Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Marigny-Marmande	Cote 2723W40 (Cote)	Date 1953	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers... Rénovation Marigny-Marmande
Résultat n°2	Marigny-Marmande (34 plans)	Cote 2722W49 (Cote)	Date 1954-1982	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
	Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans... Marigny-Marmande (34 plans)
Résultat n°3	Marigny-Marmande	Cote 2695W31 (Cote)	Date 1990	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers... Remembrement : dossiers techniques Marigny-Marmande
Résultat n°4	Marigny-Marmande (33 plans)	Cote 2692W49 (Cote)	Date 1990	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans... Marigny-Marmande (33 plans)
Résultat n°5	Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon	Cote 2659W10 (Cote)	Date 1980-2010	Lieu Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Lublé (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service... Photothèque Tirages photographiques Classement par commune Seconde série Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...
Résultat n°6	Plans cotés.	Cote 2550W/18 (Cote)	Date 2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Plans cotés.
Résultat n°7	Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.	Cote 2550W/17 (Cote)	Date 2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°8	Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.	Cote 2550W/16 (Cote)	Date 2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°9	Plans définitifs du parcellaire.	Cote 2550W/15 (Cote)	Date 2014	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°10	Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).	Cote 2550W/14 (Cote)	Date 2014-2016	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°11	Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).	Cote 2550W/13 (Cote)	Date 2012	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°12	Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.	Cote 2550W/12 (Cote)	Date 2010	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°13	Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.	Cote 2550W/11 (Cote)	Date 2009-2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°14	Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.	Cote 2550W/10 (Cote)	Date 2009-2015	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,... Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°15	Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.	Cote 2549W167 (Cote)	Date 2008	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Prévention des risques majeurs dans les communes Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Résultat n°16	Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.	Cote 2549W166 (Cote)	Date 1995-2001	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Prévention des risques majeurs dans les communes Dossiers communaux synthétiques de présentation des...
Résultat n°17	Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).	Cote 2549W156 (Cote)	Date 1958-2005	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Gestion de la voirie communale Marigny-Marmande : tableau de classement unique des...
Résultat n°18	Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).	Cote 2549W136 (Cote)	Date 1970-1983	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de... Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le...
Résultat n°19	Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1, 3-5 (2006). PC371480650006 – OPAC 37, extension d'une habitation dans un garage. 14-16 Grande Rue (2006). Permis de construire n°8 (2006).	Cote 2549W82 (Cote)	Date 2005-2006	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Application du droit des sols (ADS) : permis de construire... Marigny-Marmande Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire...
Résultat n°20	Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012 – OPAC 37, construction d'un logement locatif. Les Naricots 3). PC371480450013 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs, Rue de la Poste.	Cote 2549W81 (Cote)	Date 2004	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Application du droit des sols (ADS) : permis de construire... Marigny-Marmande Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012...

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Marigny-Marmande

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Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Plans cotés.

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Plans définitifs du parcellaire.

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Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

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Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

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Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

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Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

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Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

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Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

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Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

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Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1, 3-5 (2006). PC371480650006 – OPAC 37, extension d'une habitation dans un garage. 14-16 Grande Rue (2006). Permis de construire n°8 (2006).

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Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012 – OPAC 37, construction d'un logement locatif. Les Naricots 3). PC371480450013 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs, Rue de la Poste.

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