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Résultat n°1

Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

1980-2010

Cote

2659W4 (Cote)

Résultat n°2

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°3

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°5

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°6

Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1977-2000

Cote

1814W6 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

Résultat n°8

Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier, carrosserie, Saint-Cyr-sur-Loire (1992) ; Boisseau, menuiserie, Bourgueil (1988) ; Boucheron, boucherie, Port-Boulet (1990) ; Bouillis, maçonnerie, La Chapelle-aux-Naux (1994) ; C.A.T. Télécommunications, Tours (1987) ; Caillon, boulangerie-pâtisserie, Bourgeuil (1992) ; Caquet, coiffure, Château-la-Vallière (1991) ; Cassegrain, camping-car, Chinon (1988) ; Caudron, électorménager, Fondettes (1994) ; Caux, boulangerie, Chinon (1987).

Date

1987-1994

Cote

1663W250 (Cote)

Résultat n°9

SOFITHER (Société française d'isolation thermique), Avoine (1982-1985) ; SA SOMAGRI, Mettray et Saint-Pierre-des-Corps (1976-1992) ; Souchu-Pinet (Monerie et Cie), La Chapelle-aux-Naux et Langeais (1952-1991).

Date

1952-1992

Cote

1360W200 (Cote)

Résultat n°10

La Chapelle-aux-Naux (11 plans)

Date

1982-1990

Cote

2692W17 (Cote)

Résultat n°11

La Chapelle-aux-Naux et Luzé (remembrement urbain)

Date

1989-1990

Cote

2695W21 (Cote)

Résultat n°12

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W22 (Cote)

Résultat n°13
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1989

Cote

-

Résultat n°14

Mariages, 1970-1986

Date

1970-1986

Cote

4E056/15 (Cote)

Résultat n°15

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

Résultat n°16

Déclarations de récolte de vin

Date

1970-1984

Cote

EDEP056/F9 (Cote)

Résultat n°17

section B et C

Date

-

Cote

EDEP056/G2 (Cote)

Résultat n°18

section A

Date

-

Cote

EDEP056/G1 (Cote)

Résultat n°19

La Chapelle-aux-Naux. - Salle polyvalente.

Date

1981-1983

Cote

1039W16 (Cote)

Résultat n°20

La Chapelle-aux-Naux, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon.

Date

1975-1982

Cote

1189W7 (Cote)

Résultat n°21

Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

Date

1914-1982

Cote

EDEP056/I7 (Cote)

Résultat n°22
Décès, 1949-1981

209 medias

Décès, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E056/16 (Cote)

Résultat n°23

Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980), Charentilly (1975, 1979).

Date

1975-1980

Cote

1080W11 (Cote)

Résultat n°24

La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

Date

1940-1980

Cote

1020W78 (Cote)

Résultat n°25

Sections A à B (n° 790).

Date

1945-1979

Cote

1792W65 (Cote)

Résultat n°26

Sections B (n° 791) à D.

Date

1945-1979

Cote

1792W66 (Cote)

Résultat n°27

Naissances, 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

4E056/13 (Cote)

Résultat n°28

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1945-1979

Cote

1792W461 (Cote)

Résultat n°29

Fiches supprimées.

Date

1945-1979

Cote

1792W328 (Cote)

Résultat n°30

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

Date

1971-1978

Cote

EDEP056/G11 (Cote)

Résultat n°31

Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement : études d'ensemble de l'Ile Saint-Martin et Bois-Chétif à Rigny-Ussé, dossier technique et financier de la rive gauche à la Chapelle-aux-Naux, plans.

Date

1965-1977

Cote

1416W1 (Cote)

Résultat n°32
Section B et C ; états de sections des propriétés non bâties A, B, C dites le Cher, 1844.

331 medias

Section B et C ; états de sections des propriétés non bâties A, B, C dites le Cher, 1844.

Date

-

Cote

3P3/580 (Cote)

Résultat n°33
Section A.

157 medias

Section A.

Date

-

Cote

3P3/579 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de même nature de culture.

34 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/582 (Cote)

Résultat n°35

La Chapelle-aux-Naux

Date

-

Cote

-

Résultat n°36

Comptes actifs D-M.

Date

1945-1974

Cote

1270W96 (Cote)

Résultat n°37

Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-100.

Date

1945-1974

Cote

1270W97 (Cote)

Résultat n°38

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1945-1974

Cote

1270W95 (Cote)

Résultat n°39

Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux (1961-1974), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1966-1971), La Chapelle-sur-Loire (1964-1970), Charentilly (1968-1973), Chargé (1971-1973).

Date

1958-1974

Cote

1102W49 (Cote)

Résultat n°40

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°41

Comptes supprimés 101 à la fin.

Date

1945-1974

Cote

1270W98 (Cote)

Résultat n°42

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

Date

1920-1973

Cote

EDEP056/G10 (Cote)

Résultat n°43

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°44

Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

Date

1971

Cote

EDEP056/G7 (Cote)

Résultat n°45

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°46

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°47

1966-1971

Date

1966-1971

Cote

EDEP056/F8 (Cote)

Résultat n°48

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°49

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

Date

1922-1969

Cote

EDEP056/I6 (Cote)

Résultat n°50

Mariages, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E056/14 (Cote)

Résultat n°51

Budgets vicinaux : tableaux

Date

1856-1969

Cote

EDEP056/O4 (Cote)

Résultat n°52

La Chapelle-aux-Naux

Date

-

Cote

-

Résultat n°53

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°54

1954-1966

Date

1954-1966

Cote

EDEP056/F7 (Cote)

Résultat n°55

Délibérations du Conseil municipal : extraits

Date

1888-1965

Cote

EDEP056/D7 (Cote)

Résultat n°56

La Chapelle-aux-Naux

Date

-

Cote

-

Résultat n°57

Arrêtés du maire (4 pièces)

Date

1860-1961

Cote

EDEP056/D8 (Cote)

Résultat n°58

Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

Date

1898-1960

Cote

EDEP056/F3 (Cote)

Résultat n°59

Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1959

Cote

EDEP056/K4 (Cote)

Résultat n°60

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°61

Listes électorales

Date

1846-1956

Cote

EDEP056/K1 (Cote)

Résultat n°62

Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

Date

1925-1956

Cote

EDEP056/O6 (Cote)

Résultat n°63

Elections législatives : procès-verbaux

Date

1857-1956

Cote

EDEP056/K3 (Cote)

Résultat n°64

Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

Date

1908-1956

Cote

EDEP056/O2 (Cote)

Résultat n°65

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°66

Feuilles d'appel

Date

1954-1955

Cote

EDEP056/R2 (Cote)

Résultat n°67

Adduction d'eau : correspondance

Date

1953-1955

Cote

EDEP056/N4 (Cote)

Résultat n°68

Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

Date

1914-1954

Cote

EDEP056/Q6 (Cote)

Résultat n°69

La Chapelle-aux-Naux

Date

-

Cote

-

Résultat n°70

Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

Date

1908-1954

Cote

EDEP056/K8 (Cote)

Résultat n°71

Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste des pertes matérielles

Date

1940-1954

Cote

EDEP056/H9 (Cote)

Résultat n°72

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

Résultat n°73
Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/861 (Cote)

Résultat n°74

1863-1952

Date

1863-1952

Cote

EDEP056/H2 (Cote)

Résultat n°75

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°76

Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative, carte de grossesse, attestation d'allaitement

Date

1949

Cote

EDEP056/F10 (Cote)

Résultat n°77
Décès, 1923-1948

102 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/056/041 (Cote)

Résultat n°78

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/056/028 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1948

8 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/056/040 (Cote)

Résultat n°80

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/056/027 (Cote)