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615 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Louans.

    Date

    1987-1997

    Cote

    2840W101 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Louans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Louans.

    Date

    1946-1981

    Cote

    2840W22 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Louans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Louans: sections A-F.

    Date

    1946-1979

    Cote

    2839W39 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Louans: sections A-F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Louans

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W88 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Louans

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Le Liège à Louans

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W7 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Le Liège à Louans

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Valorisation énergétique des déchets agricoles Production de biométhane (Louans)

    Date

    1982

    Cote

    2738W77 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Valorisation énergétique des déchets agricoles Production...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lotissements : Années 1974-1979 : n° 74-L-116 et n° 79-L-29, lieu-dit "Les Bas Sicots" ; Année 1978 : permis de lotir n° 78-ES-70 : projet d'aménagement à usage artisanal, lieu-dit "Les Perruches" ; Année 1995 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement lieu-dit "Les Lisardes"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement à "La Séguinière").

    Date

    1974-1998

    Cote

    2665W61 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Lotissements : Années 1974-1979 : n° 74-L-116 et n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

    Date

    2005

    Cote

    2665W60 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W59 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W58 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

    Date

    2002

    Cote

    2665W57 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4. Année 2001 : permis de construire n° 2-5, 7, 10.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2665W56 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4, 6. Année 2000 : permis de construire n° 2-3, 5-7.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W55 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 1998 : permis de construire n° 1-5, 7, 9, 11-18 ; certificats d'urbanisme n° 6-8.

    Date

    1998

    Cote

    2665W54 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-5, 7, 9, 11-18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17 ; certificats d'urbanisme n° 5, 10, 17.

    Date

    1997

    Cote

    2665W53 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 31. Année 1994 : certificat d'urbanisme n° 5. Année 1996 : permis de construire n° 1-3, 5-8.

    Date

    1987-1996

    Cote

    2665W52 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  18. Résultat n°18

    Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007 : permis de construire n° 1-7. Année 2008 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W95 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 2006 : permis de construire n° 4-8, 11-12.

    Date

    2006

    Cote

    2636W94 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 2006 : permis de construire n° 4-8, 11-12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8. Année 2006 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2636W93 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Année 1992 : permis de construire n° 1, 3, 6, 12-15, 18, 20. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4-5, 8, 11, 14, 16, 18-19. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2636W92 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1992 : permis de construire n° 1, 3, 6, 12-15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Année 1990 : permis de construire n° 11-12, 17, 22, 24. Année 1991 : permis de construire n° 4, 7-12, 15, 24-25, 27, 32.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2636W91 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1990 : permis de construire n° 11-12, 17, 22,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  23. Résultat n°23

    Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2636W90 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  24. Résultat n°24

    Année 1979 : permis de construire n° 3807. Année 1983 : permis de construire n° 2245. Année 1985 : permis de construire n° 1, 4-6, 9-12, 14, 16. Année 1987 : permis de construire n° 2-3, 8, 10, 13, 15, 17-18, 20.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2636W89 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1979 : permis de construire n° 3807. Année 1983...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  32. Résultat n°32

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  34. Résultat n°34

    Cantine scolaire : cahier des charges / fiche de poste pour la cantinière-cuisinière.

    Date

    1930-1960

    Cote

    2458W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Cantine scolaire : cahier des charges / fiche de poste...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Société scolaire de secours mutuels et de retraite : carnet de compte, correspondance.

    Date

    1901-1921

    Cote

    2458W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Société scolaire de secours mutuels et de retraite :...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Enfants admis gratuitement ou enfants indigents : listes.

    Date

    1857-1876

    Cote

    2458W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Enfants admis gratuitement ou enfants indigents : listes.

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Rapport d'inspection.

    Date

    1886

    Cote

    2458W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Personnel
    • Rapport d'inspection.

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Acquisition de livres : factures, correspondance.

    Date

    1892-1917

    Cote

    2458W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Acquisition de livres : factures, correspondance.

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  40. Résultat n°40

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier