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636 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

    Date

    2000

    Cote

    2941W25 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1985

    Cote

    2840W75 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

    Date

    1933-1978

    Cote

    2840W6 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

    Date

    1937-1979

    Cote

    2839W13 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    L-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W30 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • L-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    C-K

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W29 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • C-K

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W28 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Photographies de classe (lacunes).

    Date

    1991-2007

    Cote

    2746W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (La Celle-Saint-Avant, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

    Date

    1977

    Cote

    2694W6 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

    Date

    1998

    Cote

    2664W24 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
    • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  12. Résultat n°12

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  13. Résultat n°13

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  14. Résultat n°14

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1941-1960

    Cote

    2663W183 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Saint-Avant
    • Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier