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  1. Résultat n°1
    Ferrière-sur-Beaulieu

    4 medias

    Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2372W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches,...
  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 3 logements, Chemin de Beaurepard). Année 2005 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 6 logements dans 3 bâtiments, Chemin de Beauregard)

    Date

    1999-2005

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Travaux de réparation d'une vanne au moulin de Pont-de-Ruan à Artannes-sur-Indre : plan d'ensemble (contre-calque) (1996) ; travaux de remise en état de la retenue d'eau du Grand Moulin à Montbazon : avant-projet, comptes rendus de réunions, correspondance, dossier de marché, dossier de subvention, photographies (1991-1992) ; travaux de remise en eau du bief du moulin de Bourroux à Veigné : avant-projet (1994) ; Syndicat pour le curage et l'endiguement de l'Indre : organisation et fonctionnement : notes, correspondance, rapport d'ingénieur (1943-1961) ; Syndicat intercommunal à vocation multiple de Loches, Perrusson, plan d'eau de Loches : projet : note technique, détail estimatif, plan de situation ([1995]) ; Syndicat intercommunal à vocation multiple de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches et Perrusson : travaux de confortement du déversoir latéral sur le canal de Beaulieu au lieu-dit les Brèches : avant-projet détaillé (1989) ; travaux d'aménagement d'un ouvrage fixe au lieu-dit les Brèches : avant-projet (1994) ; syndicat intercommunal à vocation multiple de Montbazon-Veigné : travaux de construction de collecteur d'eaux usées dans la traversée de l'Indre pour rejoindre la station d'épuration des communes de Montbazon et Veigné : plans, notes, correspondance, notice technique (1973-1974).

    Date

    1943-1996

    Cote

    2077W382 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Syndicats de gestion des cours d'eau
    • Syndicats, classement par rivière
    • Indre
    • Travaux de réparation d'une vanne au moulin de Pont-de-Ruan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981 : permis de construire n° 980, 2446. Année 1983 : permis de construire n° 242. Année 1989 : permis de construire n° 371088990016 - OPAC 37, construction de 14 logements locatifs répartis en 6 immeubles situés aux Menous. Année 1995 : permis de construire n° 371089590005 - OPAC 37, construction de 7 logements à Beauregard.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2636W60 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1985-1991

    Cote

    2840W93 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Ferrière-sur-Beaulieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1586W6 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

    Date

    1987

    Cote

    2154W392 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  12. Résultat n°12

    Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations, plans.

    Date

    1978-1987

    Cote

    1417W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  13. Résultat n°13

    Mariages, 1970-1987

    Date

    1970-1987

    Cote

    4E108/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Mariages, 1970-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14
    Décès, 1953-1987

    174 medias

    Décès, 1953-1987

    Date

    1953-1987

    Cote

    4E108/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Décès, 1953-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

    Date

    1933-1986

    Cote

    2840W15 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Acquisition par le département. - Echanges de terrains : plans, délibérations, actes de cessions.

    Date

    1962-1985

    Cote

    1417W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Acquisition par le département. - Echanges de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  17. Résultat n°17

    Loches - Beaulieu-lès-Loches - Perrusson ; Beaulieu-lès-Loches - Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Loches - Beaulieu-lès-Loches - Perrusson ; Beaulieu-lès-Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson) (1974-1985). - Élaboration approuvée le 24/04/1978 : arrêté (manque le dossier du POS approuvé annexé à l'arrêté), délibération, comptes rendus, avis, plan, correspondance, registres d'enquêtes ; suppression du groupement d'urbanisme ; modification du POS du 01/10/1981 : arrêté, rapport, délibération, note, tableau, correspondance (manque le dossier du POS approuvé annexé à l'arrêté) ; révision du POS, préparation (1982-1985) : convention, délibération, correspondance. Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1970-1985

    Cote

    2154W191 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

    Date

    1963-1984

    Cote

    1417W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  20. Résultat n°20

    Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W279 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement