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615 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Louans.

Date

1987-1997

Cote

2840W101 (Cote)

Résultat n°2

Louans.

Date

1946-1981

Cote

2840W22 (Cote)

Résultat n°3

Louans: sections A-F.

Date

1946-1979

Cote

2839W39 (Cote)

Résultat n°4

Louans

Date

1974-1979

Cote

2838W88 (Cote)

Résultat n°5

Le Liège à Louans

Date

1939-1944

Cote

2827W7 (Cote)

Résultat n°6

Valorisation énergétique des déchets agricoles Production de biométhane (Louans)

Date

1982

Cote

2738W77 (Cote)

Résultat n°7

Lotissements : Années 1974-1979 : n° 74-L-116 et n° 79-L-29, lieu-dit "Les Bas Sicots" ; Année 1978 : permis de lotir n° 78-ES-70 : projet d'aménagement à usage artisanal, lieu-dit "Les Perruches" ; Année 1995 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement lieu-dit "Les Lisardes"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement à "La Séguinière").

Date

1974-1998

Cote

2665W61 (Cote)

Résultat n°8

Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

Date

2005

Cote

2665W60 (Cote)

Résultat n°9

Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2005

Cote

2665W59 (Cote)

Résultat n°10

Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

Date

2002-2004

Cote

2665W58 (Cote)

Résultat n°11

Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

Date

2002

Cote

2665W57 (Cote)

Résultat n°12

Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4. Année 2001 : permis de construire n° 2-5, 7, 10.

Date

2000-2001

Cote

2665W56 (Cote)

Résultat n°13

Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4, 6. Année 2000 : permis de construire n° 2-3, 5-7.

Date

1999-2000

Cote

2665W55 (Cote)

Résultat n°14

Année 1998 : permis de construire n° 1-5, 7, 9, 11-18 ; certificats d'urbanisme n° 6-8.

Date

1998

Cote

2665W54 (Cote)

Résultat n°15

Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17 ; certificats d'urbanisme n° 5, 10, 17.

Date

1997

Cote

2665W53 (Cote)

Résultat n°16

Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 31. Année 1994 : certificat d'urbanisme n° 5. Année 1996 : permis de construire n° 1-3, 5-8.

Date

1987-1996

Cote

2665W52 (Cote)

Résultat n°17

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°18

Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007 : permis de construire n° 1-7. Année 2008 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2008

Cote

2636W95 (Cote)

Résultat n°19

Année 2006 : permis de construire n° 4-8, 11-12.

Date

2006

Cote

2636W94 (Cote)

Résultat n°20

Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8. Année 2006 : permis de construire n° 1-3.

Date

1994-2006

Cote

2636W93 (Cote)

Résultat n°21

Année 1992 : permis de construire n° 1, 3, 6, 12-15, 18, 20. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4-5, 8, 11, 14, 16, 18-19. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

Date

1992-1994

Cote

2636W92 (Cote)

Résultat n°22

Année 1990 : permis de construire n° 11-12, 17, 22, 24. Année 1991 : permis de construire n° 4, 7-12, 15, 24-25, 27, 32.

Date

1990-1991

Cote

2636W91 (Cote)

Résultat n°23

Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

Date

1988-1990

Cote

2636W90 (Cote)

Résultat n°24

Année 1979 : permis de construire n° 3807. Année 1983 : permis de construire n° 2245. Année 1985 : permis de construire n° 1, 4-6, 9-12, 14, 16. Année 1987 : permis de construire n° 2-3, 8, 10, 13, 15, 17-18, 20.

Date

1979-1987

Cote

2636W89 (Cote)

Résultat n°25

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°26

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°27

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°28

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°29

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°30

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°31

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°32

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°33

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°34

Cantine scolaire : cahier des charges / fiche de poste pour la cantinière-cuisinière.

Date

1930-1960

Cote

2458W5 (Cote)

Résultat n°35

Société scolaire de secours mutuels et de retraite : carnet de compte, correspondance.

Date

1901-1921

Cote

2458W4 (Cote)

Résultat n°36

Enfants admis gratuitement ou enfants indigents : listes.

Date

1857-1876

Cote

2458W3 (Cote)

Résultat n°37

Rapport d'inspection.

Date

1886

Cote

2458W2 (Cote)

Résultat n°38

Acquisition de livres : factures, correspondance.

Date

1892-1917

Cote

2458W1 (Cote)

Résultat n°39

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°40

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)