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430 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chaumussay.
Cote
2840W81 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • Chaumussay.
Résultat n°2

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).
Cote
2840W8 (Cote)
 Date
1934-1980
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...
Résultat n°3

Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.
Cote
2839W19 (Cote)
 Date
1971-1979
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.
Résultat n°4

C-Z
Cote
2838W42 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Chaumussay
  • C-Z
Résultat n°5

A-B
Cote
2838W41 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Chaumussay
  • A-B
Résultat n°6

Charnizay à Cussay
Cote
2827W4 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

  • Charnizay à Cussay
Résultat n°7

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).
Cote
2825W4 (Cote)
 Date
1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

  • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...
Résultat n°8

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).
Cote
2825W3 (Cote)
 Date
1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

  • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...
Résultat n°9

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.
Cote
2663W303 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Chaumussay
  • ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...
Résultat n°10

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).
Cote
2663W302 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Chaumussay
  • Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...
Résultat n°11

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon
Cote
2659W5 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...
Résultat n°12

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.
Cote
2636W42 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Chaumussay
  • Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.
Résultat n°13

Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.
Cote
2599W170 (Cote)
 Date
2005-2007
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006...
Résultat n°14

Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.
Cote
2599W169 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration...
Résultat n°15

Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.
Cote
2599W168 (Cote)
 Date
2000-2002
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats...
Résultat n°16

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.
Cote
2599W167 (Cote)
 Date
1997-1999
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Résultat n°17

Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).
Cote
2599W131 (Cote)
 Date
1971-1979
 Lieu
Boussay (Indre-et-Loire, France) -- gué du Thou, Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Muanne
  • Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay...
Résultat n°18

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).
Cote
2599W128 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pont d'Étableau (Le Grand-Pressigny, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaumussay
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Claise
  • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
  • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...
Résultat n°19

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).
Cote
2599W71 (Cote)
 Date
1988-2005
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie départementale et communale (classement par...
  • Chaumussay
  • Classement des voiries communales : correspondance,...
Résultat n°20

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).
Cote
2599W36 (Cote)
 Date
Vers 1980-1990
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion du réseau routier
  • Exploitation
  • Voirie
  • Cartes des routes nationales, routes départementales,...
Résultat n°21

Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.
Cote
2599W34 (Cote)
 Date
1969-1971
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion du réseau routier
  • Exploitation
  • Voirie
  • Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise...
Résultat n°22

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.
Cote
2599W22 (Cote)
 Date
1930-1959
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Administration générale
  • Personnel
  • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...
Résultat n°23

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.
Cote
2428W6 (Cote)
 Date
1965-2002
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°24

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.
Cote
2428W6 (Cote)
 Date
1965-2002
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°25

Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.
Cote
1344W67 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Chaumussay
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.
Résultat n°26

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.
Cote
1344W66 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Chaumussay
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°27

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.
Cote
1020W205 (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.
Résultat n°28

Chaumussay à Chenonceaux.
Cote
1020W82 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Chaumussay à Chenonceaux
  • Chaumussay à Chenonceaux.
Résultat n°29
Chaumussay

1 media

Chaumussay
Cote
301W19 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissements de Chinon et de Loches
  • Arrondissement de Loches
  • Canton de Preuilly-sur-Claise
  • Chaumussay
Résultat n°30

Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.
Cote
251W26 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.
Résultat n°31

Chaumussay à Couesmes
Cote
4T72 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Hommages publics
  • Monuments aux morts
  • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
  • Dossiers communaux
  • Chaumussay à Couesmes
Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

143 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/684 (Cote)
 Date
1911-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°33
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

501 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.
Cote
3P3/683 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.
Résultat n°34
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

502 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.
Cote
3P3/682 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°35
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

154 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/681 (Cote)
 Date
1882-1911
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°36
Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.

440 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.
Cote
3P3/680 (Cote)
 Date
1822-1914
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.
Résultat n°37
Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.

624 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/679 (Cote)
 Date
1822-1914
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ;...
Résultat n°38
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.

530 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.
Cote
3P3/678 (Cote)
 Date
1822-1914
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°39
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

20 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.
Cote
3P3/677 (Cote)
 Date
1819-1821
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
Résultat n°40
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

222 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
Cote
3P3/676 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
Résultat n°41
Relevé des numéros de même nature de culture.

92 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.
Cote
3P3/675 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Relevé des numéros de même nature de culture.
Résultat n°42
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

23 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.
Cote
3P3/674 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
Résultat n°43
Sections C et D.

375 medias

Sections C et D.
Cote
3P3/673 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Etats de sections.
  • Sections C et D.
Résultat n°44
Sections A et B.

428 medias

Sections A et B.
Cote
3P3/672 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Etats de sections.
  • Sections A et B.
Résultat n°45
Chaumussay (1812, 1945-1952)

15 medias

Chaumussay (1812, 1945-1952)
Cote
3P1/58 (Cote)
 Date
1812-1952
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

  • Chaumussay (1812, 1945-1952)
Résultat n°46

Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).
Cote
4O/23 (Cote)
 Date
1835-1939
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

  • Dons et legs : dossiers individuels
  • Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862)....
Résultat n°47

Associations.
Cote
2O/064/49 (Cote)
 Date
1914-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Associations.
Résultat n°48

Bibliothèque.
Cote
2O/064/48 (Cote)
 Date
1887
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Bibliothèque.
Résultat n°49

Achat de fournitures scolaires.
Cote
2O/064/47 (Cote)
 Date
1875-1878
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Achat de fournitures scolaires.
Résultat n°50

Indemnité du personnel.
Cote
2O/064/46 (Cote)
 Date
1882-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Indemnité du personnel.
Résultat n°51

Concessions.
Cote
2O/064/45 (Cote)
 Date
1857-1936
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Cimetière
  • Concessions.
Résultat n°52

Clôtures.
Cote
2O/064/44 (Cote)
 Date
1839-1913
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Cimetière
  • Clôtures.
Résultat n°53

Plan des lieux avec agrandissement prévu.
Cote
2O/064/43PL (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Cimetière
  • Travaux.
  • Plan des lieux avec agrandissement prévu.
Résultat n°54

Vente de terrains communaux.
Cote
2O/064/42 (Cote)
 Date
1847-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Vente de terrains communaux.
Résultat n°55

Echange de terrains par la commune.
Cote
2O/064/41 (Cote)
 Date
1850-1892
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Echange de terrains par la commune.
Résultat n°56

Acquisition de terrains par la commune.
Cote
2O/064/40 (Cote)
 Date
1846-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Acquisition de terrains par la commune.
Résultat n°57

Croquis (1878), état ancien et actuel de la place de l'église [1878].
Cote
2O/064/39PL (Cote)
 Date
1878
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Place publique.
  • Croquis (1878), état ancien et actuel de la place de...
Résultat n°58

Pâtis.
Cote
2O/064/38 (Cote)
 Date
1806-1932
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Pâtis.
Résultat n°59

Vente d'arbres.
Cote
2O/064/37 (Cote)
 Date
1873-1925
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Vente d'arbres.
Résultat n°60

Locations.
Cote
2O/064/36 (Cote)
 Date
1823-1917
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Locations.
Résultat n°61

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.
Cote
2O/064/35 (Cote)
 Date
1854-1928
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.
Résultat n°62

Monument aux morts.
Cote
2O/064/34 (Cote)
 Date
1919-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Monument aux morts.
Résultat n°63

Horloge.
Cote
2O/064/33 (Cote)
 Date
1827-1863
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Horloge.
Résultat n°64

Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).
Cote
2O/064/32PL (Cote)
 Date
1816-1850
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Presbytère.
  • Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe...
Résultat n°65
Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction d'une partie du clocher (1873), clocher actuel [1873].

1 media

Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction d'une partie du clocher (1873), clocher actuel [1873].
Cote
2O/064/31PL (Cote)
 Date
1871-1873
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Eglise.
  • Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction...
Résultat n°66

Bureau de poste.
Cote
2O/064/30 (Cote)
 Date
1913-1933
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Bureau de poste.
Résultat n°67

Ecole de garçons.
Cote
2O/064/29 (Cote)
 Date
1880-1908
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Ecole de garçons.
Résultat n°68

Plan des deux écoles [1875], élévation et plan d'ensemble (1875).
Cote
2O/064/28PL (Cote)
 Date
1875
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Ecole de filles.
  • Plan des deux écoles [1875], élévation et plan d'ensemble...
Résultat n°69

Plans.
Cote
2O/064/27PL (Cote)
 Date
1843-1938
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Ecole mixte.
  • Plans.
Résultat n°70

Assainissement, entretien des cours d'eau.
Cote
2O/064/26 (Cote)
 Date
1867-1895
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Travaux publics, équipement, assainissement
  • Assainissement, entretien des cours d'eau.
Résultat n°71

Pompes publiques.
Cote
2O/064/25 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Travaux publics, équipement, assainissement
  • Pompes publiques.
Résultat n°72

Electrification, distribution d'énergie électrique.
Cote
2O/064/24 (Cote)
 Date
1929-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Travaux publics, équipement, assainissement
  • Electrification, distribution d'énergie électrique.
Résultat n°73

Chemins de fer.
Cote
2O/064/23 (Cote)
 Date
1881-1884
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Travaux publics, équipement, assainissement
  • Chemins de fer.
Résultat n°74

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).
Cote
2O/064/22 (Cote)
 Date
1886-1905
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Travaux publics, équipement, assainissement
  • Postes, télégraphes et téléphones (PTT).
Résultat n°75

1848-1915.
Cote
2O/064/21 (Cote)
 Date
1848-1915
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Affaires militaires
  • 1848-1915.
Résultat n°76

Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Cote
2O/064/20 (Cote)
 Date
1844-1933
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Vie économique et sociale
  • Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Résultat n°77

Jugement de police.
Cote
2O/064/19 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Police, réglementation
  • Jugement de police.
Résultat n°78

Aliénés.
Cote
2O/064/18 (Cote)
 Date
1867-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Police, réglementation
  • Aliénés.
Résultat n°79

Pompes funèbres, transport de corps.
Cote
2O/064/17 (Cote)
 Date
1843-1914
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Police, réglementation
  • Pompes funèbres, transport de corps.
Résultat n°80

Arrêtés.
Cote
2O/064/16 (Cote)
 Date
1854-1926
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Police, réglementation
  • Arrêtés.