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  1. Résultat n°1

    Marigny-Marmande

    Date

    1953

    Cote

    2723W40 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Marigny-Marmande

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande (34 plans)

    Date

    1954-1982

    Cote

    2722W49 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Marigny-Marmande (34 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Marigny-Marmande

    Date

    1990

    Cote

    2695W31 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Marigny-Marmande

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Marigny-Marmande (33 plans)

    Date

    1990

    Cote

    2692W49 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Marigny-Marmande (33 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  6. Résultat n°6

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

    Date

    1958-2005

    Cote

    2549W156 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Marigny-Marmande : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2549W136 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  19. Résultat n°19

    Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1, 3-5 (2006). PC371480650006 – OPAC 37, extension d'une habitation dans un garage. 14-16 Grande Rue (2006). Permis de construire n°8 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W82 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Marigny-Marmande
    • Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  20. Résultat n°20

    Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012 – OPAC 37, construction d'un logement locatif. Les Naricots 3). PC371480450013 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs, Rue de la Poste.

    Date

    2004

    Cote

    2549W81 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Marigny-Marmande
    • Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  21. Résultat n°21

    Permis de construire n°1, 3-6 (2002). Permis de construire n°2 (2003). PC371480350003 – OPAC 37, aménagement de 3 logements. 44 Grande Rue). Permis de construire n°5 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W80 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Marigny-Marmande
    • Permis de construire n°1, 3-6 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  22. Résultat n°22

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  24. Résultat n°24

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...
  25. Résultat n°25

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Menus.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2186W35 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Cantine scolaire
    • Menus.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Fonctionnement : bilans comptables, comptes rendus de réunions.

    Date

    1970-2007

    Cote

    2186W34 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Cantine scolaire
    • Fonctionnement : bilans comptables, comptes rendus...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Cotisation des élèves : liste.

    Date

    1938-1939

    Cote

    2186W33 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Coopérative scolaire
    • Cotisation des élèves : liste.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    « Vaccination et revaccination obligatoires » : affiche.

    Date

    1956

    Cote

    2186W32 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Protection de la santé publique
    • « Vaccination et revaccination obligatoires » : affiche.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    « Vaccination et revaccination obligatoires, séance de révision des résultats de l'opération » : affiche (2 exemplaires).

    Date

    1956

    Cote

    2186W31 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Protection de la santé publique
    • « Vaccination et revaccination obligatoires, séance...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Changement du nom de l'école, salon artistique et projet « Poésie en Chinonais » : articles de presse.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2186W30 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Changement du nom de l'école, salon artistique et projet...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Visites au château d'Oiron (Deux-Sèvres) : impressions numériques monochromes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2186W29 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Visites au château d'Oiron (Deux-Sèvres) : impressions...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Sorties scolaires : impressions numériques polychromes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2186W28 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Sorties scolaires : impressions numériques polychromes.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Spectacle de Noël ; à la maison d'accueil ; château du Grand-Pressigny ; Archéolab d'Abilly ; fête d'école : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2186W27 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Spectacle de Noël ; à la maison d'accueil ; château...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Positifs, tirage polychromes polaroïd.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2186W26 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Positifs, tirage polychromes polaroïd.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Tirages papier, impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2186W25 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies individuelles
    • Tirages papier, impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent pour l'année scolaire 1979-1980 (un exemplaire).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2186W24 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies individuelles
    • Positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Impressions numériques des années scolaires 2002-2003 à 2011-2012 (lacune : 2003-2004).

    Date

    2002-2012

    Cote

    2186W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe
    • Impressions numériques des années scolaires 2002-2003...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Positifs, tirages papiers monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent des années scolaires 1973-1974 à 1975-1976 et 1996-1997 à 2001-2002.

    Date

    1973-2002

    Cote

    2186W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe
    • Positifs, tirages papiers monochromes et polychromes...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    CE1 : 13 exemplaires.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2186W21 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Évaluation : cahiers d'élèves
    • CE1 : 13 exemplaires.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)