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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1874

Date

-

Cote

7M317 (Cote)

Résultat n°2

Réglementation, programmation et gestion du domaine public routier aux abords de zones militaires. - Réglementation relative au transport (dont la loi d'orientation des transports intérieurs dite LOTI) (1975). Programme de renforcements coordonnés, délestage sous chantiers dans le cadre de renforcements coordonnés : circulaires, notes (1972-1986). Circulation sur la voirie entourant le camp du Ruchard pendant les essais de tir de l'Ecole d'application du train (EAT), information des services de l'Equipement : procès-verbal de conférence mixte (1969), tableau des tirs, croquis des zones de tir (1967). Terrain de manœuvres de Fontevrault (Maine-et-Loire), projet d'extension en Indre-et-Loire, consultation du directeur départemental de l'Equipement : compte rendu de réunion, plan de situation, notes (1969-1970).

Date

1967-1986

Cote

1481W1 (Cote)

Résultat n°3

1879 - 1933

Date

-

Cote

7M318 (Cote)

Résultat n°4

an XI - 1816

Date

-

Cote

7M315 (Cote)

Résultat n°5

1817 - 1823

Date

-

Cote

7M316 (Cote)