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560 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
Cote
2840W79 (Cote)
 Date
1984-1986
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
Résultat n°2

Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1978).
Cote
2840W7 (Cote)
 Date
1934-1978
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Résultat n°3

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX ; remembrement sections A-F, ZA-ZC.
Cote
2839W17 (Cote)
 Date
1941-1979
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin: sections A-F, ZD-ZX...
Résultat n°4

M-Z
Cote
2838W38 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • M-Z
Résultat n°5

C-L
Cote
2838W37 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • C-L
Résultat n°6

A-B
Cote
2838W36 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • A-B
Résultat n°7

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Cote
2827W3 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

  • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Résultat n°8

Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Cote
2738W265 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Etude préalable au POS du centre-bourg de la Chapelle-Blanche-Saint-Martin
Résultat n°9

Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.
Cote
2687W2 (Cote)
 Date
1929-1930
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Structures associées
  • Caisse des écoles : comptes rendus de réunion, budgets.
Résultat n°10

Commission scolaire : comptes rendus de réunion.
Cote
2687W1 (Cote)
 Date
1921-1973
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Structures associées
  • Commission scolaire : comptes rendus de réunion.
Résultat n°11

Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.
Cote
2663W187 (Cote)
 Date
1993-1995
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan...
Résultat n°12

Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.
Cote
2636W40 (Cote)
 Date
1957-1985
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...
Résultat n°13

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.
Cote
2428W6 (Cote)
 Date
1965-2002
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°14

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.
Cote
2428W6 (Cote)
 Date
1965-2002
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°15

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.
Cote
1482W (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Résultat n°16

Comptes supprimés.
Cote
1344W64 (Cote)
 Date
1941-1974
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés.
Résultat n°17

Comptes actifs G-Z.
Cote
1344W63 (Cote)
 Date
1941-1974
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs G-Z.
Résultat n°18

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.
Cote
1344W62 (Cote)
 Date
1941-1974
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°19

Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux (1961-1974), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1966-1971), La Chapelle-sur-Loire (1964-1970), Charentilly (1968-1973), Chargé (1971-1973).
Cote
1102W49 (Cote)
 Date
1958-1974
 Lieu
Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Champigny-sur-Veude à Chargé
  • Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°20

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.
Cote
1020W205 (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.