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348 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2243W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Association des parents d'élèves (APE) : note d'information.

    Date

    2009

    Cote

    2243W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire),...

    • Structure associée
    • Association des parents d'élèves (APE) : note d'information.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Photographies aériennes : 7 clichés.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W12 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Photographies aériennes : 7 clichés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
  7. Résultat n°7

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

    Date

    1992-2007

    Cote

    2243W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière (14e-20e siècles)

    Date

    01/01/1301-31/12/2000

    Cote

    14J (Cote)

    • Contexte : 14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière...

    Producteur :

    Lezay-Marnesia, famille (Indre-et-Loire)
    Holland, famille (Indre-et-Loire)
    Bueil, famille (Indre-et-Loire)
    Roulleau de la Roussière, famille (Indre-et-Loire)
    Poitel du Tarde (Indre-et-Loire)
    Baldwin, Charles (Indre-et-Loire)
    La Baume Le Blanc (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Gautier, charcuterie-traiteur, Château-la-Vallière (1995) ; Golf des Sept Tours, Courcelles-de-Touraine (1996) ; L'Homme pour l'Homme, Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; ITS Chinon, maintenance industrielle (1995) .

    Date

    1995-1998

    Cote

    1663W235 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gautier, charcuterie-traiteur, Château-la-Vallière...
  11. Résultat n°11

    Courcelles-de-Touraine, Le Vivier des Landes. Golf des 7 trous, aménagement d'un hôtel dans les communs du château : contrat des architectes (1991), plans, correspondance (1991-1993), permis de construire (1990-1991), projet (1989-1990).

    Date

    1989-1993

    Cote

    30J2174 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Equipements sportifs
    • Courcelles-de-Touraine
    • Courcelles-de-Touraine, Le Vivier des Landes. Golf...
  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections AM, AV et ZA à ZW.

    Date

    01/01/1991-31/12/1991

    Cote

    1985W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1586W4 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Sections AL à AV : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1980 (9 f.), 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (9 f.) et 3e éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (9 f.). Sections AN et AP : éd. 1991 (2 f.).

    Date

    1967-1991

    Cote

    1984W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections AL à AV : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    T.A. (1967 et 1983 - 2 f.). Sections AB à AK : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1980 (7 f.), 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.) et 3e éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (7 f.).

    Date

    1967-1991

    Cote

    1984W52 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. (1967 et 1983 - 2 f.). Sections AB à AK : éd....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1989

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1989

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1989

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Courcelles-de-Touraine
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques