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Résultat n°1

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)

Résultat n°2

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

Date

1965

Cote

2867W50 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

Date

1974-1998

Cote

2736W5 (Cote)

Résultat n°4

Chouzé-sur-Loire

Date

1955

Cote

2724W21 (Cote)

Résultat n°5

Chouzé-sur-Loire (37 plans)

Date

1957-1982

Cote

2722W23 (Cote)

Résultat n°6

Chouzé-sur-Loire (28 plans)

Date

1982-1999

Cote

2692W23 (Cote)

Résultat n°7

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°8

Chouzé-sur-Loire. Opération 15.01.17 – Aménagement des entrées de l'agglomération par le RN 152 (2001). Opération 15.01.188 – Aménagement rue Basse (2005). Opération 15.06.38 – Aménagement de la rue de la Hurtaudérie et de la rue Chèvre (2006). Opération 15.06.362 – Etude globale du centre bourg (2006).

Date

2001-2006

Cote

2549W173 (Cote)

Résultat n°9

Chouzé-sur-Loire. Aménagement de la VC 4 et travaux sur voiries diverses (1992). Opération 15.96.04 – Modification profil en travers VC 15, 18, 21, 321, élargissement, réseaux d'eaux pluviales et caniveaux (1996). Opération 15.98.09.- Elargissement, renforcement, création de trottoirs et réseaux d'eau pluviales sur voirie communale et rurale (1998). Opération 15.99.09 – Aménagement de carrefours, pose de bordures, trottoirs et création d'un parking (1999).

Date

1992-1999

Cote

2549W172 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°11

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°12

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°13

Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

Date

2002-2006

Cote

2549W35 (Cote)

Résultat n°14

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

Date

2005

Cote

2549W34 (Cote)

Résultat n°15

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

Date

2004

Cote

2549W33 (Cote)

Résultat n°16

Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

Date

2004

Cote

2549W32 (Cote)

Résultat n°17

Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W31 (Cote)

Résultat n°18

Mots d'excuse ou d'absence d'élèves.

Date

1946-1950

Cote

2487W4 (Cote)

Résultat n°19

Octobre 1935-1964.

Date

1935-1964

Cote

2487W3 (Cote)

Résultat n°20

1919-juillet 1935.

Date

1919-1935

Cote

2487W2 (Cote)

Résultat n°21

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1945-1951

Cote

2487W1 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1957-1979

Cote

1792W465 (Cote)

Résultat n°23

Sections AM à BH.

Date

1957-1979

Cote

1792W337 (Cote)

Résultat n°24

Sections AB à AL.

Date

1957-1979

Cote

1792W336 (Cote)

Résultat n°25

Sections BD (n° 105) à BH.

Date

1957-1979

Cote

1792W104 (Cote)

Résultat n°26

Sections AX (n° 377) à BD (n° 103).

Date

1957-1979

Cote

1792W103 (Cote)

Résultat n°27

Sections AT (n° 486) à AX (n° 376).

Date

1957-1979

Cote

1792W102 (Cote)

Résultat n°28

Sections AP (n° 496) à AT (n° 435).

Date

1957-1979

Cote

1792W101 (Cote)

Résultat n°29

Sections AL (n° 777) à AP (n° 495).

Date

1957-1979

Cote

1792W100 (Cote)

Résultat n°30

Sections AH (n° 145) à AL (n° 776).

Date

1957-1979

Cote

1792W99 (Cote)

Résultat n°31

Sections AB à AH (n° 144).

Date

1957-1979

Cote

1792W98 (Cote)

Résultat n°32

Sections AW (n° 658) à BH.

Date

1980-1989

Cote

1724W36 (Cote)

Résultat n°33

Sections AO (n° 186) à AW (n° 657).

Date

1980-1989

Cote

1724W35 (Cote)

Résultat n°34

Sections AB à AO (n° 185).

Date

1980-1989

Cote

1724W34 (Cote)

Résultat n°35

Loubrieu, pharmacie, Chouzé-sur-Loire (1991) ; Lutrana, bascules et balances électoniques, Saint-Cyr-sur-Loire (1989) ; Manfredi, ambulances, Tours (1986) ; Mathieu, serrurerie, Fondettes (1991) ; Mazda, appareils d'éclairage, Tours (1983) ; Maison des Jeunes et de la culture (MJC), Tours (1986) ; Moy, peintures, Tours (1985) ; Mutuelles du Mans, assurances, Chinon (1994).

Date

1983-1994

Cote

1663W259 (Cote)

Résultat n°36

Langa, boulangerie, Chouzé-sur-Loire (1994) ; Leclerc, grande distribution, Fondettes (1994) ; Leguay, menuiserie-ébénisterie, Saint-Germain-sur-Vienne (1992) ; Lemanach, fabriquant d'étoffess, Tours (1985).

Date

1985-1994

Cote

1663W258 (Cote)

Résultat n°37

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Date

1985-1991

Cote

1586W4 (Cote)

Résultat n°38

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Date

1954

Cote

1560W15 (Cote)

Résultat n°39

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°40

Chouzé-sur-Loire.

Date

1987-1988

Cote

1431W29 (Cote)