La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

Date

1984-1986

Cote

2840W79 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1978).

Date

1934-1978

Cote

2840W7 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX ; remembrement sections A-F, ZA-ZC.

Date

1941-1979

Cote

2839W17 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
M-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W38 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- M-Z
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
C-L

Date

1974-1979

Cote

2838W37 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- C-L
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W36 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- A-B
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)
- Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...
- La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1984

Cote

2738W265 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°9
Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.

Date

1929-1930

Cote

2687W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
- Structures associées
- Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.
Producteur :

École primaire (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin)
Résultat n°10
Commission scolaire : comptes rendus de réunion.

Date

1921-1973

Cote

2687W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
- Structures associées
- Commission scolaire : comptes rendus de réunion.
Producteur :

École primaire (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin)
Résultat n°11
Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.

Date

1993-1995

Cote

2663W187 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°12
Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

Date

1957-1985

Cote

2636W40 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°13
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°14
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°15
DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°16
Comptes supprimés.

Date

1941-1974

Cote

1344W64 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
Comptes actifs G-Z.

Date

1941-1974

Cote

1344W63 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs G-Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°18
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1941-1974

Cote

1344W62 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19
Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux (1961-1974), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1966-1971), La Chapelle-sur-Loire (1964-1970), Charentilly (1968-1973), Chargé (1971-1973).

Date

1958-1974

Cote

1102W49 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Champigny-sur-Veude à Chargé
- Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°20
Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°21
La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

Date

1940-1980

Cote

1020W78 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Champigny-sur-Veude à Chargé
- La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°22

1 media
La Chapelle-Blanche, Ciran

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Loches
- Canton de Ligueil
- La Chapelle-Blanche, Ciran
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°23
Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

Date

1941-1967

Cote

251W25 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)
- Contrôle de légalité
- Communes
- Construction et aménagement des bâtiments communaux
- Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)
Résultat n°24
- Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

Cote

2V68 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public
- Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
- Affaires particulières : correspondance.
- - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration...
Résultat n°25
Hommes au Grand-Pressigny

Cote

4T74 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Hommes au Grand-Pressigny
Résultat n°26

162 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1940

Cote

3P3/599 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°27

470 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1913-1940

Cote

3P3/598 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.
Résultat n°28

501 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1940

Cote

3P3/597 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°29

196 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/596 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°30

473 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 921 à 1360 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/595 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 921 à 1360 ;...
Résultat n°31

478 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 920.

Date

1834-1914

Cote

3P3/594 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 920.
Résultat n°32

491 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

Date

1834-1914

Cote

3P3/593 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°33

260 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/592 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°34

455 medias
Etats de sections.

Date

1834

Cote

3P3/591 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
- Etats de sections.
Résultat n°35

14 medias
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830, 1937-1941)

Date

1830-1941

Cote

3P1/58 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830, 1937-1941)
Résultat n°36
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire (1847-1935). La Chapelle-aux-Naux (1864-1916). Charentilly (1855-1890). Chargé (1906-1938). Charnizay (1876-1901).

Date

1830-1938

Cote

4O/19 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°37
Objets classés.

Date

1839-1904

Cote

2O/057/63 (Cote)
- Contexte : 2O/057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
- Enseignement et affaires culturelles
- Objets classés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°38
Associations.

Date

1925-1939

Cote

2O/057/62 (Cote)
- Contexte : 2O/057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
- Enseignement et affaires culturelles
- Associations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°39
Achat de fournitures scolaires.

Date

1854-1933

Cote

2O/057/61 (Cote)
- Contexte : 2O/057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
- Enseignement et affaires culturelles
- Achat de fournitures scolaires.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°40
Indemnités du personnel.

Date

1808-1930

Cote

2O/057/60 (Cote)
- Contexte : 2O/057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
- Enseignement et affaires culturelles
- Indemnités du personnel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture

Résultats de la recherche

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1978).

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX ; remembrement sections A-F, ZA-ZC.

Date

Cote

Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

Producteur :

M-Z

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

C-L

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

A-B

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

Cote

Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

Producteur :

Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

Cote

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Producteur :

Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Producteur :

Commission scolaire : comptes rendus de réunion.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Producteur :

Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Comptes supprimés.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Comptes actifs G-Z.