Chaumussay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Chaumussay.

Date

1985

Cote

2840W81 (Cote)

2

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

3

Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

Date

1971-1979

Cote

2839W19 (Cote)

4

C-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W42 (Cote)

5

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W41 (Cote)

6

Charnizay à Cussay

Date

1939-1944

Cote

2827W4 (Cote)

7

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

Date

1970

Cote

2825W4 (Cote)

8

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

Date

1970

Cote

2825W3 (Cote)

9

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W303 (Cote)

10

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

1988

Cote

2663W302 (Cote)

11

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

12

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

2008

Cote

2636W42 (Cote)

13

Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

Date

2005-2007

Cote

2599W170 (Cote)

14

Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

Date

2003-2004

Cote

2599W169 (Cote)

15

Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

Date

2000-2002

Cote

2599W168 (Cote)

16

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)

17

Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

Date

1971-1979

Cote

2599W131 (Cote)

18

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

19

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

Date

1988-2005

Cote

2599W71 (Cote)

20

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

21

Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.

Date

1969-1971

Cote

2599W34 (Cote)

22

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

23

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

24

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

25

Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

Date

1971-1974

Cote

1344W67 (Cote)

26

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1971-1974

Cote

1344W66 (Cote)

27

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

28

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

29

1 media

Chaumussay

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

30

Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

Date

1941-1967

Cote

251W26 (Cote)

31

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

32

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

143 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1970

Cote

3P3/684 (Cote)

33

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

501 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

Date

1913-1970

Cote

3P3/683 (Cote)

34

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

502 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1970

Cote

3P3/682 (Cote)

35

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

154 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/681 (Cote)

36

Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.

440 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.

Date

1822-1914

Cote

3P3/680 (Cote)

37

Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.

624 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/679 (Cote)

38

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.

530 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.

Date

1822-1914

Cote

3P3/678 (Cote)

39

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

20 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1819-1821

Cote

3P3/677 (Cote)

40

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

222 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1819

Cote

3P3/676 (Cote)

41

Relevé des numéros de même nature de culture.

92 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/675 (Cote)

42

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

23 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/674 (Cote)

43

Sections C et D.

375 medias

Sections C et D.

Date

sans date

Cote

3P3/673 (Cote)

44

Sections A et B.

428 medias

Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/672 (Cote)

45

Chaumussay (1812, 1945-1952)

15 medias

Chaumussay (1812, 1945-1952)

Date

1812-1952

Cote

3P1/58 (Cote)

46

Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).

Date

1835-1939

Cote

4O/23 (Cote)

47

Associations.

Date

1914-1934

Cote

2O/064/49 (Cote)

48

Bibliothèque.

Date

1887

Cote

2O/064/48 (Cote)

49

Achat de fournitures scolaires.

Date

1875-1878

Cote

2O/064/47 (Cote)

50

Indemnité du personnel.

Date

1882-1931

Cote

2O/064/46 (Cote)

51

Concessions.

Date

1857-1936

Cote

2O/064/45 (Cote)

52

Clôtures.

Date

1839-1913

Cote

2O/064/44 (Cote)

53

Plan des lieux avec agrandissement prévu.

Date

1912

Cote

2O/064/43PL (Cote)

54

Vente de terrains communaux.

Date

1847-1931

Cote

2O/064/42 (Cote)

55

Echange de terrains par la commune.

Date

1850-1892

Cote

2O/064/41 (Cote)

56

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1846-1931

Cote

2O/064/40 (Cote)

57

Croquis (1878), état ancien et actuel de la place de l'église [1878].

Date

1878

Cote

2O/064/39PL (Cote)

58

Pâtis.

Date

1806-1932

Cote

2O/064/38 (Cote)

59

Vente d'arbres.

Date

1873-1925

Cote

2O/064/37 (Cote)

60

Locations.

Date

1823-1917

Cote

2O/064/36 (Cote)

61

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1854-1928

Cote

2O/064/35 (Cote)

62

Monument aux morts.

Date

1919-1920

Cote

2O/064/34 (Cote)

63

Horloge.

Date

1827-1863

Cote

2O/064/33 (Cote)

64

Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).

Date

1816-1850

Cote

2O/064/32PL (Cote)

65

Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction d'une partie du clocher (1873), clocher actuel [1873].

1 media

Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction d'une partie du clocher (1873), clocher actuel [1873].

Date

1871-1873

Cote

2O/064/31PL (Cote)

66

Bureau de poste.

Date

1913-1933

Cote

2O/064/30 (Cote)

67

Ecole de garçons.

Date

1880-1908

Cote

2O/064/29 (Cote)

68

Plan des deux écoles [1875], élévation et plan d'ensemble (1875).

Date

1875

Cote

2O/064/28PL (Cote)

69

Plans.

Date

1843-1938

Cote

2O/064/27PL (Cote)

70

Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1867-1895

Cote

2O/064/26 (Cote)

71

Pompes publiques.

Date

1908-1909

Cote

2O/064/25 (Cote)

72

Electrification, distribution d'énergie électrique.

Date

1929-1931

Cote

2O/064/24 (Cote)

73

Chemins de fer.

Date

1881-1884

Cote

2O/064/23 (Cote)

74

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1886-1905

Cote

2O/064/22 (Cote)

75

1848-1915.

Date

1848-1915

Cote

2O/064/21 (Cote)

76

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1844-1933

Cote

2O/064/20 (Cote)

77

Jugement de police.

Date

1863

Cote

2O/064/19 (Cote)

78

Aliénés.

Date

1867-1885

Cote

2O/064/18 (Cote)

79

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1843-1914

Cote

2O/064/17 (Cote)

80

Arrêtés.

Date

1854-1926

Cote

2O/064/16 (Cote)

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