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230 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les Essards

Date

1937

Cote

2724W26 (Cote)

Résultat n°2

Les Essards (8 plans)

Date

1938

Cote

2722W33 (Cote)

Résultat n°3

Les Essards (6 plans)

Date

1984

Cote

2692W33 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°5

Plans de conservation (copies sur papier)

Date

-

Cote

2032W22 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°7

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1932-1979

Cote

1792W475 (Cote)

Résultat n°8

Fiches supprimées.

Date

1932-1979

Cote

1792W348 (Cote)

Résultat n°9

Sections A (n° 855) à C.

Date

1932-1979

Cote

1792W134 (Cote)

Résultat n°10

Section A (n° 1 à 854).

Date

1932-1979

Cote

1792W133 (Cote)

Résultat n°11

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W47 (Cote)

Résultat n°12

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1270W153 (Cote)

Résultat n°13
Les Essards, Gizeux

1 media

Les Essards, Gizeux

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°14

Le Liège à Marcé-sur-Esves

Date

-

Cote

4T75 (Cote)

Résultat n°15
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

58 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1931

Cote

3P3/1053 (Cote)

Résultat n°16
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

255 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1931

Cote

3P3/1052 (Cote)

Résultat n°17
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

63 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1051 (Cote)

Résultat n°18
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; table alphabétique des propriétaires.

408 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1831-1914

Cote

3P3/1050 (Cote)

Résultat n°19
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables de propriétés.

71 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables de propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1049 (Cote)

Résultat n°20
Etats de sections.

113 medias

Etats de sections.

Date

1830

Cote

3P3/1048 (Cote)