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377 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chanceaux-sur-Choisille, Chargé, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chisseaux, Cinq-Mars-la-Pile (début).

Date

1943-1949

Cote

2867W23 (Cote)

Résultat n°3

Chemillé-sur-Indrois.

Date

1985

Cote

2840W83 (Cote)

Résultat n°4

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

Résultat n°5

Chemillé-sur-Indrois : sections A-F, ZA-ZV.

Date

1936-1979

Cote

2839W21 (Cote)

Résultat n°6

Chemillé-sur-Indrois

Date

1974-1979

Cote

2838W44 (Cote)

Résultat n°7

Charnizay à Cussay

Date

1939-1944

Cote

2827W4 (Cote)

Résultat n°8

Chemillé-sur-Indrois : chalets touristiques.

Date

1995

Cote

2806W4 (Cote)

Résultat n°9

RD 760. Commune de Chemillé-sur-Indrois, aménagement d'une aire de repos : Dossier de projet (notice explicative, plan de situation, plan de masse, photographies, estimation sommaire), note de la DDE au Conseil général (remarques sur le projet).

Date

1999

Cote

2778W6 (Cote)

Résultat n°10

Diagnostic touristique de la vallée de l'lndrois : pour une reconversion du moulin des Roches à Chemillé-sur-Indrois

Date

1994

Cote

2738W223 (Cote)

Résultat n°11

Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6-10 ; permis de démolir n° 2.

Date

2005

Cote

2665W27 (Cote)

Résultat n°12

Année 2004 : permis d'aménager un camping n° 5 (Communauté de communes de Montrésor, camping situé voie communale n° 4).

Date

2004

Cote

2665W26 (Cote)

Résultat n°13

Année 2004 : permis de construire n° 5 (Communauté de communes de Montrésor, aménagement d'une base de loisirs, voie communale n°4).

Date

2004

Cote

2665W25 (Cote)

Résultat n°14

Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

Date

2001-2004

Cote

2665W24 (Cote)

Résultat n°15

Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 2-5. Année 1999 : permis de construire n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-3

Date

1996-2000

Cote

2665W23 (Cote)

Résultat n°16

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°17

Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 2006 : permis de construire n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 1-3. Année 2008 : permis de construire n° 4-5.

Date

1977-2006

Cote

2636W46 (Cote)

Résultat n°18

Année 1993 : permis de construire n° 2, 10. Année 1994 : autorisation de camping 1 [construction d'habitations légères de loisir]. Année 1995 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 1-2.

Date

1993-2006

Cote

2636W45 (Cote)

Résultat n°19

Année 1981 : permis de construire n° 206, 2064. Année 1987 : permis de construire n° 1-2, 4-6. Année 1988 : permis de construire n° 6. Année 1989 : permis de construire n° 2, 6. Année 1991 : permis de construire n° 1, 6, 8-9. Année 1992 : permis de construire n° 1-2.

Date

1981-1992

Cote

2636W44 (Cote)

Résultat n°20

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°21

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°22

Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

Date

1936-1974

Cote

1344W73 (Cote)

Résultat n°23

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1936-1974

Cote

1344W72 (Cote)

Résultat n°24

Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

Date

1963-1974

Cote

1102W56 (Cote)

Résultat n°25

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

Résultat n°26
Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

1 media

Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°27

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°28

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

Date

1790-1793

Cote

1Q215 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

69 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1935

Cote

3P3/731 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

458 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1935

Cote

3P3/730 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

85 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/729 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 709 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

364 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 709 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/728 (Cote)

Résultat n°33
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

410 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

Date

1833-1914

Cote

3P3/727 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

134 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/726 (Cote)

Résultat n°35
Etats de sections.

210 medias

Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/725 (Cote)

Résultat n°36
Chemillé-sur-Indrois (1828, 1935-1955)

25 medias

Chemillé-sur-Indrois (1828, 1935-1955)

Date

1828-1955

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°37

Chemillé-sur-Indrois (1910-1932). Chenonceaux (1852-1928). Chezelles (1825-1937). Chinon 1/4 (1812-1850).

Date

1812-1937

Cote

4O/24 (Cote)

Résultat n°38

Indemnités du personnel.

Date

1891-1936

Cote

2O/069/46 (Cote)

Résultat n°39

Concessions.

Date

1849-1939

Cote

2O/069/45 (Cote)

Résultat n°40

Clôtures.

Date

1859-1890

Cote

2O/069/44 (Cote)

Résultat n°41

Plans.

Date

1922-1926

Cote

2O/069/43PL (Cote)

Résultat n°42

Location de terrains communaux.

Date

1899-1933

Cote

2O/069/42 (Cote)

Résultat n°43

Echange de terrains par la commune.

Date

1852-1905

Cote

2O/069/41 (Cote)

Résultat n°44

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1839-1913

Cote

2O/069/40 (Cote)

Résultat n°45

Vente de terrains communaux.

Date

1884-1924

Cote

2O/069/39 (Cote)

Résultat n°46

Vente d'arbres.

Date

1849-1920

Cote

2O/069/38 (Cote)

Résultat n°47

Plantation d'arbres.

Date

1851-1909

Cote

2O/069/37 (Cote)

Résultat n°48

Locations.

Date

1823-1900

Cote

2O/069/36 (Cote)

Résultat n°49

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1868-1911

Cote

2O/069/35 (Cote)

Résultat n°50

Monument aux morts.

Date

1920-1922

Cote

2O/069/34 (Cote)

Résultat n°51

Lavoir et abreuvoir.

Date

1892-1910

Cote

2O/069/33 (Cote)

Résultat n°52

Chapelle du Liget.

Date

1849-1850

Cote

2O/069/32 (Cote)

Résultat n°53

Plans.

Date

1859

Cote

2O/069/31PL (Cote)

Résultat n°54

Eglise et presbytère.

Date

1862-1879

Cote

2O/069/30 (Cote)

Résultat n°55
Plans.

4 medias

Plans.

Date

1872-1891

Cote

2O/069/29PL (Cote)

Résultat n°56

Plan d'un local appartenant à madame veuve de Chambaudrie (1861), plan (1875), plan du bourg et de ses abords.

Date

1875

Cote

2O/069/28PL (Cote)

Résultat n°57

Plan géométrique du terrain appartenant à la veuve Bodeau nécessaire à l'établissement d'une mairie.

Date

1859

Cote

2O/069/27PL (Cote)

Résultat n°58

Plan du ravin de la Basse-Verrerie.

Date

1873

Cote

2O/069/26PL (Cote)

Résultat n°59

Eclairage public.

Date

1900-1936

Cote

2O/069/25 (Cote)

Résultat n°60

Electrification, distribution d'énergie électrique.

Date

1929-1935

Cote

2O/069/24 (Cote)

Résultat n°61

Chemins de fer.

Date

1887-1938

Cote

2O/069/23 (Cote)

Résultat n°62

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1880-1937

Cote

2O/069/22 (Cote)

Résultat n°63

1831-1939.

Date

1831-1939

Cote

2O/069/21 (Cote)

Résultat n°64

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1830-1940

Cote

2O/069/20 (Cote)

Résultat n°65

Aliénés.

Date

1852-1890

Cote

2O/069/19 (Cote)

Résultat n°66

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1857-1939

Cote

2O/069/18 (Cote)

Résultat n°67

Arrêtés du maire.

Date

1834-1920

Cote

2O/069/17 (Cote)

Résultat n°68

Hygiène.

Date

1862

Cote

2O/069/16 (Cote)

Résultat n°69

Emprunts, impositions.

Date

1854-1927

Cote

2O/069/15 (Cote)

Résultat n°70

Dépenses, gestion comptable.

Date

1823-1937

Cote

2O/069/14 (Cote)

Résultat n°71

Paiement du personnel.

Date

1823-1940

Cote

2O/069/13 (Cote)

Résultat n°72

Recettes, gestion comptable.

Date

An 13-1913

Cote

2O/069/12 (Cote)

Résultat n°73

1881-1939.

Date

1881-1939

Cote

2O/069/11 (Cote)

Résultat n°74

An IX-1880.

Date

An 9-1880

Cote

2O/069/10 (Cote)

Résultat n°75

1846-1940.

Date

1846-1940

Cote

2O/069/9 (Cote)

Résultat n°76

Affaires diverses.

Date

1877-1926

Cote

2O/069/8 (Cote)

Résultat n°77

Délibérations.

Date

1871-1880

Cote

2O/069/7 (Cote)

Résultat n°78

Assurances.

Date

1845-1936

Cote

2O/069/6 (Cote)

Résultat n°79

Fêtes.

Date

1826-1923

Cote

2O/069/5 (Cote)

Résultat n°80

Contentieux.

Date

1854-1898

Cote

2O/069/4 (Cote)