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399 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

1980-2010

Cote

2659W8 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°3

Conseil d'école. - Election et fonctionnement : procès-verbaux d'élections, procès-verbaux de réunions (lacunes).

Date

1997-2007

Cote

2169W1 (Cote)

Résultat n°4

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°5

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°6

Crété, Tours (1981-2002) ; Fournil des Maisons Blanches, Saint-Cyr-sur-Loire (1984-2003) ; Huet SARL, Hommes (2000-2002) ; maison de retraite Saint-Martin, Bourgueil (1984-2003), Poutier SARL, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001) ; résidence Choiseul, Tours (1992-2002), Simply Market, rue F. Chopin, Tours (1982-2002) ; Taxicolis, Tours (2000-2003) ; Touraine Déménagement, Tours (1991-2003) ; Verneau et Fils, Château-La-Vallière (1995-2003).

Date

1981-2003

Cote

2374W3 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°8

Projet d'école. - Lire autrement pour mieux écrire : rapport.

Date

1992

Cote

2169W2 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation sur polyester. - Sections D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et sections A à C : éd. 1991 (10 f.). ZA à ZT : éd. 1991 (17 f.).

Date

1982-1991

Cote

1985W118 (Cote)

Résultat n°10
Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

1 media

Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

Date

1990

Cote

-

Résultat n°11
Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

1 media

Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

Date

1990

Cote

-

Résultat n°12
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1990

Cote

-

Résultat n°13
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1990

Cote

-

Résultat n°14

Propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

sans date

Cote

EDEP117/G6 (Cote)

Résultat n°15
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1990

Cote

-

Résultat n°16
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1990

Cote

-

Résultat n°17
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1990

Cote

-

Résultat n°18
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

1990

Cote

-

Résultat n°19
Hommes (1810, 1933-1990)

19 medias

Hommes (1810, 1933-1990)

Date

1810-1990

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°20
Section ZA, planche extension Rillé

1 media

Section ZA, planche extension Rillé

Date

1990

Cote

-