Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)

2

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

Date

1965

Cote

2867W50 (Cote)

3

Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

Date

1974-1998

Cote

2736W5 (Cote)

4

Chouzé-sur-Loire

Date

1955

Cote

2724W21 (Cote)

5

Chouzé-sur-Loire (37 plans)

Date

1957-1982

Cote

2722W23 (Cote)

6

Chouzé-sur-Loire (28 plans)

Date

1982-1999

Cote

2692W23 (Cote)

7

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

8

Chouzé-sur-Loire. Opération 15.01.17 – Aménagement des entrées de l'agglomération par le RN 152 (2001). Opération 15.01.188 – Aménagement rue Basse (2005). Opération 15.06.38 – Aménagement de la rue de la Hurtaudérie et de la rue Chèvre (2006). Opération 15.06.362 – Etude globale du centre bourg (2006).

Date

2001-2006

Cote

2549W173 (Cote)

9

Chouzé-sur-Loire. Aménagement de la VC 4 et travaux sur voiries diverses (1992). Opération 15.96.04 – Modification profil en travers VC 15, 18, 21, 321, élargissement, réseaux d'eaux pluviales et caniveaux (1996). Opération 15.98.09.- Elargissement, renforcement, création de trottoirs et réseaux d'eau pluviales sur voirie communale et rurale (1998). Opération 15.99.09 – Aménagement de carrefours, pose de bordures, trottoirs et création d'un parking (1999).

Date

1992-1999

Cote

2549W172 (Cote)

10

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

11

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

12

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

13

Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

Date

2002-2006

Cote

2549W35 (Cote)

14

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

Date

2005

Cote

2549W34 (Cote)

15

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

Date

2004

Cote

2549W33 (Cote)

16

Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

Date

2004

Cote

2549W32 (Cote)

17

Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W31 (Cote)

18

Mots d'excuse ou d'absence d'élèves.

Date

1946-1950

Cote

2487W4 (Cote)

19

Octobre 1935-1964.

Date

1935-1964

Cote

2487W3 (Cote)

20

1919-juillet 1935.

Date

1919-1935

Cote

2487W2 (Cote)

21

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1945-1951

Cote

2487W1 (Cote)

22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1957-1979

Cote

1792W465 (Cote)

23

Sections AM à BH.

Date

1957-1979

Cote

1792W337 (Cote)

24

Sections AB à AL.

Date

1957-1979

Cote

1792W336 (Cote)

25

Sections BD (n° 105) à BH.

Date

1957-1979

Cote

1792W104 (Cote)

26

Sections AX (n° 377) à BD (n° 103).

Date

1957-1979

Cote

1792W103 (Cote)

27

Sections AT (n° 486) à AX (n° 376).

Date

1957-1979

Cote

1792W102 (Cote)

28

Sections AP (n° 496) à AT (n° 435).

Date

1957-1979

Cote

1792W101 (Cote)

29

Sections AL (n° 777) à AP (n° 495).

Date

1957-1979

Cote

1792W100 (Cote)

30

Sections AH (n° 145) à AL (n° 776).

Date

1957-1979

Cote

1792W99 (Cote)

31

Sections AB à AH (n° 144).

Date

1957-1979

Cote

1792W98 (Cote)

32

Sections AW (n° 658) à BH.

Date

1980-1989

Cote

1724W36 (Cote)

33

Sections AO (n° 186) à AW (n° 657).

Date

1980-1989

Cote

1724W35 (Cote)

34

Sections AB à AO (n° 185).

Date

1980-1989

Cote

1724W34 (Cote)

35

Loubrieu, pharmacie, Chouzé-sur-Loire (1991) ; Lutrana, bascules et balances électoniques, Saint-Cyr-sur-Loire (1989) ; Manfredi, ambulances, Tours (1986) ; Mathieu, serrurerie, Fondettes (1991) ; Mazda, appareils d'éclairage, Tours (1983) ; Maison des Jeunes et de la culture (MJC), Tours (1986) ; Moy, peintures, Tours (1985) ; Mutuelles du Mans, assurances, Chinon (1994).

Date

1983-1994

Cote

1663W259 (Cote)

36

Langa, boulangerie, Chouzé-sur-Loire (1994) ; Leclerc, grande distribution, Fondettes (1994) ; Leguay, menuiserie-ébénisterie, Saint-Germain-sur-Vienne (1992) ; Lemanach, fabriquant d'étoffess, Tours (1985).

Date

1985-1994

Cote

1663W258 (Cote)

37

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Date

1985-1991

Cote

1586W4 (Cote)

38

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Date

1954

Cote

1560W15 (Cote)

39

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

40

Chouzé-sur-Loire.

Date

1987-1988

Cote

1431W29 (Cote)

41

Comptes supprimés 951 à la fin.

Date

1957-1974

Cote

1270W131 (Cote)

42

Comptes supprimés 451-950.

Date

1957-1974

Cote

1270W130 (Cote)

43

Comptes supprimés 1-450.

Date

1957-1974

Cote

1270W129 (Cote)

44

Comptes actifs Ric-Z.

Date

1957-1974

Cote

1270W128 (Cote)

45

Comptes actifs Mi-Rib.

Date

1957-1974

Cote

1270W127 (Cote)

46

Comptes actifs J-Me.

Date

1957-1974

Cote

1270W126 (Cote)

47

Comptes actifs F-H.

Date

1957-1974

Cote

1270W125 (Cote)

48

Comptes actifs Cor-E.

Date

1957-1974

Cote

1270W124 (Cote)

49

Comptes actifs Bo-Coq.

Date

1957-1974

Cote

1270W123 (Cote)

50

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

Date

1957-1974

Cote

1270W122 (Cote)

51

Chisseaux (1970-1973), Chouzé-sur-Loire (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W58 (Cote)

52

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

53

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

54

Chouzé-sur-Loire, terrain de sports (1967-1972) ; Cinq-Mars-la-Pile, terrain de sports (1961-1970) ; La Croix-en-Touraine, équipement sportif (1961-1966).

Date

1961-1972

Cote

953W146 (Cote)

55

Chouzé-sur-Loire

4 medias

Chouzé-sur-Loire

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

56

Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).

Date

1957-1966

Cote

221W134 (Cote)

57

Avoine, Beaumont-en-Véron, Chouzé-sur-Loire et Bourgueil. . Logements pour le personnel de la centrale nucléaire. Demandeur : EDF (1957). Dossiers d'acquisitions, cession de la gare d'Avoine.

Date

1957

Cote

17W130 (Cote)

58

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)

59

Chouzé-sur-Loire, rue Nationale. Bureau de poste. - Aménagement. Demandeur : Service postaux de Poitiers (1955). Demande de permis, plans, bordereau.

Date

1955

Cote

17W123 (Cote)

60

Chouzé-sur-Loire, chemin vicinal n° 4. Maison de garde. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1947).

Date

1947

Cote

17W114 (Cote)

61

Chouzé-sur-Loire, passage à niveau n° 209. Maison de garde. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1948). Certificat de conformité, plans.

Date

1948

Cote

17W114 (Cote)

62

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

63

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

64

Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.

183 medias

Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.

Date

1911-1956

Cote

3P3/793 (Cote)

65

Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.

390 medias

Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.

Date

1911-1956

Cote

3P3/792 (Cote)

66

Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2898.

498 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2898.

Date

1914-1956

Cote

3P3/791 (Cote)

67

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

598 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

Date

1914-1956

Cote

3P3/790 (Cote)

68

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

572 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

Date

1914-1956

Cote

3P3/789 (Cote)

69

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

584 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

Date

1914-1956

Cote

3P3/788 (Cote)

70

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

586 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

Date

1914-1956

Cote

3P3/787 (Cote)

71

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

96 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1956

Cote

3P3/786 (Cote)

72

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties, (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

661 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties, (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/785 (Cote)

73

Matrice des propriétés foncières, fol. 3001 à 3597 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1832 ; table alphabétique des propriétaires.

686 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 3001 à 3597 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1832 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1832-1914

Cote

3P3/784 (Cote)

74

Matrice des propriétés foncières, fol. 2401 à 2998.

590 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2401 à 2998.

Date

1832-1914

Cote

3P3/783 (Cote)

75

Matrice des propriétés foncières, fol. 1801 à 2400.

595 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1801 à 2400.

Date

1832-1914

Cote

3P3/782 (Cote)

76

Matrice des propriétés foncières, fol. 1201 à 1800.

596 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1201 à 1800.

Date

1832-1914

Cote

3P3/781 (Cote)

77

Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 1200.

600 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 601 à 1200.

Date

1832-1914

Cote

3P3/780 (Cote)

78

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1832 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 600.

702 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1832 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 600.

Date

1832-1914

Cote

3P3/779 (Cote)

79

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

482 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/778 (Cote)

80

Etats de sections.

841 medias

Etats de sections.

Date

1832

Cote

3P3/777 (Cote)

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