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809 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Marigny-Marmande

Date

1953

Cote

2723W40 (Cote)

Résultat n°2

Marigny-Marmande (34 plans)

Date

1954-1982

Cote

2722W49 (Cote)

Résultat n°3

Marigny-Marmande

Date

1990

Cote

2695W31 (Cote)

Résultat n°4

Marigny-Marmande (33 plans)

Date

1990

Cote

2692W49 (Cote)

Résultat n°5

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°6

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°8

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°13

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°15

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°17

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

Résultat n°18

Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

Date

1970-1983

Cote

2549W136 (Cote)

Résultat n°19

Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1, 3-5 (2006). PC371480650006 – OPAC 37, extension d'une habitation dans un garage. 14-16 Grande Rue (2006). Permis de construire n°8 (2006).

Date

2005-2006

Cote

2549W82 (Cote)

Résultat n°20

Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012 – OPAC 37, construction d'un logement locatif. Les Naricots 3). PC371480450013 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs, Rue de la Poste.

Date

2004

Cote

2549W81 (Cote)