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449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°3

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1948-1972

Cote

2867W45 (Cote)

Résultat n°4

AOC Chinon et Coteaux de Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Ligré, Marçay, Panzoult, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron.

Date

1950-1962

Cote

2867W42 (Cote)

Résultat n°5

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°6

La Roche-Clermault

Date

1957

Cote

2723W53 (Cote)

Résultat n°7

La Roche-Clermault (24 plans)

Date

1957-1985

Cote

2722W66 (Cote)

Résultat n°8

1985

Date

1985

Cote

2695W42 (Cote)

Résultat n°9

1983

Date

1983

Cote

2695W41 (Cote)

Résultat n°10

1985 (avec extension sur Chinon)

Date

1985

Cote

2694W33 (Cote)

Résultat n°11

1983

Date

1983

Cote

2694W32 (Cote)

Résultat n°12

La Roche-Clermault (20 plans)

Date

1983-1986

Cote

2692W66 (Cote)

Résultat n°13

Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

1997-1998

Cote

2672W6 (Cote)

Résultat n°14

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°15

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°16

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°17

Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)

Résultat n°18

La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1984).

Date

1984

Cote

2549W142 (Cote)

Résultat n°19

La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1980-1983).

Date

1980-1983

Cote

2549W141 (Cote)

Résultat n°20

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)