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385 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Crouzilles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, dossier de création d'un passage inférieur pour piéton, plan d'alignement de Mougeon plans, délibérations, correspondances (1964-2010). Druye : tableau récapitulatif des chemins ruraux, plans (1990).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W153 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Crouzilles : tableau de classement unique des voies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, notes préparatoires rapport du Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2331W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Druye (Indre-et-Loire), 1993-2012

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole primaire (Druye, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Conseil d'école: procès-verbaux des séances, notes préparatoires, rapport du Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2331W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Druye (Indre-et-Loire), 1993-2012

    • Administration
    • Conseil d'école: procès-verbaux des séances, notes...

    Producteur :

    Ecole primaire (Druye, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning.

    Date

    1996-2008

    Cote

    2331W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Druye (Indre-et-Loire), 1993-2012

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Druye, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    États de sections sur fiches : sections A à E et ZA à ZS.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W99 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • États de sections sur fiches : sections A à E et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A2, A3, B1 à B3, C1, C2, D2, D3, E et sections ZA à ZS.

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W37 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sections ZA à ZS : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1979 (15 f.). Sections ZE et ZR : 2e éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1984W59 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections ZA à ZS : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    T.A. et sections A à E : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1979 (13 f.). Feuilles A2, A3, sections B et C, feuilles D2 et D3 et E : 2e éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

    Date

    1936-1983

    Cote

    1984W58 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à E : éd. 1936 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Commune de Druye. - Traverse de la ville : plan d'alignement (1963). Construction de trottoirs : plan (1981).

    Date

    1963-1981

    Cote

    1477W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 121
    • Commune de Druye. - Traverse de la ville : plan d'alignement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13

    Druye.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1431W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Druye.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W960 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Comptes supprimés.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W197 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Comptes actifs L - Z.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W196 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - K.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W195 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Druye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres-sur-Indre (1972).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay - Charentilly - Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Roch (1972-1974), Villiers-au-Bouin - Couesmes - Brèches (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Druye (1978), Fondettes (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1080W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Druye (1978), Fondettes (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme