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615 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°4

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°5

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°6

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°7

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°8

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°12

Photographies de classes et portraits individuels d'élèves : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et photographies numériques. 1985-1986 ; 1987-1988 ; 1988-1989 ; 1990-1991 ; 1995-1996 ; 1996-1997 ; 1997-1998 (photographies David Darrault) ; 1998-1999 (photographies David Darrault) ; 2000-2001 (photographies David Darrault) ; 2001-2002 ; 2002-2003 ; 2003-2004 (photographies Studio National) ; 2004-2005 ; 2005-2006 (photographies Studio National) ; 2006-2007 (photographies Studio National) ; 2007-2008 (photographies Studio National) ; 2008-2009 (photographies Studio National) ; 2009-2010 (photographies Studio National) ; 2010-2011.

Date

1985-2011

Cote

2141W29 (Cote)

Résultat n°13

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°14

Evaluation à l'entrée au CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

Date

2006-2010

Cote

2141W22 (Cote)

Résultat n°15

Emploi de vie scolaire d'Isabelle Salmon : contrats de travail, correspondance.

Date

2006-2010

Cote

2141W7 (Cote)

Résultat n°16

Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007 : permis de construire n° 1-7. Année 2008 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2008

Cote

2636W95 (Cote)

Résultat n°17

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Achat de photographies de classe : devis, factures, correspondance.

Date

1996-2007

Cote

2141W3 (Cote)

Résultat n°19

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°20

Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8. Année 2006 : permis de construire n° 1-3.

Date

1994-2006

Cote

2636W93 (Cote)