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30 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.

    Date

    an II-1839

    Cote

    1Q676 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Cession définitive de la propriété des domaines engagés...
  2. Résultat n°2

    Forêts de Loches (an XII -1934).

    Cote

    7M476 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Loches (an XII -1934).
  3. Résultat n°3

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1831 - 1874
  4. Résultat n°4

    Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a calculé en masse toutes les parcelles formant chaque polygone ».

    Date

    s.d

    Cote

    7M511 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a...
  5. Résultat n°5

    Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

    Date

    an X-1932

    Cote

    7M508 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
  6. Résultat n°6

    1879 - 1933

    Cote

    7M318 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1879 - 1933
  7. Résultat n°7

    Forêt de Loches

    Cote

    7M535 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Loches
  8. Résultat n°8

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  9. Résultat n°9

    1817 - 1823

    Cote

    7M316 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1817 - 1823
  10. Résultat n°10

    Plan de la forêt domaniale de Loches

    Date

    19e siècle

    Cote

    164FI/3 (Cote)

    • Contexte : Plan de la forêt domaniale de Loches

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1852-1869

    Cote

    7M515 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1852-1869
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).

    Cote

    7M340 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches...
  13. Résultat n°13

    Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M425 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
  14. Résultat n°14

    Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

    Date

    1820-1935

    Cote

    7M472 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
  15. Résultat n°15
    Section B1 des Allovaux

    1 media

    Section B1 des Allovaux

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/246/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sennevières
    • Section B1 des Allovaux
  16. Résultat n°16
    Section A1 de la Forêt

    1 media

    Section A1 de la Forêt

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/246/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sennevières
    • Section A1 de la Forêt
  17. Résultat n°17
    Section B1 de l'Isle Auger

    1 media

    Section B1 de l'Isle Auger

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/049/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chambourg-sur-Indre
    • Section B1 de l'Isle Auger
  18. Résultat n°18
    Section E3 de Saint-Michel

    1 media

    Section E3 de Saint-Michel

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/066/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chédigny
    • Section E3 de Saint-Michel
  19. Résultat n°19
    Section G1 de la Forêt

    1 media

    Section G1 de la Forêt

    Date

    1827

    Cote

    6NUM10/234/018 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Section G1 de la Forêt
  20. Résultat n°20
    Section A4 du Grand Fossé

    1 media

    Section A4 du Grand Fossé

    Date

    1831

    Cote

    6NUM10/133/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Loché-sur-Indrois
    • Section A4 du Grand Fossé