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399 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

1980-2010

Cote

2659W8 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°3

Conseil d'école. - Election et fonctionnement : procès-verbaux d'élections, procès-verbaux de réunions (lacunes).

Date

1997-2007

Cote

2169W1 (Cote)

Résultat n°4

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°5

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°6

Crété, Tours (1981-2002) ; Fournil des Maisons Blanches, Saint-Cyr-sur-Loire (1984-2003) ; Huet SARL, Hommes (2000-2002) ; maison de retraite Saint-Martin, Bourgueil (1984-2003), Poutier SARL, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001) ; résidence Choiseul, Tours (1992-2002), Simply Market, rue F. Chopin, Tours (1982-2002) ; Taxicolis, Tours (2000-2003) ; Touraine Déménagement, Tours (1991-2003) ; Verneau et Fils, Château-La-Vallière (1995-2003).

Date

1981-2003

Cote

2374W3 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°8

Projet d'école. - Lire autrement pour mieux écrire : rapport.

Date

1992

Cote

2169W2 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation sur polyester. - Sections D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et sections A à C : éd. 1991 (10 f.). ZA à ZT : éd. 1991 (17 f.).

Date

1982-1991

Cote

1985W118 (Cote)

Résultat n°10
Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

1 media

Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

Date

1990

Cote

-

Résultat n°11
Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

1 media

Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

Date

1990

Cote

-

Résultat n°12
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1990

Cote

-

Résultat n°13
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1990

Cote

-

Résultat n°14

Propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

sans date

Cote

EDEP117/G6 (Cote)

Résultat n°15
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1990

Cote

-

Résultat n°16
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1990

Cote

-

Résultat n°17
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1990

Cote

-

Résultat n°18
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

1990

Cote

-

Résultat n°19
Hommes (1810, 1933-1990)

19 medias

Hommes (1810, 1933-1990)

Date

1810-1990

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°20
Section ZA, planche extension Rillé

1 media

Section ZA, planche extension Rillé

Date

1990

Cote

-

Résultat n°21
Section ZH, planche extension Savigné-sur-Lathan

1 media

Section ZH, planche extension Savigné-sur-Lathan

Date

1990

Cote

-

Résultat n°22
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1990

Cote

-

Résultat n°23
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1990

Cote

-

Résultat n°24
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1990

Cote

-

Résultat n°25
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1990

Cote

-

Résultat n°26

Propriétés bâties : état de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP117/G4 (Cote)

Résultat n°27

DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

Date

1966-1990

Cote

1617W1-32 (Cote)

Résultat n°28
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1990

Cote

-

Résultat n°29

Garde nationale : extrait du registre d'inscription.

Date

sans date

Cote

EDEP117/H3 (Cote)

Résultat n°30

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°31

Enfants bénéficiant des fournitures scolaires gratuites : liste nominative.

Date

sans date

Cote

EDEP117/R1 (Cote)

Résultat n°32
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1990

Cote

-

Résultat n°33

Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

sans date

Cote

EDEP117/G5 (Cote)

Résultat n°34

Listes électorales.

Date

1831-1990

Cote

EDEP117/K1 (Cote)

Résultat n°35

Hommes. Château de la Briche, projet de restauration de l'orangerie : correspondance, estimations, esquisses, coupures de presse, photographies.

Date

1989

Cote

30J2220 (Cote)

Résultat n°36

Renou, Rouziers-de-Touraine (1972-1978) ; Société coopérative ouvrière tourangelle, Marigny-Marmande (1979-1988) ; Société de distribution ridelleoise (SODIRID), Azay-le-Rideau (1983-1987) ; Touraine d'usinage numérique, Sainte-Maure-de-Touraine (1986-1988) ; Tours-Nord Automobile, Tours (1982-1984) ; Transac's, Hommes (1985-1987).

Date

1972-1988

Cote

1322W270 (Cote)

Résultat n°37

Hommes, chemin départemental 64, Le Vieux Château d'Hommes. Transformation de la grange en maison d'habitation, construction d'une bergerie. Modification. Architectes : Philippe Boille ; Pierre Boille. Pièces écrites.

Date

1978-1987

Cote

30J1897 (Cote)

Résultat n°38

Hommes. Mairie : photographie couleur de la façade.

Date

1985

Cote

2941W50 (Cote)

Résultat n°39

Hommes, chemin départemental 64, Le Vieux Château d'Hommes. Transformation de la grange en maison d'habitation, construction d'une bergerie. Modification. Architectes : Philippe Boille ; Pierre Boille. Pièces écrites.

Date

1980-1985

Cote

30J1898 (Cote)

Résultat n°40

Hommes, chemin départemental 64, Le Vieux Château d'Hommes. Transformation de la grange en maison d'habitation, construction d'une bergerie. Modification. Architectes : Philippe Boille ; Pierre Boille. Pièces écrites.

Date

1980-1985

Cote

30J1896 (Cote)

Résultat n°41

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1982 (16 f.). Feuilles A3 et C1 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.). T.A. et section A à D : éd. 1982 (13 f.).

Date

1934-1982

Cote

1984W70 (Cote)

Résultat n°42
Décès, 1958-1981

193 medias

Décès, 1958-1981

Date

1958-1981

Cote

4E117/21 (Cote)

Résultat n°43

Mariages, 1962-1981

Date

1962-1981

Cote

4E117/20 (Cote)

Résultat n°44

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W93 (Cote)

Résultat n°45

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W991 (Cote)

Résultat n°46

Sections B (n° 200) à D.

Date

1934-1979

Cote

1988W124 (Cote)

Résultat n°47

1965-1979

Date

1965-1979

Cote

1102W74 (Cote)

Résultat n°48

Sections A à B (n° 199).

Date

1934-1979

Cote

1988W123 (Cote)

Résultat n°49

Naissances, 1953-1978

Date

1953-1978

Cote

4E117/18 (Cote)

Résultat n°50
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; récapitulation de la contenance et des revenus imposables ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

558 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; récapitulation de la contenance et des revenus imposables ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

Date

sans date

Cote

3P3/1201 (Cote)

Résultat n°51

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - D.

Date

1934-1974

Cote

1265W241 (Cote)

Résultat n°52

Fondettes à Hommes.

Date

1944-1974

Cote

1020W207 (Cote)

Résultat n°53

Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W244 (Cote)

Résultat n°54

Comptes actifs Pi - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W243 (Cote)

Résultat n°55

Comptes actifs E - Pe.

Date

1934-1974

Cote

1265W242 (Cote)

Résultat n°56

Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

Date

1855-1973

Cote

EDEP117/D5 (Cote)

Résultat n°57

Savigné-sur-Lathan - Hommes.

Date

1971-1972

Cote

1102W7 (Cote)

Résultat n°58

Hommes

Date

-

Cote

-

Résultat n°59

Hommes

Date

-

Cote

-

Résultat n°60

Mariages, 1943-1961

Date

1943-1961

Cote

4E117/19 (Cote)

Résultat n°61

1906-1960

Date

1906-1960

Cote

EDEP117/L2 (Cote)

Résultat n°62
Décès, 1923-1957

226 medias

Décès, 1923-1957

Date

1923-1957

Cote

6NUM8/117/024 (Cote)

Résultat n°63

Hommes

Date

-

Cote

-

Résultat n°64
Naissances, mariages, décès

13 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/865 (Cote)

Résultat n°65

Naissances, 1941-1952

Date

1941-1952

Cote

4E117/17 (Cote)

Résultat n°66

Biens communaux, estimations : registre.

Date

1952

Cote

EDEP117/D4 (Cote)

Résultat n°67

Hommes. Laiterie. Construction. Propriétaire : Laiterie coopérative de la Fuye. Architecte : Pierre Boille. Pièces écrites.

Date

1947-1948

Cote

30J1257 (Cote)

Résultat n°68
Hommes

24 medias

Hommes

Date

-

Cote

-

Résultat n°69
Courcelles-de-Touraine, Hommes

1 media

Courcelles-de-Touraine, Hommes

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°70

Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.

Date

-

Cote

II/1/42 (Cote)

Résultat n°71
Naissances, mariages, décès

11 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/864 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1942

13 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/117/023 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1941

10 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/117/022 (Cote)

Résultat n°74

D - L

Date

-

Cote

4V8 (Cote)

Résultat n°75

Genillé (1806-1839), Gizeux (1808-1881), Hommes (1808, 1902), Huismes (1807-1902), Ingrandes (1808), Jaulnay (1817), Joué-lès-Tours (1846).

Date

-

Cote

5V59 (Cote)

Résultat n°76

Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/117/017 (Cote)

Résultat n°77

Conflits avec le clergé : correspondance.

Date

an XI-1901

Cote

2V56 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1940

5 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/117/021 (Cote)

Résultat n°79

Épeigné-les-Bois (1840-1846), Épeigné-sur-Dême (1878-1887) , Esves-le-Moutier (1880), Esvres (1842), Faye-la-Vineuse (1903), Ferrière-Larçon (1886), Hommes (1877), Huismes (1863-1901), Joué-lès-Tours (1874), La Celle-Saint-Avant (1882), La Chapelle-aux-Naux (1866-1885), La Chapelle-Blanche (1887-1901) , La Croix-de-Bléré (1877), La Haye-Descartes (1808-1884), La Tour-Saint-Gelin (1840-1898) , La Ville-aux-Dames (1809-1874), Le Boulay (1879), Le Liège (1881), Lémeré (1883), Lerné (1882), Les Essards (1844), Ligueil (1836-1878) , Loché (1875-1878), Loches (1821-1837), Louans (1832), Lublé (1874), Lussault (1814-1878), Luzillé (1833).

Date

-

Cote

5V80 (Cote)

Résultat n°80

Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an XII-1849)

Date

-

Cote

8M85 (Cote)