cote)