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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Date

    1993

    Cote

    2941W67 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Morand, Neuillé-le-Lierre.

    Date

    1943-1972

    Cote

    2867W28 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Le journal fantastique, journal d'école

    Date

    2008-2009

    Cote

    2651W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Le journal fantastique, journal d'école

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Liste d'inscription annuelle

    Date

    1938-1939

    Cote

    2651W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Liste d'inscription annuelle

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Registres matricules (lacunes)

    Date

    1883-1968

    Cote

    2651W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2651W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Date

    1997-2011

    Cote

    2651W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

    Date

    1994-2014

    Cote

    2651W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  12. Résultat n°12

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Sections E à F.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W186 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections E à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Section D (n° 701 à 2704).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W185 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Section D (n° 701 à 2704).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Sections B (n° 801) à D (n° 700).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W184 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 801) à D (n° 700).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Sections A à B (n° 800).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W183 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 800).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.

    Date

    01/01/1995-31/12/1995

    Cote

    1985W62 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).

    Date

    1954-1995

    Cote

    1984W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    1978 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1071 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    1976 (G-V) et 1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1070 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 (G-V) et 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    1975 et 1976 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1265W1069 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Comptes supprimés 241 à la fin.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W353 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 241 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W352 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Comptes actifs K - R.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W351 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs K - R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Comptes actifs D - J.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W350 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs D - J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W349 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron (1967-1977).

    Date

    1967-1977

    Cote

    1102W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29

    Mosnes. - Terrain de sports.

    Date

    1960-1981

    Cote

    1039W40 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Mosnes. - Terrain de sports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  30. Résultat n°30

    Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Morand à Mouzay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Morand à Mouzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32
    Mosnes

    1 media

    Mosnes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton d'Amboise
    • Mosnes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  33. Résultat n°33

    Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

    Date

    1953

    Cote

    17W120 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1953
    • Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  34. Résultat n°34

    - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

    Cote

    2V68 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration...
  35. Résultat n°35

    Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon

    Cote

    4T76 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon
  36. Résultat n°36

    Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes, Orbigny, Paulmy, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Avertin, Saint-Benoît, Saint-Christophe, Saint-Denis-hors, Saint-Paterne, Saint-Patrice.

    Cote

    2R47 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes,...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    219 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P3/1685 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  38. Résultat n°38
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

    600 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P3/1684 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.
  39. Résultat n°39
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    567 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P3/1683 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  40. Résultat n°40
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    524 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P3/1682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...