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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Etableaux (1807-1809), Esves-le-Moutier (1816-1845), Ferrière-Larçon (1807-1846).

    Date

    1807-1846

    Cote

    2Z92 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Etableaux (1807-1809), Esves-le-Moutier (1816-1845),...
  4. Résultat n°4

    Esves-le-Moutier.

    Date

    1985-1999

    Cote

    2840W91 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Esves-le-Moutier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

    Date

    1932-1982

    Cote

    2840W14 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Esves-le-Moutier: sections A-C, ZA-ZL, A-C avec remembrement.

    Date

    1932-1979

    Cote

    2839W29 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Esves-le-Moutier: sections A-C, ZA-ZL, A-C avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    Esves-Le-Moutier

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W61 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Esves-Le-Moutier

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W5 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-3

    Date

    1996-2005

    Cote

    2665W38 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Esves-le-Moutier
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Année 2006 : permis de construire n° 1-5. Année 2007 : permis de construire n° 1-3. Année 2008 : permis de construire n° 2, 7.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W58 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Esves-le-Moutier
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-5. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1985 : permis de construire n° 1. Année 1988 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1989 : permis de construire n° 2. Année 1990 : permis de construire n° 1, 7, 10 ; permis de démolir n° 11. Année 1991 : permis de construire n° 7. Année 1993 : permis de construire n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-4. Année 1995 : permis de construire n° 1.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2636W57 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Esves-le-Moutier
    • Année 1985 : permis de construire n° 1. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W99 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Chenonceaux à Esvres.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Chenonceaux à Esvres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales