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921 résultats

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  1. Résultat n°1

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

    Date

    1965

    Cote

    2867W50 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2736W5 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chouzé-sur-Loire

    Date

    1955

    Cote

    2724W21 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chouzé-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chouzé-sur-Loire (37 plans)

    Date

    1957-1982

    Cote

    2722W23 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chouzé-sur-Loire (37 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Chouzé-sur-Loire (28 plans)

    Date

    1982-1999

    Cote

    2692W23 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chouzé-sur-Loire (28 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  8. Résultat n°8

    Chouzé-sur-Loire. Opération 15.01.17 – Aménagement des entrées de l'agglomération par le RN 152 (2001). Opération 15.01.188 – Aménagement rue Basse (2005). Opération 15.06.38 – Aménagement de la rue de la Hurtaudérie et de la rue Chèvre (2006). Opération 15.06.362 – Etude globale du centre bourg (2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    2549W173 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chouzé-sur-Loire. Opération 15.01.17 – Aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Chouzé-sur-Loire. Aménagement de la VC 4 et travaux sur voiries diverses (1992). Opération 15.96.04 – Modification profil en travers VC 15, 18, 21, 321, élargissement, réseaux d'eaux pluviales et caniveaux (1996). Opération 15.98.09.- Elargissement, renforcement, création de trottoirs et réseaux d'eau pluviales sur voirie communale et rurale (1998). Opération 15.99.09 – Aménagement de carrefours, pose de bordures, trottoirs et création d'un parking (1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2549W172 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chouzé-sur-Loire. Aménagement de la VC 4 et travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W149 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W35 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

    Date

    2005

    Cote

    2549W34 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

    Date

    2004

    Cote

    2549W33 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

    Date

    2004

    Cote

    2549W32 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W31 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Mots d'excuse ou d'absence d'élèves.

    Date

    1946-1950

    Cote

    2487W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Mots d'excuse ou d'absence d'élèves.

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Octobre 1935-1964.

    Date

    1935-1964

    Cote

    2487W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier
    • Octobre 1935-1964.

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1919-juillet 1935.

    Date

    1919-1935

    Cote

    2487W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier
    • 1919-juillet 1935.

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Date

    1945-1951

    Cote

    2487W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W465 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sections AM à BH.

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W337 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.
    • Sections AM à BH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Sections AB à AL.

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W336 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.
    • Sections AB à AL.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sections BD (n° 105) à BH.

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W104 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections BD (n° 105) à BH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Sections AX (n° 377) à BD (n° 103).

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AX (n° 377) à BD (n° 103).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Sections AT (n° 486) à AX (n° 376).

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AT (n° 486) à AX (n° 376).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Sections AP (n° 496) à AT (n° 435).

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W101 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AP (n° 496) à AT (n° 435).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Sections AL (n° 777) à AP (n° 495).

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W100 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AL (n° 777) à AP (n° 495).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Sections AH (n° 145) à AL (n° 776).

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W99 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AH (n° 145) à AL (n° 776).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Sections AB à AH (n° 144).

    Date

    1957-1979

    Cote

    1792W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AB à AH (n° 144).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Sections AW (n° 658) à BH.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W36 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections AW (n° 658) à BH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Sections AO (n° 186) à AW (n° 657).

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W35 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections AO (n° 186) à AW (n° 657).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Sections AB à AO (n° 185).

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W34 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections AB à AO (n° 185).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Loubrieu, pharmacie, Chouzé-sur-Loire (1991) ; Lutrana, bascules et balances électoniques, Saint-Cyr-sur-Loire (1989) ; Manfredi, ambulances, Tours (1986) ; Mathieu, serrurerie, Fondettes (1991) ; Mazda, appareils d'éclairage, Tours (1983) ; Maison des Jeunes et de la culture (MJC), Tours (1986) ; Moy, peintures, Tours (1985) ; Mutuelles du Mans, assurances, Chinon (1994).

    Date

    1983-1994

    Cote

    1663W259 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Loubrieu, pharmacie, Chouzé-sur-Loire (1991) ; Lutrana,...
  36. Résultat n°36

    Langa, boulangerie, Chouzé-sur-Loire (1994) ; Leclerc, grande distribution, Fondettes (1994) ; Leguay, menuiserie-ébénisterie, Saint-Germain-sur-Vienne (1992) ; Lemanach, fabriquant d'étoffess, Tours (1985).

    Date

    1985-1994

    Cote

    1663W258 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Langa, boulangerie, Chouzé-sur-Loire (1994) ; Leclerc,...
  37. Résultat n°37

    Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1586W4 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  38. Résultat n°38

    Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1954

    Cote

    1560W15 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  40. Résultat n°40

    Chouzé-sur-Loire.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1431W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chouzé-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  41. Résultat n°41

    Comptes supprimés 951 à la fin.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W131 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 951 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Comptes supprimés 451-950.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W130 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 451-950.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Comptes supprimés 1-450.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W129 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1-450.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Comptes actifs Ric-Z.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W128 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Ric-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Comptes actifs Mi-Rib.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W127 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Mi-Rib.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Comptes actifs J-Me.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W126 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J-Me.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs F-H.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W125 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Comptes actifs Cor-E.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W124 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Cor-E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Comptes actifs Bo-Coq.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W123 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo-Coq.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1270W122 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chouzé-sur-Loire
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Chisseaux (1970-1973), Chouzé-sur-Loire (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chisseaux (1970-1973), Chouzé-sur-Loire (1968-1969).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  52. Résultat n°52

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  53. Résultat n°53

    Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  54. Résultat n°54

    Chouzé-sur-Loire, terrain de sports (1967-1972) ; Cinq-Mars-la-Pile, terrain de sports (1961-1970) ; La Croix-en-Touraine, équipement sportif (1961-1966).

    Date

    1961-1972

    Cote

    953W146 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Chouzé-sur-Loire, terrain de sports (1967-1972) ; Cinq-Mars-la-Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  55. Résultat n°55
    Chouzé-sur-Loire

    4 medias

    Chouzé-sur-Loire

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Bourgueil
    • Chouzé-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  56. Résultat n°56

    Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).

    Date

    1957-1966

    Cote

    221W134 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Constructions de logements
    • Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  57. Résultat n°57

    Avoine, Beaumont-en-Véron, Chouzé-sur-Loire et Bourgueil. . Logements pour le personnel de la centrale nucléaire. Demandeur : EDF (1957). Dossiers d'acquisitions, cession de la gare d'Avoine.

    Date

    1957

    Cote

    17W130 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1957
    • Avoine, Beaumont-en-Véron, Chouzé-sur-Loire et Bourgueil....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

    Date

    1956

    Cote

    17W127 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1956
    • Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Chouzé-sur-Loire, rue Nationale. Bureau de poste. - Aménagement. Demandeur : Service postaux de Poitiers (1955). Demande de permis, plans, bordereau.

    Date

    1955

    Cote

    17W123 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1955
    • Chouzé-sur-Loire, rue Nationale. Bureau de poste. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Chouzé-sur-Loire, chemin vicinal n° 4. Maison de garde. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1947).

    Date

    1947

    Cote

    17W114 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1947
    • Chouzé-sur-Loire, chemin vicinal n° 4. Maison de garde....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Chouzé-sur-Loire, passage à niveau n° 209. Maison de garde. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1948). Certificat de conformité, plans.

    Date

    1948

    Cote

    17W114 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1948
    • Chouzé-sur-Loire, passage à niveau n° 209. Maison de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

    Cote

    5V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
    • Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875),...
  63. Résultat n°63

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  64. Résultat n°64
    Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.

    183 medias

    Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P3/793 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.
  65. Résultat n°65
    Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.

    390 medias

    Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P3/792 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu...
  66. Résultat n°66
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2898.

    498 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2898.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P3/791 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2898.
  67. Résultat n°67
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

    598 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P3/790 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    572 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P3/789 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.
  69. Résultat n°69
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    584 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P3/788 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  70. Résultat n°70
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    586 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P3/787 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
  71. Résultat n°71
    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    96 medias

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P3/786 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  72. Résultat n°72
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties, (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    661 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties, (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/785 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  73. Résultat n°73
    Matrice des propriétés foncières, fol. 3001 à 3597 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1832 ; table alphabétique des propriétaires.

    686 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 3001 à 3597 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1832 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/784 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 3001 à 3597...
  74. Résultat n°74
    Matrice des propriétés foncières, fol. 2401 à 2998.

    590 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 2401 à 2998.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/783 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 2401 à 2998.
  75. Résultat n°75
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1801 à 2400.

    595 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1801 à 2400.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/782 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1801 à 2400.
  76. Résultat n°76
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1201 à 1800.

    596 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1201 à 1800.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/781 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1201 à 1800.
  77. Résultat n°77
    Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 1200.

    600 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 1200.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/780 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 1200.
  78. Résultat n°78
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1832 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 600.

    702 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1832 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 600.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/779 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  79. Résultat n°79
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    482 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/778 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  80. Résultat n°80
    Etats de sections.

    841 medias

    Etats de sections.

    Date

    1832

    Cote

    3P3/777 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chouzé-sur-Loire 
    • Etats de sections.