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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ciran, "Déviation de la RD31"

1 media

Ciran, "Déviation de la RD31"

Date

2014

Cote

-

Résultat n°2

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°3

Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

1979-2008

Cote

2636W49 (Cote)

Résultat n°4

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°6

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 1-8. Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-10, 12.

Date

2004-2005

Cote

2665W31 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°9

Année 2002 : permis de construire n° 3-6. Année 2003 : permis de construire n° 1-5, 7, 10.

Date

2002-2003

Cote

2665W30 (Cote)

Résultat n°10

Année 1998 : permis de construire n° 1-7. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-6.

Date

1998-2001

Cote

2665W29 (Cote)

Résultat n°11

Année 1983 : permis de construire n° A 3440. Année 1995 : permis de construire n° 1. Année 1996 : permis de construire n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-9

Date

1983-1997

Cote

2665W28 (Cote)

Résultat n°12

Année 1988 : permis de construire n° 3, 6-7, 9-10. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 11, 22, 24. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 12, 14. Année 1992 : permis de construire n° 4-5, 9, 11.

Date

1988-1992

Cote

2636W48 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°14

Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 4, 6, 9, 15-16 ; permis de démolir n° 3. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 4, 8, 15.

Date

1985-1987

Cote

2636W47 (Cote)

Résultat n°15

Mariages, 1970-1986

Date

1970-1986

Cote

4E078/13 (Cote)

Résultat n°16

Ciran.

Date

1985

Cote

2840W84 (Cote)

Résultat n°17
Décès, 1953-1981

186 medias

Décès, 1953-1981

Date

1953-1981

Cote

4E078/14 (Cote)

Résultat n°18

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

Résultat n°19

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

Résultat n°20

Ciran : état de sections après remembrement.

Date

1979

Cote

2824W2 (Cote)

Résultat n°21

Ciran: sections A-C, A-C avec remembrement, ZA-ZP.

Date

1934-1979

Cote

2839W22 (Cote)

Résultat n°22

Ciran

Date

1974-1979

Cote

2838W45 (Cote)

Résultat n°23
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1978

Cote

-

Résultat n°24
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1978

Cote

-

Résultat n°25
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1978

Cote

-

Résultat n°26
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1978

Cote

-

Résultat n°27
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1978

Cote

-

Résultat n°28
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1978

Cote

-

Résultat n°29
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1978

Cote

-

Résultat n°30

Naissances, 1953-1978

Date

1953-1978

Cote

4E078/11 (Cote)

Résultat n°31
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1978

Cote

-

Résultat n°32
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1978

Cote

-

Résultat n°33
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1978

Cote

-

Résultat n°34
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1976

Cote

-

Résultat n°35
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1976

Cote

-

Résultat n°36
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

75 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/824 (Cote)

Résultat n°37

Cinq-Mars-la-Pile (1968), Ciran (1965-1969), Civray-de-Touraine (1970-1975), Civray-sur-Esves (1969).

Date

1965-1975

Cote

1102W59 (Cote)

Résultat n°38

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

Date

1934-1974

Cote

1344W74 (Cote)

Résultat n°40

Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1344W75 (Cote)