La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Enfants inscrits à l'école libre de la commune : listes.

Date

1885-1892

Cote

3010W3 (Cote)

2

Enfants admis gratuitement à l'école : listes.

Date

1865-1879

Cote

3010W2 (Cote)

3

Enfants de la commune : listes.

Date

1883-1890

Cote

3010W1 (Cote)

4

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)

5

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

Date

1965

Cote

2867W50 (Cote)

6

Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation des Vallées Humides à Bréhémont et étude particulière du site de Bois Chétif

Date

2003

Cote

2738W455 (Cote)

7

La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

Date

1935-1993

Cote

2722W18 (Cote)

8

La Chapelle-sur-Loire

Date

1994-1995

Cote

2695W22 (Cote)

9

La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

Date

1982-1996

Cote

2692W18 (Cote)

10

Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

1980-2010

Cote

2659W4 (Cote)

11

La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement de la cour d'école (1999). Opération 15.01.22 – Programme voirie 2001, aménagement de la VC 34 rue des Déportées (2001). Opération 15.02.05.-. Elargissement de la VC 8 (2002). Opération 15.03.06 – Aménagement de la rue des Garennes (2003).

Date

1999-2003

Cote

2549W174 (Cote)

12

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

13

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

14

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

15

Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)

16

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1991-2011

Cote

2485W2 (Cote)

17

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

1990-2010

Cote

2485W1 (Cote)

18

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

19

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

20

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1935-1979

Cote

1792W462 (Cote)

21

Section F.

Date

1935-1979

Cote

1792W330 (Cote)

22

Sections A à E.

Date

1935-1979

Cote

1792W329 (Cote)

23

Section F (n° 249 à 1631).

Date

1935-1979

Cote

1792W72 (Cote)

24

Sections D (n° 1025) à F (n° 248).

Date

1935-1979

Cote

1792W71 (Cote)

25

Sections C (n° 862) à D (n° 1024).

Date

1935-1979

Cote

1792W70 (Cote)

26

Sections B (n° 1418) à C (n° 860).

Date

1935-1979

Cote

1792W69 (Cote)

27

Sections A (n° 1757) à B (n° 1417).

Date

1935-1979

Cote

1792W68 (Cote)

28

Section A (n° 1 à 1756).

Date

1935-1979

Cote

1792W67 (Cote)

29

Sections E à F.

Date

1980-1989

Cote

1724W25 (Cote)

30

Sections B (n° 1853) à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W24 (Cote)

31

Sections A à B (n° 1852).

Date

1980-1989

Cote

1724W23 (Cote)

32

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

33

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

34

Comptes supprimés 1500 à la fin.

Date

1935-1974

Cote

1270W94 (Cote)

35

Comptes supprimés 1000-1499.

Date

1935-1974

Cote

1270W93 (Cote)

36

Comptes supprimés 700-999.

Date

1935-1974

Cote

1270W92 (Cote)

37

Comptes supprimés 400-699.

Date

1935-1974

Cote

1270W91 (Cote)

38

Comptes supprimés 1-399.

Date

1935-1974

Cote

1270W90 (Cote)

39

Comptes actifs Po-Z.

Date

1935-1974

Cote

1270W89 (Cote)

40

Comptes actifs M-Pi.

Date

1935-1974

Cote

1270W88 (Cote)

41

Comptes actifs Gui-L.

Date

1935-1974

Cote

1270W87 (Cote)

42

Comptes actifs Den-Gue.

Date

1935-1974

Cote

1270W86 (Cote)

43

Comptes actifs Bre-Dem.

Date

1935-1974

Cote

1270W85 (Cote)

44

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bra.

Date

1935-1974

Cote

1270W84 (Cote)

45

Levée du Bois Chétif sur les communes d'Avoine, Huismes et La Chapelle-sur-Loire. Puys du Chinonais sur les communes de Chinon et de Beaumont-en Véron.

Date

1981-1984

Cote

1236W152 (Cote)

46

Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux (1961-1974), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1966-1971), La Chapelle-sur-Loire (1964-1970), Charentilly (1968-1973), Chargé (1971-1973).

Date

1958-1974

Cote

1102W49 (Cote)

47

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

48

La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

Date

1940-1980

Cote

1020W78 (Cote)

49

La Chapelle-sur-Loire

1 media

La Chapelle-sur-Loire

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

50

La Chapelle-sur-Loire, lieu-dit les Bergeries. Immeuble. - Surélévation. Demandeur : Tutovic, Georges (1951).

Date

1951

Cote

17W116 (Cote)

51

- Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

Date

-

Cote

2V68 (Cote)

52

Hommes au Grand-Pressigny

Date

-

Cote

4T74 (Cote)

53

Matrice des propriétés bâties, cases 521 à 628.

54 medias

Matrice des propriétés bâties, cases 521 à 628.

Date

1911-1934

Cote

3P3/614 (Cote)

54

Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 520.

300 medias

Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 520.

Date

1911-1934

Cote

3P3/613 (Cote)

55

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1797 à 2114.

314 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1797 à 2114.

Date

1914-1934

Cote

3P3/612 (Cote)

56

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1796.

582 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1796.

Date

1914-1934

Cote

3P3/611 (Cote)

57

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

586 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

Date

1914-1934

Cote

3P3/610 (Cote)

58

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

566 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

Date

1914-1934

Cote

3P3/609 (Cote)

59

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

66 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1934

Cote

3P3/608 (Cote)

60

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

508 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/607 (Cote)

61

Matrice des propriétés foncières, fol. 2301 à 2880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

652 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2301 à 2880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/606 (Cote)

62

Matrice des propriétés foncières, fol. 1721 à 2300.

578 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1721 à 2300.

Date

1834-1914

Cote

3P3/605 (Cote)

63

Matrice des propriétés foncières, fol. 1141 à 1720.

580 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1141 à 1720.

Date

1834-1914

Cote

3P3/604 (Cote)

64

Matrice des propriétés foncières, fol. 561 à 1140.

580 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 561 à 1140.

Date

1834-1914

Cote

3P3/603 (Cote)

65

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 560.

672 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 560.

Date

1834-1914

Cote

3P3/602 (Cote)

66

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

377 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/601 (Cote)

67

Etats de sections.

653 medias

Etats de sections.

Date

1832-1834

Cote

3P3/600 (Cote)

68

La Chapelle-sur-Loire

Date

1831

Cote

3P1/120 (Cote)

69

La Chapelle-sur-Loire (1827, 1937)

18 medias

La Chapelle-sur-Loire (1827, 1937)

Date

1827-1937

Cote

3P1/56 (Cote)

70

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire (1847-1935). La Chapelle-aux-Naux (1864-1916). Charentilly (1855-1890). Chargé (1906-1938). Charnizay (1876-1901).

Date

1830-1938

Cote

4O/19 (Cote)

71

1826-1939

Date

1826-1939

Cote

2O/058/11 (Cote)

72

Concessions (1874-1940)

Date

1874-1940

Cote

2O/058/10 (Cote)

73

Translations, clôtures (1808-1920)

Date

1808-1920

Cote

2O/058/9 (Cote)

74

1 plan de l'église (1856). 1 plan, pignon et coupe en travers (1856). 1 plan, projet de restauration, plan par terre, coupe longitudinale, élévation du chevet (1875). 3 plans pour la réfection de la façade et des pronaos dans le style de l'église (1876-1877). 1 plan, projet de sacristie (1896).

7 medias

1 plan de l'église (1856). 1 plan, pignon et coupe en travers (1856). 1 plan, projet de restauration, plan par terre, coupe longitudinale, élévation du chevet (1875). 3 plans pour la réfection de la façade et des pronaos dans le style de l'église (1876-1877). 1 plan, projet de sacristie (1896).

Date

1856-1896

Cote

2O/058/8/PL (Cote)

75

Place de la mairie (1860)

Date

1827-1935

Cote

2O/058/8 (Cote)

76

Plan des travaux à la maison d'école (1853). Ecole des filles : 2 plans pour un projet d'école (1859-1860). Ecole des garçons dans le presbytère : 3 plans d'ensemble ; 1 plan d'installation des privés ; 1 plan du portail et des grilles ; 2 plans des appartements des instituteurs ; 2 plans, coupe et élévation du bâtiment (1907-1909).

12 medias

Plan des travaux à la maison d'école (1853). Ecole des filles : 2 plans pour un projet d'école (1859-1860). Ecole des garçons dans le presbytère : 3 plans d'ensemble ; 1 plan d'installation des privés ; 1 plan du portail et des grilles ; 2 plans des appartements des instituteurs ; 2 plans, coupe et élévation du bâtiment (1907-1909).

Date

1853-1909

Cote

2O/058/7/PL (Cote)

77

1848-1938

Date

1848-1938

Cote

2O/058/6 (Cote)

78

Mairie et corps de garde (1818-1922). Chambre de sureté (1892). Ecoles et mairie (1849-1860).

Date

1818-1922

Cote

2O/058/6 (Cote)

79

Réseau téléphonique et télégraphique (1902-1934). Pont-bascule (1924). Electrification (1912-1938). Renforcement des levées de la Loire (1898-1909). Navigation (1848-1903). Assainissement (1857-1881).

Date

1848-1938

Cote

2O/058/6 (Cote)

80

1831-1940

Date

1831-1940

Cote

2O/058/6 (Cote)

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