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337 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°4

Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

Date

1985-2006

Cote

2123W4 (Cote)

Résultat n°5

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1934 (1 f.).

Date

1934

Cote

2032W17 (Cote)

Résultat n°6

Sections C à D.

Date

1934-1979

Cote

1988W83 (Cote)

Résultat n°7

Sections A à B.

Date

1934-1979

Cote

1988W82 (Cote)

Résultat n°8

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille D1 et section ZA (1989). Sections A à C et feuilles D2 et D3 (1982 - 11 f.).

Date

1982-1989

Cote

1985W31 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (12 f.). Feuille A3 : 2e éd. 1981 (1 f.). T.A. et feuille D1 : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1989 (2 f.).

Date

1934-1989

Cote

1984W47 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°11

De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1981-2001

Cote

1814W11 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°13

Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

Date

1978-1994

Cote

1461W18 (Cote)

Résultat n°14

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W947 (Cote)

Résultat n°15

Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W173 (Cote)

Résultat n°16

Comptes actifs H - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W172 (Cote)

Résultat n°17

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

Date

1934-1974

Cote

1265W171 (Cote)

Résultat n°18

Cormery (1970-1975), Couesmes (1967-1972), Courçay (1963-1973).

Date

1963-1975

Cote

1102W61 (Cote)

Résultat n°19

Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay - Charentilly - Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Roch (1972-1974), Villiers-au-Bouin - Couesmes - Brèches (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

1102W8 (Cote)

Résultat n°20

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°21

Cormery à Courçay (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W85 (Cote)

Résultat n°22
Couesmes

1 media

Couesmes

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°23

Couesmes. Maisons d'habitation (2). - Construction. Demandeur : EDF. PC n° 58.6917 (1960). Certificat de conformité accordé, arrêté.

Date

1960

Cote

17W141 (Cote)

Résultat n°24

Couesmes. Habitations (2). - Construction. Demandeur : EDF (1958). Bordereau d'envoi, plans, demande de permis.

Date

1958

Cote

17W133 (Cote)

Résultat n°25

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

119 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/884 (Cote)

Résultat n°27
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 508.

20 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 508.

Date

1913-1933

Cote

3P3/883 (Cote)

Résultat n°28
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

504 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1933

Cote

3P3/882 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

133 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/881 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés foncières, fol. 431 à 675.

247 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 431 à 675.

Date

1822-1914

Cote

3P3/880 (Cote)

Résultat n°31
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 430 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

497 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 430 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/879 (Cote)

Résultat n°32
Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

110 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1812-1821

Cote

3P3/878 (Cote)

Résultat n°33
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; état de classement des propriétés bâties.

359 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; état de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/877 (Cote)

Résultat n°34

Couesmes

Date

1810

Cote

3P1/215 (Cote)

Résultat n°35
Couesmes (1806, 1937-1954)

11 medias

Couesmes (1806, 1937-1954)

Date

1806-1954

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°36

Continvoir (1844-1918). Cormery (1841-1930). Couesmes (1825-1894). Courçay (1847-1934). Courcoué (1870-1901). Couziers (1899). Cravant-les-Côteaux (1873-1899). Crissay-sur-Manse (1820-1931). La Croix-en-Touraine (1906-1936). Crouzilles (1863-1869). Cussay (1813-1865).

Date

1829-1936

Cote

4O/29 (Cote)

Résultat n°37
Section D3

1 media

Section D3

Date

1810

Cote

6NUM10/084/012 (Cote)

Résultat n°38
Section D2

1 media

Section D2

Date

1810

Cote

6NUM10/084/011 (Cote)

Résultat n°39
Section D1

1 media

Section D1

Date

1810

Cote

6NUM10/084/010 (Cote)

Résultat n°40
Section C2

1 media

Section C2

Date

1810

Cote

6NUM10/084/009 (Cote)