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Producteurs
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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes supprimés 177 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W93 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 177 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Comptes supprimés 1 à 176.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W92 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 176.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Comptes actifs R-Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W91 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Comptes actifs F-P.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W90 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W89 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6
    Chédigny, Dolus-le-Sec

    1 media

    Chédigny, Dolus-le-Sec

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Loches
    • Chédigny, Dolus-le-Sec

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 7

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W666 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Dolus-le-Sec
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 8

    Locations de terres communales : délibérations.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W665 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Dolus-le-Sec
    • Locations de terres communales : délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 9

    Assurances : polices.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W664 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Dolus-le-Sec
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 10

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W663 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Dolus-le-Sec
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture