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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enfants inscrits à l'école libre de la commune : listes.

Date

1885-1892

Cote

3010W3 (Cote)

Résultat n°2

Enfants admis gratuitement à l'école : listes.

Date

1865-1879

Cote

3010W2 (Cote)

Résultat n°3

Enfants de la commune : listes.

Date

1883-1890

Cote

3010W1 (Cote)

Résultat n°4

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)

Résultat n°5

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

Date

1965

Cote

2867W50 (Cote)

Résultat n°6

Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation des Vallées Humides à Bréhémont et étude particulière du site de Bois Chétif

Date

2003

Cote

2738W455 (Cote)

Résultat n°7

La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

Date

1935-1993

Cote

2722W18 (Cote)

Résultat n°8

La Chapelle-sur-Loire

Date

1994-1995

Cote

2695W22 (Cote)

Résultat n°9

La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

Date

1982-1996

Cote

2692W18 (Cote)

Résultat n°10

Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

1980-2010

Cote

2659W4 (Cote)

Résultat n°11

La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement de la cour d'école (1999). Opération 15.01.22 – Programme voirie 2001, aménagement de la VC 34 rue des Déportées (2001). Opération 15.02.05.-. Elargissement de la VC 8 (2002). Opération 15.03.06 – Aménagement de la rue des Garennes (2003).

Date

1999-2003

Cote

2549W174 (Cote)

Résultat n°12

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°13

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°14

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°15

Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)

Résultat n°16

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1991-2011

Cote

2485W2 (Cote)

Résultat n°17

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

1990-2010

Cote

2485W1 (Cote)

Résultat n°18

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

Résultat n°19

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

Résultat n°20

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1935-1979

Cote

1792W462 (Cote)

Résultat n°21

Section F.

Date

1935-1979

Cote

1792W330 (Cote)

Résultat n°22

Sections A à E.

Date

1935-1979

Cote

1792W329 (Cote)

Résultat n°23

Section F (n° 249 à 1631).

Date

1935-1979

Cote

1792W72 (Cote)

Résultat n°24

Sections D (n° 1025) à F (n° 248).

Date

1935-1979

Cote

1792W71 (Cote)

Résultat n°25

Sections C (n° 862) à D (n° 1024).

Date

1935-1979

Cote

1792W70 (Cote)

Résultat n°26

Sections B (n° 1418) à C (n° 860).

Date

1935-1979

Cote

1792W69 (Cote)

Résultat n°27

Sections A (n° 1757) à B (n° 1417).

Date

1935-1979

Cote

1792W68 (Cote)

Résultat n°28

Section A (n° 1 à 1756).

Date

1935-1979

Cote

1792W67 (Cote)

Résultat n°29

Sections E à F.

Date

1980-1989

Cote

1724W25 (Cote)

Résultat n°30

Sections B (n° 1853) à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W24 (Cote)

Résultat n°31

Sections A à B (n° 1852).

Date

1980-1989

Cote

1724W23 (Cote)

Résultat n°32

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°33

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°34

Comptes supprimés 1500 à la fin.

Date

1935-1974

Cote

1270W94 (Cote)

Résultat n°35

Comptes supprimés 1000-1499.

Date

1935-1974

Cote

1270W93 (Cote)

Résultat n°36

Comptes supprimés 700-999.

Date

1935-1974

Cote

1270W92 (Cote)

Résultat n°37

Comptes supprimés 400-699.

Date

1935-1974

Cote

1270W91 (Cote)

Résultat n°38

Comptes supprimés 1-399.

Date

1935-1974

Cote

1270W90 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs Po-Z.

Date

1935-1974

Cote

1270W89 (Cote)

Résultat n°40

Comptes actifs M-Pi.

Date

1935-1974

Cote

1270W88 (Cote)