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305 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

    Date

    1848-2001

    Cote

    2549W155 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Lémeré : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1934. Feuille C1 : éd. 1950. (2 f.).

    Date

    1934-1950

    Cote

    2032W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    États de sections sur fiches : sections A à D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W150 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • États de sections sur fiches : sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D (10 f.).

    Date

    01/01/1982-31/12/1982

    Cote

    1985W51 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (9 f.).

    Date

    1934-1982

    Cote

    1984W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1029 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W297 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W296 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975), Mazières-de-Touraine (1967), La Membrolle-sur-Choisille (1966-1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1102W92 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luzé à La Membrolle-sur-Choisille
    • Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974), Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne (1964-1974), Bueil-en-Touraine - Villebourg (1972-1974).

    Date

    1964-1974

    Cote

    1102W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Luzé à Marigny-Marmande.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luzé à La Membrolle-sur-Choisille
    • Luzé à Marigny-Marmande.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15
    Lublé, Marcilly-sur-Maulne

    1 media

    Lublé, Marcilly-sur-Maulne

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Château-la-Vallière
    • Lublé, Marcilly-sur-Maulne

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  16. Résultat n°16

    Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon

    Cote

    4T76 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon
  17. Résultat n°17
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    95 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/1531 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Marcilly-sur-Maulne 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    371 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/1530 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Marcilly-sur-Maulne 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    92 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1529 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Marcilly-sur-Maulne 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés foncières, fol. 391 à 504.

    105 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 391 à 504.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/1528 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Marcilly-sur-Maulne 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 391 à 504.