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307 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Section B.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W139 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • États de sections sur fiches
    • Section B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Section A.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W138 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • États de sections sur fiches
    • Section A.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille A2 et sections ZA à ZK (1988). Feuille A1 (1984).

    Date

    1984-1988

    Cote

    1985W48 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1956 (7 f.). Feuilles A2 et A3 : 2e éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.). T.A. et feuilles A1 et B2 : 2e éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1984 (3 f. - B1 et B3 manquent). T.A., feuilles A2 et A3 et section B : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1988 (6 f.).

    Date

    1933-1988

    Cote

    1984W77 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1019 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W274 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W273 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Lublé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Louans (1967-1970), Louestault (1964-1969), Le Louroux (1970), Lublé (1962-1974), Lussault-sur-Loire (1967-1971).

    Date

    1964-1974

    Cote

    1102W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Louans à Lussault-sur-Loire
    • Louans (1967-1970), Louestault (1964-1969), Le Louroux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin - Lublé (1973-1974), Saint-Nicolas-des-Motets - Morand (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1102W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Larçay à Lussault-sur-Loire.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W209 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Larçay à Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Louestault à Lussault-sur-Loire.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W102 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Louans à Lussault-sur-Loire
    • Louestault à Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15
    Lublé, Marcilly-sur-Maulne

    1 media

    Lublé, Marcilly-sur-Maulne

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Château-la-Vallière
    • Lublé, Marcilly-sur-Maulne

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    66 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/1432 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Lublé 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  17. Résultat n°17
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    332 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/1431 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Lublé 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    62 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1430 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Lublé 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés foncières, fol. 401 à 516.

    116 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 401 à 516.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/1429 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Lublé 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 401 à 516.
  20. Résultat n°20
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 400 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    399 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 400 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/1428 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Lublé 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...