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494 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cheillé. Caravane scolaire de La Ploquinière. Projet de vente, entretien, dossier de dommage de guerre (HD 294 SP).

Date

1911-1974

Cote

2941W32 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rivarennes, Saché, Thilouze, Vallères.

Date

1984-2010

Cote

2867W55 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chanceaux-sur-Choisille, Chargé, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chisseaux, Cinq-Mars-la-Pile (début).

Date

1943-1949

Cote

2867W23 (Cote)

Résultat n°4

Etude pour la mise en place d'un circuit culturel consacré au chanvre, à la vigne et à l'osier dans les communes de Bréhémont, Cheillé et Villaines-les-Rochers.

Date

1989

Cote

2759W75 (Cote)

Résultat n°5

Vallon du Maupas à Cheillé : protection et mise en valeur de la plus grande tourbière boisée d'indre-et-Loire.

Date

1993

Cote

2738W196 (Cote)

Résultat n°6

CPIE du Teillay Propositions d'aménagement (Cheillé - Saint-Benoît-la-Forêt)

Date

1979

Cote

2738W51 (Cote)

Résultat n°7

Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

Date

1983-1998

Cote

2736W1 (Cote)

Résultat n°8

Cheillé

Date

1999

Cote

2725W11 (Cote)

Résultat n°9

Cheillé

Date

1953-1957

Cote

2724W18 (Cote)

Résultat n°10

Cheillé (64 plans)

Date

1952-1982

Cote

2722W20 (Cote)

Résultat n°11

Cheillé

Date

1998

Cote

2695W49 (Cote)

Résultat n°12

plans, liste des parcelles et contenances

Date

1995-1996

Cote

2695W12 (Cote)

Résultat n°13

plans, calculs et documents administratifs

Date

1995-1996

Cote

2695W11 (Cote)

Résultat n°14

Avon-les-Roches, Cheillé, Panzoult, Villaines-les-Rochers

Date

1973

Cote

2694W3 (Cote)

Résultat n°15

Cheillé (29 plans)

Date

1996-1999

Cote

2692W20 (Cote)

Résultat n°16

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°17

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°18

Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W30 (Cote)

Résultat n°19

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°20

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°21

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°22

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°23

Registre de sécurité.

Date

1982-1987

Cote

2254W3 (Cote)

Résultat n°24

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, plan de Cheillé, rapport de visite du Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN), correspondance.

Date

1991-2004

Cote

2254W2 (Cote)

Résultat n°25

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

Date

1993-2000

Cote

2254W1 (Cote)

Résultat n°26

Fiches supprimées.

Date

1959-1979

Cote

1792W332 (Cote)

Résultat n°27

Sections AR (n° 45) à AW, F et ZA à ZB.

Date

1959-1979

Cote

1792W81 (Cote)

Résultat n°28

Sections AL (n° 302) à AR (n° 44).

Date

1959-1979

Cote

1792W80 (Cote)

Résultat n°29

Sections AI (n° 77) à AL (n° 301).

Date

1959-1979

Cote

1792W79 (Cote)

Résultat n°30

Sections AB (n° 183) à AI (n° 76).

Date

1959-1979

Cote

1792W78 (Cote)

Résultat n°31

Sections A (n° 527 à 1715) et AB (n° 1 à 182).

Date

1959-1979

Cote

1792W77 (Cote)

Résultat n°32

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour la section A. Section A (n° 1 à 526).

Date

1959-1979

Cote

1792W76 (Cote)

Résultat n°33

Sections AI à AW, ZA et ZB.

Date

1980-1989

Cote

1724W28 (Cote)

Résultat n°34

Sections A, F et AB à AH.

Date

1980-1989

Cote

1724W27 (Cote)

Résultat n°35

Château-la-Vallière (1985), Chédigny (1990), Cheillé (1984).

Date

1984-1990

Cote

1431W26 (Cote)

Résultat n°36

Acquisition (1911), utilisation en colonie de vacances, aliénation (1974) : délibérations, plans.

Date

1911-1975

Cote

1417W6 (Cote)

Résultat n°37

14 négatifs.

Date

1965

Cote

1275W225 (Cote)

Résultat n°38

3 photographies.

Date

1965

Cote

1275W105 (Cote)

Résultat n°39

Comptes supprimés 501 à la fin.

Date

1959-1974

Cote

1270W107 (Cote)

Résultat n°40

Comptes supprimés 1-500.

Date

1959-1974

Cote

1270W106 (Cote)

Résultat n°41

Comptes actifs Le-Z.

Date

1959-1974

Cote

1270W105 (Cote)

Résultat n°42

Comptes actifs Ch-La.

Date

1959-1974

Cote

1270W104 (Cote)

Résultat n°43

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ce.

Date

1959-1974

Cote

1270W103 (Cote)

Résultat n°44

Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

Date

1963-1974

Cote

1102W56 (Cote)

Résultat n°45

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°46

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

Résultat n°47
La Chapelle-aux-Naux, Cheillé

1 media

La Chapelle-aux-Naux, Cheillé

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°48

Réfection des toitures : marchés, délibérations du Conseil général.

Date

1950-1951

Cote

220W22 (Cote)

Résultat n°49

Cheillé. Pavillons individuels (29). - Construction. Demandeur : Société coopérative Cheille-la-Chapelle. PC n° 37.067.3.17.136 (1964). Plans.

Date

1963-1964

Cote

17W173 (Cote)

Résultat n°50

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°51
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

264 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1958

Cote

3P3/716 (Cote)

Résultat n°52
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1085 à 1684.

599 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1085 à 1684.

Date

1914-1958

Cote

3P3/715 (Cote)

Résultat n°53
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1084.

558 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1084.

Date

1914-1958

Cote

3P3/714 (Cote)

Résultat n°54
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

543 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1958

Cote

3P3/713 (Cote)

Résultat n°55
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

245 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/712 (Cote)

Résultat n°56
Augmentations et diminutions, 1910-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1451 à 1946.

497 medias

Augmentations et diminutions, 1910-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1451 à 1946.

Date

1822-1914

Cote

3P3/711 (Cote)

Résultat n°57
Matrice des propriétés foncières, fol. 979 à 1450 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

496 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 979 à 1450 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/710 (Cote)

Résultat n°58
Matrice des propriétés foncières, fol. 423 à 978.

554 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 423 à 978.

Date

1822-1914

Cote

3P3/709 (Cote)

Résultat n°59
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1909; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 422.

478 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1909; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 422.

Date

1822-1914

Cote

3P3/708 (Cote)

Résultat n°60
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

25 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1820-1821

Cote

3P3/707 (Cote)

Résultat n°61
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

209 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1820-1821

Cote

3P3/706 (Cote)

Résultat n°62
Relevé des numéros de même nature de culture.

87 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/705 (Cote)

Résultat n°63
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

37 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

1818

Cote

3P3/704 (Cote)

Résultat n°64
Sections C à F.

416 medias

Sections C à F.

Date

sans date

Cote

3P3/703 (Cote)

Résultat n°65
Sections A et B.

443 medias

Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/702 (Cote)

Résultat n°66
Cheillé (1813)

10 medias

Cheillé (1813)

Date

1813

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°67

Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).

Date

1835-1939

Cote

4O/23 (Cote)

Résultat n°68

Objets classés.

Date

1843-1910

Cote

2O/067/59 (Cote)

Résultat n°69

Associations.

Date

1902-1935

Cote

2O/067/58 (Cote)

Résultat n°70

Achat de fournitures scolaires.

Date

1861-1939

Cote

2O/067/57 (Cote)

Résultat n°71

Indemnités du personnel.

Date

1875-1936

Cote

2O/067/56 (Cote)

Résultat n°72

Concessions.

Date

1866-1940

Cote

2O/067/55 (Cote)

Résultat n°73

Clôtures.

Date

1838-1938

Cote

2O/067/54 (Cote)

Résultat n°74

Travaux.

Date

1899-1939

Cote

2O/067/53 (Cote)

Résultat n°75

Pâtis.

Date

1827-1940

Cote

2O/067/52 (Cote)

Résultat n°76

Plan géométrique des biens communaux.

Date

1837

Cote

2O/067/51PL (Cote)

Résultat n°77

Vente de terrains communaux.

Date

1853-1925

Cote

2O/067/50 (Cote)

Résultat n°78

Echange de terrains par la commune.

Date

1844-1876

Cote

2O/067/49 (Cote)

Résultat n°79

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1843-1937

Cote

2O/067/48 (Cote)

Résultat n°80

Vente d'arbres.

Date

1815-1939

Cote

2O/067/47 (Cote)