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305 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°2

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

Date

1848-2001

Cote

2549W155 (Cote)

Résultat n°3

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1934. Feuille C1 : éd. 1950. (2 f.).

Date

1934-1950

Cote

2032W32 (Cote)

Résultat n°4

États de sections sur fiches : sections A à D.

Date

1934-1979

Cote

1988W150 (Cote)

Résultat n°5

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D (10 f.).

Date

01/01/1982-31/12/1982

Cote

1985W51 (Cote)

Résultat n°6

Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (9 f.).

Date

1934-1982

Cote

1984W83 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°9

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1029 (Cote)

Résultat n°10

Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W297 (Cote)

Résultat n°11

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

Date

1934-1974

Cote

1265W296 (Cote)

Résultat n°12

Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975), Mazières-de-Touraine (1967), La Membrolle-sur-Choisille (1966-1973).

Date

1966-1975

Cote

1102W92 (Cote)

Résultat n°13

Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974), Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne (1964-1974), Bueil-en-Touraine - Villebourg (1972-1974).

Date

1964-1974

Cote

1102W2 (Cote)

Résultat n°14

Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)

Résultat n°15
Lublé, Marcilly-sur-Maulne

1 media

Lublé, Marcilly-sur-Maulne

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°16

Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon

Date

-

Cote

4T76 (Cote)

Résultat n°17
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

95 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/1531 (Cote)

Résultat n°18
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

371 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1530 (Cote)

Résultat n°19
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

92 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1529 (Cote)

Résultat n°20
Matrice des propriétés foncières, fol. 391 à 504.

105 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 391 à 504.

Date

1822-1914

Cote

3P3/1528 (Cote)