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337 résultats

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  1. Résultat n°1

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  3. Résultat n°3

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

    Date

    1985-2006

    Cote

    2123W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan...
  5. Résultat n°5

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1934 (1 f.).

    Date

    1934

    Cote

    2032W17 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Sections C à D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • États de sections sur fiches
    • Sections C à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Sections A à B.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille D1 et section ZA (1989). Sections A à C et feuilles D2 et D3 (1982 - 11 f.).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1985W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (12 f.). Feuille A3 : 2e éd. 1981 (1 f.). T.A. et feuille D1 : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1989 (2 f.).

    Date

    1934-1989

    Cote

    1984W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine...
  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1461W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes...
  14. Résultat n°14

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W947 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W173 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Comptes actifs H - Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W172 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W171 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Couesmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Cormery (1970-1975), Couesmes (1967-1972), Courçay (1963-1973).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1102W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Cormery (1970-1975), Couesmes (1967-1972), Courçay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay - Charentilly - Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Roch (1972-1974), Villiers-au-Bouin - Couesmes - Brèches (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Cormery à Courçay (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Cormery à Courçay (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22
    Couesmes

    1 media

    Couesmes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Château-la-Vallière
    • Couesmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  23. Résultat n°23

    Couesmes. Maisons d'habitation (2). - Construction. Demandeur : EDF. PC n° 58.6917 (1960). Certificat de conformité accordé, arrêté.

    Date

    1960

    Cote

    17W141 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1960
    • Couesmes. Maisons d'habitation (2). - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  24. Résultat n°24

    Couesmes. Habitations (2). - Construction. Demandeur : EDF (1958). Bordereau d'envoi, plans, demande de permis.

    Date

    1958

    Cote

    17W133 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Couesmes. Habitations (2). - Construction. Demandeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  25. Résultat n°25

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    119 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/884 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  27. Résultat n°27
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 508.

    20 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 508.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/883 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 508.
  28. Résultat n°28
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    504 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/882 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    133 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/881 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  30. Résultat n°30
    Matrice des propriétés foncières, fol. 431 à 675.

    247 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 431 à 675.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/880 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 431 à 675.
  31. Résultat n°31
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 430 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    497 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 430 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/879 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  32. Résultat n°32
    Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    110 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1812-1821

    Cote

    3P3/878 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice...
  33. Résultat n°33
    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; état de classement des propriétés bâties.

    359 medias

    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; état de classement des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/877 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Couesmes 
    • Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...
  34. Résultat n°34

    Couesmes

    Date

    1810

    Cote

    3P1/215 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Couesmes
  35. Résultat n°35
    Couesmes (1806, 1937-1954)

    11 medias

    Couesmes (1806, 1937-1954)

    Date

    1806-1954

    Cote

    3P1/61 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Couesmes (1806, 1937-1954)
  36. Résultat n°36

    Continvoir (1844-1918). Cormery (1841-1930). Couesmes (1825-1894). Courçay (1847-1934). Courcoué (1870-1901). Couziers (1899). Cravant-les-Côteaux (1873-1899). Crissay-sur-Manse (1820-1931). La Croix-en-Touraine (1906-1936). Crouzilles (1863-1869). Cussay (1813-1865).

    Date

    1829-1936

    Cote

    4O/29 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Continvoir (1844-1918). Cormery (1841-1930). Couesmes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37
    Section D3

    1 media

    Section D3

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/084/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Couesmes
    • Section D3
  38. Résultat n°38
    Section D2

    1 media

    Section D2

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/084/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Couesmes
    • Section D2
  39. Résultat n°39
    Section D1

    1 media

    Section D1

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/084/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Couesmes
    • Section D1
  40. Résultat n°40
    Section C2

    1 media

    Section C2

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/084/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Couesmes
    • Section C2