La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Formation du jury : liste nominative

Date

1851

Cote

EDEP056/I4 (Cote)

2

Mariages, 1970-1986

Date

1970-1986

Cote

4E056/15 (Cote)

3

Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

Date

1627-1678

Cote

EDEP056/E1 (Cote)

4

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

5

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1778

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1778

Date

1778

Cote

6NUM6/056/039 (Cote)

6

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)

Date

-

Cote

8M75 (Cote)

7

Domaines : pièces de titres égrenés.

Date

1524-[1818]

Cote

HDEP4/H3 (Cote)

8

sept. 1791-messidor an II

Date

1791-an II

Cote

EDEP056/D2 (Cote)

9

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/056/027 (Cote)

10

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

Date

1790

Cote

6NUM6/056/051 (Cote)

11

Comptes de fabrique

Date

1689-1906

Cote

EDEP056/P1 (Cote)

12

1676-1681

Date

1676-1681

Cote

3E42/9 (Cote)

13

8 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/056/031 (Cote)

14

23 medias

1846

Date

1846

Cote

6NUM5/056/003 (Cote)

15

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

16

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

17

Arrêtés du maire.

Date

1821-1940

Cote

2O/056/19 (Cote)

18

Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

Date

1971

Cote

EDEP056/G7 (Cote)

19

La Loire à Berthenay, Bréhémont, Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, La Riche, La Ville-aux-Dames, Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Rigny-Ussé, Saint-Genouph, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Tours et Villandry : plans de nivellement des rives droite et gauche (contre-calques).

Date

1998-1999

Cote

2077W82 (Cote)

20

La Chapelle-aux-Naux, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon.

Date

1975-1982

Cote

1189W7 (Cote)

21

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

22

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1851-1862

Cote

EDEP056/S1 (Cote)

23

Huismes (1806-1821), Ingrandes (1806), La Chapelle-aux-Naux (1807, 1849), La Chapelle-sur-Loire (1806), Langeais (1806), Léméré (1808-1810), Lerné (1817-1818), Les Essards (1816), Lignières (1820), Ligré (1806-1807), L'Île-Bouchard (1806-1817), Marçay (1808), Noyant (1806), Panzoult (1824), Parcay (1834), Razines (1809, 1835-1836), Restigné (1819-1831), Richelieu (1807-1830), Rigny-Ussé (1806-1817), Rivarennes (1811-1814), Saint-Épain (1808-1809), Saint-Benoît (1830-1831), Saint-Germain-sur-Vienne (1806), Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard (1807), Saint-Michel-sur-Loire (1809), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1806-1870), Savigny (1835-1838), Theneuil (1810-1833), Thilouze (1820), Thizay (1864-1865), Vallères (1807-1810), Verneuil-le-Château (1831-1888), Villaines (1809, 1824-1875).

Date

-

Cote

1V135 (Cote)

24

Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1850-1937

Cote

2O/056/29 (Cote)

25

Affaires diverses.

Date

An 13-1927

Cote

2O/056/9 (Cote)

26

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765-1766

20 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765-1766

Date

1765-1766

Cote

6NUM6/056/027 (Cote)

27

20 medias

1876

Date

1876

Cote

6NUM5/056/009 (Cote)

28

1911-1944

Date

1911-1944

Cote

EDEP056/G4 (Cote)

29

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W22 (Cote)

30

Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

Date

1853-1854

Cote

EDEP056/D12 (Cote)

31

Renforcement de la levée rive gauche à La Chapelle-aux-Naux et Villandry : correspondance, procès-verbal de délimitation, dossier parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêté de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

Date

1976-1981

Cote

2077W392 (Cote)

32

Eau, alimentation en eau potable.

Date

1905-1906

Cote

2O/056/28 (Cote)

33

Locations.

Date

An 13-1938

Cote

2O/056/38 (Cote)

34

Dierre, La Chapelle-aux-Naux, Notre-Dame-d'Oé.

Date

1964-1971

Cote

2154W45 (Cote)

35

Comptes actifs D-M.

Date

1945-1974

Cote

1270W96 (Cote)

36

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

489 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1944

Cote

3P3/588 (Cote)

37

A - C

Date

-

Cote

2V74 (Cote)

38

Extractions, plans : n°63 dragage autour de l'île Aucard, Tourangelle, zone d'emprunt La Chapelle-aux-Naux (2ème tranche), Montlouis-sur-Loire chantier SADEL, Ligérienne, n°66 emprunt dans la Loire à Savigny-en-Véron, Masson, n°82 Ploux, n°118 dragage Saint-Georges, zones de dragage dans la Vienne, Moreau, Saint Georges, Moirin Chinon, Ligérienne Saint Pierre, SAGRAL, n°67 déviation n°152, occupation temporaire n°635, n°68, n°81 Guiaugé-Loire, n°73, Lechipre.

Date

-

Cote

2570W660 (Cote)

39

1 media

Section D

Date

1945

Cote

-

40

Curage des cours d'eau et fossés de La Chapelle-aux-Naux (1955). Propriétaires des rues Gay Lussac et de l'Espérance à Tours (1964), Drainage du plateau de Bossée (1960-1962). Drainage de la Gâtines de Montrésor (1963). Drainage de Dolus-le-Sec (1965-1974). Irrigation du Coudray à Lignières-de-Touraine (1970). Curage et faucardement de l'Indre de Rigny-Ussé (1961).

Date

1955-1974

Cote

1236W184 (Cote)

41

Travaux de confortement de la digue du Bec du Cher à La Chapelle-aux-Naux : notes, plans, correspondance (1996-1998) ; travaux de confortement de la digue au Bec du Cher à Villandry : dossier de consultation des entreprises, profils (2000).

Date

1996-2000

Cote

2077W189 (Cote)

42

Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

Date

1914-1954

Cote

EDEP056/Q6 (Cote)

43

Naissances, 1887-1905

88 medias

Naissances, 1887-1905

Date

1887-1905

Cote

6NUM8/056/011 (Cote)

44

1682-1688

Date

1682-1688

Cote

3E42/10 (Cote)

45

A - C

Date

-

Cote

4V7 (Cote)

46

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/056/025 (Cote)

47

Bossay-sur-Claise - Chaveignes

Date

-

Cote

3M62 (Cote)

48

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

19 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

Date

1767

Cote

6NUM6/056/029 (Cote)

49

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

50

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

51

1021 - 1070

Date

-

Cote

5M248 (Cote)

52

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1745-1748

29 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1745-1748

Date

1745-1748

Cote

6NUM7/056/006 (Cote)

53

Chambray-lès-Tours - Charentilly

Date

-

Cote

3M111 (Cote)

54

Section B, feuille 2

1 media

Section B, feuille 2

Date

1945

Cote

-

55

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

56

Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-100.

Date

1945-1974

Cote

1270W97 (Cote)

57

Feuille de développement de la section B des Brisaciers

1 media

Feuille de développement de la section B des Brisaciers

Date

1813

Cote

6NUM10/056/004 (Cote)

58

Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

Date

-

Cote

4V3 (Cote)

59

La Chapelle-aux-Naux (11 plans)

Date

1982-1990

Cote

2692W17 (Cote)

60

Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/861 (Cote)

61

Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1883-1892

Cote

6NUM2/056/010 (Cote)

62

La Chapelle-aux-Naux

5 medias

La Chapelle-aux-Naux

Date

-

Cote

-

63

folios 1-492

Date

1913-1943

Cote

EDEP056/G5 (Cote)

64

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1739

8 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1739

Date

1739

Cote

6NUM6/056/004 (Cote)

65

Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

Date

1888-1933

Cote

EDEP056/I1 (Cote)

66

23 medias

1856

Date

1856

Cote

6NUM5/056/005 (Cote)

67

6 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/056/033 (Cote)

68

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1709- 1730

Cote

EDEP056/E4 (Cote)

69

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

70

15 medias

1936

Date

1936

Cote

6NUM5/056/020 (Cote)

71

Travaux de restauration du lit de la Loire, travaux de renforcement des digues au Val de Fondettes et à La Chapelle-aux-Naux : photographies ; travaux de restauration hydraulique et piscicole, création d'une frayère à l'île César et à l'île aux Bœufs, à Cinq-Mars-la-Pile : plan, correspondance, notes.

Date

1995

Cote

2077W351 (Cote)

72

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

2V16 (Cote)

73

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

Date

1922-1969

Cote

EDEP056/I6 (Cote)

74

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769-1770

14 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769-1770

Date

1769-1770

Cote

6NUM6/056/031 (Cote)

75

Indemnité du personnel.

Date

1850-1940

Cote

2O/056/50 (Cote)

76

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1757

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1757

Date

1756-1757

Cote

6NUM6/056/018 (Cote)

77

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

13 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

Date

1755

Cote

6NUM6/056/017 (Cote)

78

La Chapelle-aux-Naux. - Salle polyvalente.

Date

1981-1983

Cote

1039W16 (Cote)

79

Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

Date

1945

Cote

EDEP056/H7 (Cote)

80

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

Date

1777

Cote

6NUM6/056/038 (Cote)

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