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408 résultats

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  1. Résultat n°1

    Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2736W5 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Cléré-les-Pins (24 plans)

    Date

    1935-1982

    Cote

    2722W26 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Cléré-les-Pins (24 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Cléré-les-Pins (21 plans)

    Date

    1982-1991

    Cote

    2692W26 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Cléré-les-Pins (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine...
  8. Résultat n°8

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W468 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Fiches supprimées.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W340 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sections E (n° 563) à F.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W114 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 563) à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sections C (n° 341) à E (n° 562).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W113 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 341) à E (n° 562).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Sections A à C (n° 340).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W112 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 340).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W39 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    SGN, Cléré-les-Pins (1994) ; Traitements protections surfaces métalliques (TPSM), Tours (1983-1994).

    Date

    1983-1994

    Cote

    1461W20 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • SGN, Cléré-les-Pins (1994) ; Traitements protections...
  16. Résultat n°16

    Comptes supprimés 201 à la fin.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W135 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 201 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W134 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes actifs De-Q.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W133 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs De-Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W132 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22
    Cléré-les-Pins, Continvoir

    1 media

    Cléré-les-Pins, Continvoir

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Langeais
    • Cléré-les-Pins, Continvoir

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  23. Résultat n°23

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  24. Résultat n°24

    Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

    Date

    1614-an XI

    Cote

    1Q853 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    177 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P3/859 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 823.

    304 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 823.

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P3/858 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 823.
  27. Résultat n°27
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    478 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P3/857 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    186 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/856 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1831 ; table alphabétique des propriétaires.

    462 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1831 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1831-1914

    Cote

    3P3/855 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 441 à 880 ;...
  30. Résultat n°30
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    490 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    Date

    1831-1914

    Cote

    3P3/854 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  31. Résultat n°31
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    183 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/853 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  32. Résultat n°32
    Etats de sections.

    304 medias

    Etats de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P3/852 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cléré-les-Pins 
    • Etats de sections.
  33. Résultat n°33

    Cléré-les-Pins

    Date

    1829

    Cote

    3P1/129 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Cléré-les-Pins
  34. Résultat n°34
    Cléré-les-Pins (1827, 1940-1941)

    18 medias

    Cléré-les-Pins (1827, 1940-1941)

    Date

    1827-1941

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Cléré-les-Pins (1827, 1940-1941)
  35. Résultat n°35

    Cinais (1838-1925). Cinq-Mars-la-Pile (1790-1940). Cigogné (1890-1891). Ciran (1930). Civray-de-Touraine (Civray-sur-Cher) (1867-1927). Cléré-les-Pins (1875-1936).

    Date

    1790-1940

    Cote

    4O/28 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Cinais (1838-1925). Cinq-Mars-la-Pile (1790-1940)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Indemnités du personnel.

    Date

    1856-1936

    Cote

    2O/081/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/081 - Commune de Cléré-les-Pins - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Bibliothèque.

    Date

    1895

    Cote

    2O/081/48 (Cote)

    • Contexte : 2O/081 - Commune de Cléré-les-Pins - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Bibliothèque.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Associations.

    Date

    1866-1936

    Cote

    2O/081/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/081 - Commune de Cléré-les-Pins - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Plans et affiche.

    Date

    1887-1889

    Cote

    2O/081/46PL (Cote)

    • Contexte : 2O/081 - Commune de Cléré-les-Pins - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Travaux.
    • Plans et affiche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Concessions.

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/081/45 (Cote)

    • Contexte : 2O/081 - Commune de Cléré-les-Pins - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture