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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne. - Pont sur la Maulne, renforcement : dossier de marché n° 02.0117 soldé, tirages photographiques couleur.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W99 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne
    • Communes de Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Communes de Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne. - Pont sur la Maulne, renforcement : plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), fiches de procédures, fiches de suivi béton, levées topographiques, journal de chantier, plans, plans de récolement et microfiches, plan d'assurance de la qualité (PAQ), correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W98 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne
    • Communes de Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Communes de Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne. - Pont sur la Maulne, renforcement : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau (CD-ROM).

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W97 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne
    • Communes de Lublé, Marcilly-sur-Maulne et Braye-sur-Maulne....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

    Date

    1848-2001

    Cote

    2549W155 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Lémeré : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Marcilly-sur-Maulne (1963), Marcilly-sur-Vienne (1965-1966), Marigny-Marmande (1964-1965), Marray (1964), Mettray (1964), Monnaie (1965), Montbazon (1964), Monthodon (1964), Montlouis-sur-Loire (1965-1967), Montrésor (1964), Monts (1964), Morand (1964), Mosnes (1962-1963), Mouzay (1964), Nazelles (1962-1963), Négron (1962-1963), Neuil (1965), Neuillé-le-Lierre (1965), Neuillé-Pont-Pierre (1964), Neuilly-le-Brignon (1962-1963), Neuville-sur-Brenne (1964, 1970), Neuvy-le-Roi (1964-1965).

    Date

    1962-1970

    Cote

    2259W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Marcilly-sur-Maulne (1963), Marcilly-sur-Vienne (1965-1966),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1934. Feuille C1 : éd. 1950. (2 f.).

    Date

    1934-1950

    Cote

    2032W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    États de sections sur fiches : sections A à D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W150 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • États de sections sur fiches : sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D (10 f.).

    Date

    01/01/1982-31/12/1982

    Cote

    1985W51 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (9 f.).

    Date

    1934-1982

    Cote

    1984W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1029 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W297 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W296 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    RD 89. - Pont sur l'Indre à Saint-Jean-Saint-Germain, RD 97. - Lieu-dit Le Morand à Mouzay, RD 124. - Pont sur la Maulne à Marcilly-sur-Maulne, RD 292 Pont de Lège sur l'Indre à Bridoré et à Saint-Hippolyte, RD 431. - Pont de la rue Commire et pont sur le bras nord sur la Loire à Amboise, RD 749. - Pont sur la Vienne à Chinon.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W158 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • Routes départementales
    • RD 89. - Pont sur l'Indre à Saint-Jean-Saint-Germain,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Marcilly-sur-Maulne, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Marcilly-sur-Maulne, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975), Mazières-de-Touraine (1967), La Membrolle-sur-Choisille (1966-1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1102W92 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luzé à La Membrolle-sur-Choisille
    • Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974), Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne (1964-1974), Bueil-en-Touraine - Villebourg (1972-1974).

    Date

    1964-1974

    Cote

    1102W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Limeray, Louestault, Luynes, Marcilly-sur-Maulne, Marray, La Membrolle-sur-Choisille.

    Date

    1974-1980

    Cote

    1060W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Communes
    • Limeray, Louestault, Luynes, Marcilly-sur-Maulne, Marray,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales