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399 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école. - Election et fonctionnement : procès-verbaux d'élections, procès-verbaux de réunions (lacunes).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2169W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire d'Hommes (Indre-et-Loire), 1992-2007

    • Administration
    • Conseil d'école. - Election et fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Hommes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
  6. Résultat n°6

    Crété, Tours (1981-2002) ; Fournil des Maisons Blanches, Saint-Cyr-sur-Loire (1984-2003) ; Huet SARL, Hommes (2000-2002) ; maison de retraite Saint-Martin, Bourgueil (1984-2003), Poutier SARL, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001) ; résidence Choiseul, Tours (1992-2002), Simply Market, rue F. Chopin, Tours (1982-2002) ; Taxicolis, Tours (2000-2003) ; Touraine Déménagement, Tours (1991-2003) ; Verneau et Fils, Château-La-Vallière (1995-2003).

    Date

    1981-2003

    Cote

    2374W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Crété, Tours (1981-2002) ; Fournil des Maisons Blanches,...
  7. Résultat n°7

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Projet d'école. - Lire autrement pour mieux écrire : rapport.

    Date

    1992

    Cote

    2169W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire d'Hommes (Indre-et-Loire), 1992-2007

    • Administration
    • Projet d'école. - Lire autrement pour mieux écrire...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Hommes, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Minutes de conservation sur polyester. - Sections D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et sections A à C : éd. 1991 (10 f.). ZA à ZT : éd. 1991 (17 f.).

    Date

    1982-1991

    Cote

    1985W118 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Hommes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Sections D...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

    1 media

    Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZL, planche extension Savigné-sur-Lathan

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

    1 media

    Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZE, planche extension Channay-sur-Lathan

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP117/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires.
  15. Résultat n°15
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Hommes (1810, 1933-1990)

    19 medias

    Hommes (1810, 1933-1990)

    Date

    1810-1990

    Cote

    3P1/61 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Hommes (1810, 1933-1990)
  20. Résultat n°20
    Section ZA, planche extension Rillé

    1 media

    Section ZA, planche extension Rillé

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Hommes
    • Remembrement : sections ZA à ZT.
    • Section ZA, planche extension Rillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques