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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2840W79 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1978).

    Date

    1934-1978

    Cote

    2840W7 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX ; remembrement sections A-F, ZA-ZC.

    Date

    1941-1979

    Cote

    2839W17 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    M-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W38 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • M-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    C-L

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W37 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • C-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W36 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1984

    Cote

    2738W265 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.

    Date

    1929-1930

    Cote

    2687W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Structures associées
    • Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.

    Producteur :

    École primaire (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin)

  10. Résultat n°10

    Commission scolaire : comptes rendus de réunion.

    Date

    1921-1973

    Cote

    2687W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Structures associées
    • Commission scolaire : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    École primaire (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin)

  11. Résultat n°11

    Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2663W187 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

    Date

    1957-1985

    Cote

    2636W40 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Comptes supprimés.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W64 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W63 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W62 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux (1961-1974), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1966-1971), La Chapelle-sur-Loire (1964-1970), Charentilly (1968-1973), Chargé (1971-1973).

    Date

    1958-1974

    Cote

    1102W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités