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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote- Date- Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Esves-le-Moutier
  • États de sections
2
Section AA

1 media

Cote- Date
1997
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remaniement
  • Section AA
3
Section ZC

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZC
4
Section ZI

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZI
5
Section ZH

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZH
6
Section ZB

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZB
7
Section ZK

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZK
8
Section ZA

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZA
9
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

68 medias

Cote
3P3/1055 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de sections
  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Esves-le-Moutier 
  • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
10
Section ZE

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZE
11
Section ZD

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZD
12
Section ZL

1 media

Cote- Date
1976
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Esves-le-Moutier
  • Remembrement
  • Section ZL
13
Cote
1344W99 (Cote)
Date
1932-1974
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Esves-le-Moutier
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés.
14
Cote
1344W98 (Cote)
Date
1932-1974
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Esves-le-Moutier
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
15
Cote
77W698 (Cote)
Date
1958-1964
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Esves-le-Moutier
  • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.
16
Cote
77W696 (Cote)
Date
1959-1963
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Esves-le-Moutier
  • Concessions. - Attributions : états individuels.
17
Cote
77W697 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Esves-le-Moutier
  • Ventes : actes notariés.
18
Esves-le-Moutier (1830, 1937-1953)

18 medias

Cote
3P1/58 (Cote)
Date
1830-1953
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : Cadastre napoléonien : délimitation des communes

  • Esves-le-Moutier (1830, 1937-1953)
19
Cote
6NUM8/103/047 (Cote)
Date
1952
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
Naissances
  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Esves-le-Moutier
  • Naissances, 1952
20
Décès, 1923-1952

108 medias

Cote
6NUM8/103/064 (Cote)
Date
1923-1952
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
Décès
  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Esves-le-Moutier
  • Décès, 1923-1952